9 831 résultats pour « autoriser »

États-Unis ont donné l'autorisation à l'Ukraine de frapper le territoire russe avec des missiles à longue portée qu'ils lui ont fournis. C'est ce qu'a indiqué dimanche 17 novembre un responsable américain … attaque massive de Moscou contre les infrastructures ukrainiennes.Alors que le président ukrainien Volodymyr Zelensky réclame depuis des mois l'autorisation d'utiliser les missiles Storm Shadow britanniques et les missiles américains ATACMS pour atteindre des cibles plus profondément en territoire

plans de lotissement.Il a également mentionné l’arrêté n°0032 MCLU-CAB du 5 juillet 2022, régissant l’autorisation de lotir, qui permet aux lotisseurs d’entreprendre un projet de lotissement avec une autorisation délivrée par le préfet, basée … commission présidée par le préfet de Béoumi.Enfin, il a rappelé que toute construction doit être précédée d'une autorisation de lotir et de construire, conformément aux dispositions du code de l’urbanisme et du domaine foncier urbain, sous peine

dans la région du N?Zi ont reçu une licence d?exploitation pour ceux de l?hébergement et une autorisation d?ouverture pour ceux qui ont des espaces de restauration et de loisirs, au cours d?une cérémonie … neuf licences d?exploitation ainsi que six agréments techniques et professionnels, pour les établissements d?hébergement, et huit autorisations d?ouverture, pour les espaces de restauration et de loisirs, ont été délivrés ce jour.« C?est un début qui permet

sous illicite vise à « débarrasser le secteur des jeux de hasard des opérateurs clandestins et véreux qui sans aucune autorisation, utilisent des machines à sous non réglementaires et illicites, exposant ainsi les populations à l?arnaque et particulièrement les mineurs … exploitation des machines à sous sur support physique est une activité réglementée, donc soumise sous certaine condition, à l?autorisation préalable de l?Autorité de régulation. Le non-respect de cette exigence légale est passible de sanctions administratives et pénales

Gouvernement. Plusieurs produits sont touchés. Le "Pari mutuel urbain (PMU)". A ce niveau, des paris sont organisés illégalement sans autorisation par des individus sous le nom « petit poteau » sur toute l?étendue du territoire. De nombreuses "machines à sous" dites … machines chinoises » non règlementaires sont exploitées sans autorisation dans toutes les villes et villages du pays. "Le loto bonheur", ce jeu est également exploité illégalement sous le nom commercial de « loto ghanéen ». "Sportcash", pour les paris sportifs. Ce jeu subit

Couverture maladie universelle, Pierre N?gou Dimba, a procédé à la remise symbolique d'arrêtés d?autorisations d?ouverture destinés aux établissements sanitaires privés afin de réduire à zéro, le nombre de clinique illégale d?ici 2025.Cette cérémonie de remise … arrêtés d?autorisation d?ouverture et d?exploitation des cartes professionnelles, tenue jeudi 16 novembre 2023 à l?Institut national de la santé publique (INSP), a été couplée du lancement de la deuxième édition de la campagne de régularisation administrative

Abidjan- Les candidats officiels et libres au CEPE, au BEPC/Test d?orientation en classe de seconde et au

bien que pouvoir exploiter devant un public ou publiquement les ?uvres de l?esprit, il faut avoir une autorisation de la structure qui est chargée de gérer les droits d?auteur au bénéfice des artistes. C?est donc fort … droits de nos sociétaires en allant auprès de ceux qui les exploitent en leur demandant de prendre des autorisations et donc qu?ils paient pour la redevance afférant à l?utilisation ou à l?exploitation de ces ?uvres

reçus par le nouvel homme fort du Niger, le général Abdourahamane Tiani. Ils ont "salué" la signature d'ordonnances "autorisant les forces de défense et de sécurité du Burkina Faso et du Mali d'intervenir en territoire nigérien

pour l'équipe française, a-t-on appris lundi de source proche des négociations. "Le PSG a donné l'autorisation à Al-Hilal pour négocier avec Kylian Mbappé sur la base d'un transfert à 300 millions d'euros