21 594 résultats pour « adopter »

organisations de défense des droits de l'Homme ont émis des réserves et des craintes après l'adoption, par le parlement ivoirien, d'une loi contre la xénophobie, le racisme et le tribalisme. Cette loi, selon ces associations, pourrait constituer … créer un cadre propice à la reconstruction sociale", déclare le député Martin Bohui. Toutefois, même si elles approuvent l'adoption de la loi, les organisations de défense des droits de l'Homme émettent de nombreuses réserves. "Nous ne sommes

élus du peuple et procéder par ordonnance, comme si une crise ouverte entre lui et les parlementaires empêchait l'adoption du budget 2008. Les services de la présidence de la République expliquent le choix de la voie réglementaire … fait que compte tenu de son calendrier chargé, il ne restait plus suffisamment de temps pour faire adopter le texte dans les délais. Et pourtant, le président Laurent Gbagbo devant les vives protestations des députés l'année dernière, avait promis

Le mercredi 04 janvier 2023, un Conseil des Ministres s"est tenu de 11h00 à  13h00, au Palais

Le mercredi 06 janvier 2021, un Conseil des Ministres s'est tenu de 11h00 à 14h30, au Palais

Le mercredi 25 novembre 2020, un Conseil des Ministres s'est tenu de 10h00 à 13h45, au Palais

Président Ouattara a proposé une modification de la Constitution, approuvée par référendum, elle-même sujette à controverses. Son adoption, le 8 novembre 2016, consacre, selon la décision du CC, l'avènement de la troisième République . Cette interprétation a ouvert … candidats sur le bulletin de vote ou encore les modalités de retrait d'un candidat de la liste définitive. Adoption du Code électoral, en 2020, par ordonnance Depuis l'avènement de la deuxième République, marqué par l'entrée en vigueur

Le mercredi 29 juillet 2020, un Conseil des Ministres s'est tenu de 10h00 à 12h45, au Palais

Le mercredi 11 mars 2020, un Conseil des Ministres s'est tenu de 17h00 à 18h45, au Palais

Le mercredi 25 septembre 2019, un Conseil des Ministres s'est tenu de 10h00 à 14h45, à la

procurations. Le quorum étant atteint, il a été procédé à la lecture de l'ordre du jour,- lecture et adoption du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 28 mars 2019 ;informations ;examen et adoption du compte administratif … maire de l'exercice 2018 ;examen et adoption de l'état d'exécution du budget de janvier à avril de l'exercice 2019 ; Présentation des opérations soumises à marché au titre de l'exercice 2019; examen et adoption de contrats

Le mercredi 28 février 2018, un Conseil des Ministres s'est tenu de 11h00 à 12h30, au Palais

reconnaissance afin que l'enfant porte son nom. En plus de la reconnaissance, cette section traite, aussi, les adoptions plénières et les adoptions simples. L'adoption simple est relative à l'ajout du nom de l'adoptant au patronyme déjà … existant pour donner un nom composé. Avec l'adoption plénière, on aboutit à un changement complet du nom initial par l'adoptant, qui utilise le sien. Cela veut simplement dire, que si, par exemple, Kouassi adopte l'enfant appelé

plan d'action régional pour l'éradication de l'apatridie en Afrique de l'Ouest. Cette adoption a été possible au terme d'une conférence ministérielle organisée conjointement par la CEDEAO et l'UNHCR, l'Agence des Nations Unies pour … prévention et la réduction de l'apatridie, et la sensibilisation du public. ??Le HCR se félicite de l'adoption du Plan d'action régional qui constitue une avancée majeure particulièrement pour la Côte d'Ivoire où vivent plus

plan d'action régional pour l'éradication de l'apatridie en Afrique de l'Ouest. Cette adoption a été possible au terme d'une conférence ministérielle organisée conjointement par la CEDEAO et l'UNHCR, l'Agence des Nations Unies pour … prévention et la réduction de l'apatridie, et la sensibilisation du public. ??Le HCR se félicite de l'adoption du Plan d'action régional qui constitue une avancée majeure particulièrement pour la Côte d'Ivoire où vivent plus

Le mercredi 28 septembre 2016, un Conseil des Ministres s'est tenu de 11h à 14h30, au Palais