2 669 résultats pour « modification »

gent féminine de s'émanciper, le chef de l'Etat a soumis le projet de loi portant modification de la loi sur le mariage qui a été adopté par l'Assemblée nationale. Ainsi l'homme n'est plus le seul

ensuite examiné les deux points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée Générale Extraordinaire, a savoir la modification de la durée du mandat du Président et du Bureau Exécutif et les cotisations. Quant à la réunion du Bureau

crois sincèrement que le moment est venu de rétablir ce qui fait partie de nous-mêmes. Les modifications des dénominations est déjà entreprise par l'exécutif qui a nommé les 30 régions de Côte d'Ivoire avec les noms originaux

ensuite examiné les deux points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée Générale Extraordinaire, a savoir la modification de la durée du mandat du Président et bu Bureau Exécutif et les cotisations. La réunion du Bureau Exécutif

congrès sans qu'on ne change les textes . Je ne vois pas pourquoi on s'accroche à la modification des conditions d'éligibilité , a-t-il ajouté alors qu'il est accusé de justement s'accrocher à l'amendement intervenu

CNPS a rappelé l'article 71 de la loi N°99-477 du 2 août 1999 portant modification du code de prévoyance sociale qui stipule que l'employeur est tenu de déclarer dans un délai de 48heures tout accident

derrière les barreaux. Lui qui, quelques mois auparavant a été pris en flagrant délit d'occupation irrégulière puis de modification d'une des villas de la société CIAD-PRIMO, société immobilière créée et appartenant à M. Babily. Prié une première

prestations d'expertises, à savoir : la réception à titre isolé des véhicules d'occasion faisant l'objet de modification, le suivi des études techniques et économiques visant l'amélioration du fonctionnement du marché des transports terrestres

conseiller pédagogique, Nioblé Makou a fait savoir aux professeurs que les évaluations en Côte d'Ivoire ont subi des modifications avec l'introduction de l'APC dans le système éducatif ivoirien. "Au BEPC, dans chaque discipline, il y aura pour

Le président de l'Union Fraternelle des Populations de l'Afrique de l'Ouest (UFRAPAO) l'ivoirien Jean

Certains articles du code du travail de 1995 sont en révision pour être validés afin d'aboutir à

réforme de la Commission Electorale Indépendante (CEI); la dissolution des Institutions issues de l'Accord Politique de Ouagadougou; la modification de certains articles du Code électoral à moins de six mois des élections; le statut juridique de l'opposition politique

validées. Je vous exhorte à vous engager sur les chantiers entrepris par le chef de l'Etat, notamment la modification du statut de l'Agence ivoirienne de presse (AIP), la couverture nationale de la Radiodiffusion et télévision ivoirienne

travail et au soutien des membres du Parlement, et compte tenu de l'évolution de la situation politique, la modification requise et un projet de loi approuvant la ratification par le gouvernement du Statut de Rome ont été approuvés

certaines de ses revendications. En prime, le parti de Laurent Gbagbo demande une loi d'amnistie et la modification de la CEI. Sur ces points, les discussions devraient se poursuivre si l'on se réfère aux conclusions du dialogue rendues