3 296 résultats pour « interdictions »

Barkhane de l'arme?e franc?aise au Sahel et au Sahara, a appele? a? manifester dimanche malgre? l'interdiction du rassemblement. Le ge?ne?ral Tiani, proclame? chef de l'Etat par ses pairs, a justifie? le coup … pendance le 3 aou?t, un calme relatif re?gnait samedi dans les rues de Niamey apre?s l'interdiction des manifestations pro-putschistes. Les habitants ont repris leurs activite?s mais la pre?sence des Forces de de?fense

titre des mesures annoncées, le fermeture des frontières terrestres et aériennes des États membres avec le Niger, l?interdiction de survol de l'espace aérien du Niger par tout aéronef voyageant à destination ou en provenance des pays … financières au Niger par les institutions de financement de l'UEMOA, notamment la Banque ouest-africaine de développement (BOAD), interdiction de voyager dans l?espace UEMOA pour les auteurs du coup d?Etat et leurs affiliés et confiscation des avoirs

traité international de santé publique. Ainsi, "des campagnes de sensibilisation sont organisées chaque année au pays, un décret portant interdiction de fumer dans les lieux publics et les transports en commun a été pris pour protéger les non-fumeurs … mesures a permis d?obtenir des résultats encourageants. « De 2013, soit un an après la prise du décret d?interdiction de fumer dans les espaces publics, à ce jour, le taux d?espaces publics interdisant de fumer est passé

fumée du tabac. Le gouvernement a pris le décret N° 2012-980 du 10 octobre 2012, portant interdiction de fumer dans les lieux publics et les transports en commun. Cette interdiction est assortie d?amendes allant de 15 000 FCFA

acteurs, ils risquent soit une sanction disciplinaire ou une suspension d?autorisation d?enseigner, plus trois ans d?interdiction de participation aux examens soit une interdiction permanente, plus des poursuites judiciaires

notamment de l'obtention obligatoire du permis de conduire, l'identification des engins à 02 et 03 roues, l'interdiction de l'alcool et du téléphone en situation de conduite, l'interdiction des surcharges et surnombres, le port obligatoire

bientât s'étendre à  l'intérieur du pays, l'identification obligatoire des engins à  02 ou 03 roues, l'interdiction de l'alcool et du téléphone au volant, la limitation de vitesse et l'interdiction de la vente aux abords

personnes impliquées ou soupçonnées d'être impliquées, les dispositions d'attente sont notamment, la fermeture des bureaux et l'interdiction d'y entrer, l'interdiction d'avoir accès à  leur ordinateur, la suspension des comptes de messagerie et des accès

Cellule d"Information des Opérateurs Economiques (CELIOPE) et de sensibilisation des opérateurs économiques sur les mesures relatives à  ""l"interdiction de constituer des passifs"" organisée par la Direction Générale du Budget et des Finances (DGBF). La salle des fêtes

autres addictions (PNLTA), cet atelier a permis de dresser un état des lieux de l"application du décret portant interdiction de fumer dans les lieux publics et les transports en commun. Selon la formatrice du PNLTA, Konan Elodie, plus … plus que nécessaire d'activer tous les mécanismes pour relever et maintenir un bon taux de respect de l"interdiction de fumer dans les lieux publics", a-t-il insisté. L'épidémie du tabagisme est incontestablement un des plus grands