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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

38 628 résultats pour « dispositions »

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Point de presse des leaders de jeunesse du plateau: la mairie assignée en justice

connu un arrêt brutal. Du temps de ces prédécesseurs et nonobstant la faiblesse de leurs budgets mis à leur disposition, nous disposions : · D'aides scolaires et à la formation · D'aides aux indigents · D'aides, familiales, sociales et aux personne … connu un arrêt brutal. Du temps de ces prédécesseurs et nonobstant la faiblesse de leurs budgets mis à leur disposition, nous disposions : D'aides scolaires et à la formation D'aides aux indigents D'aides, familiales, sociales et aux personne

Impôts 2016/ Les entreprises vont payer cher !

CGECI). Ce dernier n'a pas véritablement tort, la nouvelle annexe comporte beaucoup de zones d'ombre et des dispositions qui ne sont en rien des mesures sociales comme veut le faire croire ceux qui l'ont élaborée. Par exemple … embauche, au lieu de deux ans comme prévu dans le cas d'une première embauche. En fait, si les dispositions de l'article 1er de l'annexe fiscale 2016 sont présentées comme des mesures à caractère social, l'abaissement

Filière café-cacao : Ce que dit le rapport des journalistes spécialisés

dernier a confié que depuis la création du conseil du café-cacao, les prix sont respectés. Les dispositions prises par le Conseil du café-cacao Après l'ouverture de la campagne, le Réseau des journalistes spécialisés en café-cacao … constaté que les dispositions prises par les responsables du secteur sont de nature à contribuer à l'amélioration des conditions de vie des paysans. En effet, le Conseil du Café-Cacao à travers sa Direction des Opérations Techniques

Lutte contre la corruption et les infractions assimilées : 4 magistrats mis à la disposition de la Haute autorité pour la bonne gouvernance

prévention et de lutte contre la corruption et les infractions assimilées . Au nom de ses pairs mis à la disposition de la HABG, Kanga Yao, Procureur de la République adjoint près le Tribunal de Première instance d'Abidjan-Plateau … Procureur Blah Julien Herbert et N'Guessan épouse Wognin Amoin Harlette sont les autres magistrats mis à la disposition de la HABG dans le cadre du renforcement du dispositif de prévention et de lutte contre la corruption et les infractions

Présidence à la FIF : voici ce que dit la constitution de la maison de verre

titres constituent les statuts et règlement de la FIF. Ajouter à cela un 8e titre qui fait mention des dispositions transitoires. Ces dispositions exigent la tenue d'une élection en 2015 et non en 2016. Selon le premier point … dispositions transitoires, l'Assemblée Générale de 2012 devra élire une commission électorale. Lors de l'Assemblée Générale de l'année 2012, l'Assemblée Générale de la FIF élira une commission électorale composée de 7 membres dont un président

Le ministère des Sports organise un atelier d'appropriation des dispositions de la nouvelle loi

Abidjan - Le ministère des Sports et des Loisirs organise à Grand-Bassam, un atelier d'appropriation des dispositions de la nouvelle loi de décembre 2014 qui débute ce mercredi pour s'achever vendredi, au village international des technologies … sport aux différents responsables des services du ministère en vue de leur permettre d'avoir une interprétation homogène desdites dispositions. Il se tiendra sous la présidence du ministre François Albert Amichia et regroupera les membres du Cabinet, de l'Inspection

Communiqué du Conseil des Ministres du mercredi 10 juin 2015

Mines ; Le Conseil a adopté une communication relative au bilan des projets d'investissement ayant bénéficié des dispositions du Code des Investissements durant le premier trimestre de l'année 2015. Au cours de la période du 1er janvier … mars 2015, tous régimes confondus, 37 entreprises ont obtenu un avis favorable pour bénéficier des dispositions du Code des investissements. Durant cette période, le montant total des investissements a été estimé à 107,9 milliards de francs CFA contre

Sport ivoirien / Compétitions internationales : Qui va gérer l'argent des fédérations et des Eléphants ?

montrer ses limites et son incapacité à gérer de façon professionnelle et efficiente les fonds mis à sa disposition. Le dysfonctionnement de cette régie a été mis à nu, à la faveur de la crise liée aux impayés de primes … élèvent à environ 800 millions Fcfa. Et pourtant, le Trésor public a mis l'argent à la disposition de la Régie pour faire face aux besoins des Eléphants. Depuis mercredi dernier, le régisseur Hervé Yapi Patrick a été démis

Les Samedis de Biton : Le Supérieur, Une priorité

Côte d'Ivoire. Toutes les Universités du monde sont jugées avant tout par le budget mis à leur disposition et c'est ce budget qui va découler de tous les autres caractéristiques de compétence. Il semble que dans notre pays … enseignement de base ou de masse diminuant ainsi tout apport financier et matériel pouvant être mis à la disposition l'enseignement supérieur qui est d'une importance capitale dans le développement d'un pays. Tout se fait par l'élite

Marché International des Programmes Télévisés (MIPTV) de Cannes en France : l'exposé de Me Affoussiata BAMBA-LAMINE, Ministre de la Communication, sur la politique audiovisuelle

décembre 2004 portant régime juridique de la Communication Audiovisuelle La mise en ?uvre des dispositions de cette loi qui est cours de modification pour tenir compte des innovations intervenues, favorise le développement du secteur audiovisuel ivoirien. Certaines de ces dispositions … presse écrite, audiovisuelle et multimédias ; - la délivrance des Autorisations pour des Services de Communication Audiovisuelle ; L'application d'autres dispositions de cette même loi est en cours et elle concerne : - la mise en place des contrats par objectifs ; - l'Edition

Denis Kah Zion, président de la Commission communication: Voici les dispositions prises pour les journalistes et les artistes

différents responsables que nous sommes. Je voudrais en profiter pour leur dire que nous avons pris des dispositions pour qu'ils travaillent dans de bonnes conditions. Il y a une salle multimédia qui a été aménagée pour eux, au Palais … sports. C'est une salle équipée qui sera mise à leur disposition. Aussi, comme nous allons passer toute la journée au Palais des sports, nous avons pris toutes les dispositions en ce qui concerne la restauration et le rafraichissement

Présidentielle 2015: la Cei promet un scrutin apaisé

jouer pleinement leur rôle et prendre toutes les précautions pour assurer sa réussite. La Commission électorale indépendante prend des dispositions pour sécuriser les élections en Côte d'Ivoire. Que les Ivoiriens fassent confiance à la Cei pour que les élections … soient apaisées. A la Cei, nous prenons toutes les dispositions. Nous allons sensibiliser. Que les Ivoiriens restent sereins. Nous travaillons pour des élections transparentes , a rassuré Koné Sourou. Perçue comme la cheville ouvrière de l'organisation des élections en Côte

Note relative au projet de budget 2015 fixé à 5 014,3 milliards F cfa

pour: ➢ Soutenir les entreprises avec notamment un nouveau dispositif de remboursement des crédits de TVA, l'aménagement des dispositions relatives aux logements sociaux mis à la disposition de leurs employés par les entreprises agricoles et agro-industrielles … promotion immobilière; ➢ Moderniser l'administration fiscale avec notamment l'introduction de la télé-déclaration et l'aménagement des dispositions relatives au contrôle fiscal ; ➢ Renforcer les moyens de l'Etat avec notamment l'aménagement du dispositif relatif aux droits

Sommet de l'OIF au Sénégal : un dispositif à l'échelle nationale pour la sécurité des chefs d'Etat (délégué général)

pouvoirs publics sénégalais prendront toutes les dispositions nécessaires en mettant en branle un dispositif sur tout le territoire national, pour assurer la sécurité des chefs d'Etat, des chefs de délégation et des participants au XV Sommet de l'Organisation … Diatta, chef du protocole de la Présidence de la République sénégalaise, sont longuement revenus sur les détails et les dispositions "particulières et spécifiques" prises au plan sécuritaire pour les chefs d'Etat et les chefs de délégation, en présentant

Allah Kouadio Rémi pose la première pierre de la décharge de Grand-Lahou

francs CFA. Le ministre Allah Kouadio a fait savoir aux populations que le gouvernement se met à leur entière disposition et qu'il prend les dispositions nécessaires pour leur permettre de vivre dans un cadre agréable. "Face à toutes … préoccupations, le gouvernement se met à votre entière disposition. Nous prenons les dispositions nécessaires pour vous permettre de vivre dans un cadre agréable et sain. Que tout le matériel mis à votre disposition soit protégé et utilisé convenablement

La DGBF organise un séminaire sur la relecture du Décret 98-716 du 16 décembre 1998

supprimer les contrôles redondant entre l'ordonnateur délégué, le contrôleur financier et le comptable public; de corriger toutes les dispositions du Décret précité, ne correspondant plus à la réalité; et de régulariser toutes les dispositions dérogatoires ou exceptionnelles (telle … Révision du circuit d'exécution des dépenses publiques ; Contrôle et délais (suppression des redondances et fixation délais) ; Correction des dispositions inadaptées et prises en compte des mesures dérogatoires . Un rapport de synthèse comprenant les résolutions et des recommandations sera rédigé