833 résultats pour « clauses »

président du Séwé aurait inclus dans le protocole d'accord qui met Fuser à la disposition des militaires, une clause stipulant que le Séwé aura un droit de regard (et plus) en cas detransfert à l'étranger. Récemment libéré

ministre Bacongo au sein de la CIP-RUP a noté que les termes de références du projet, les clauses de la convention de concession pour la conception, le financement, la construction, l'exploitation et l'entretien des résidences universitaires privées

total de 36.000.000 Fcfa. Suite au faite que les responsables d`Axell Prod n`ont pas respecté les clauses de cette décision juridique, Mme Taglianté Saracino saisi de nouveau la justice. Et un délai de 24 heures a été fixé

signalisation routière adéquate dans cette zone ; l'établissement d'un avenant au cahier des charges prenant en compte des clauses strictes et contraignantes pour le respect des normes environnementales. M. Lazare Gbalé, directeur de cabinet adjoint du ministre

avec Web Logy Corporation, entreprise promotrice de abidjan.net, représentée par son directeur général M. Jil-Alexandre N`DIA. Les clauses de ce contrat négocié pendant de longs mois permettent à abidjan.net de vendre dès lundi prochain le quotidien "Le Nouveau

préoccupation de sa tutrice. Anaky tombe, les armes de la France en main. C`est vrai que dans les clauses de ce "partenariat", l`idée d`une candidature unique n`a jamais été inscrite. Le Président Bédié a reconnu

commandes au téléphone. Aucun document ! Le procureur notera qu'Anzouan et Aka ont omis les documents dans leurs clauses pour pouvoir frauder sans preuve. Fraude qui a entraîné des morts. Quand le juge et le procureur insistent sur le nombre

pointait à l'horizon. Et, cette année, contre toute attente, l'appel d'offres ne prévoit plus la clause de préférence nationale dans la détermination des adjudicataires privilégiant les soumissionnaires nationaux proposant 15% de plus que les étrangers, alors

millions d'Euros (environ 6 milliards de FCFA). Mais ce qui est sûr c'est que la clause libératoire de Zokora a été fixée à 30 millions d'euros (environ 20 milliards FCFA). Avec ce transfert, Maestro s'engage avec

période de 4 ans. Le montant du transfert n'a pas été rendu public. Cependant, celui de la clause libératoire est fixé à 30.000.000 d'euros. Le milieu défensif ivoirien arrive de Tottenham où il monnayait son talent depuis