2 669 résultats pour « modification »

Conseil a porté sur des projets de décrets, des communications et diverses mesures portant notamment sur la modification du décret réglementant les armes et munitions de petits calibres ainsi que les permis de port d'armes, le processus

Droits de l'Homme de Côte d'Ivoire. Au terme des travaux, le premier groupe a proposé des modifications sur six (6) articles, tandis que celles du second ont porté sur quatre (4) articles. La plénière, après de âpres échanges

jour, couverts", le porte-parole du gouvernement a fait savoir que ces investissements intègrent le cadre "d'avenants (modifications) à diverses conventions et d'avenants concernant l'exploitation de la production et de la distribution de l'électricité en Côte

exploitation forestière anarchique. Des situations qui occasionnent selon lui, des bouleversements de l'équilibre climatique avec comme corolaire, une modification de la répartition des pluies au cours de l'année. Aucune communauté n'est épargnée par les conséquences

deux alliés a été évincé du pouvoir, Bédié et les siens se rendent comptent du danger que représente la modification de la loi sur le foncier rural. La question que l'on se pose est de savoir, comment le Pdci

profil de carrière a été adopté selon le décret N°2007-695 du 31 décembre 2007. Ce texte en modification et complément du décret N°93-608 du 02 juillet 1993 portant classification des grades et emplois dans l'administration

communication. Enfin, les membres de l'Unjci ont plaidé, à travers une résolution, pour la révision des ordonnances portant modification du fonctionnement de la HACA et du CNP, en vue de faire des conseillers de ces deux instances de régulation

notes ainsi libellées : Nous venons par la présente vous informer que par arrêté interministériel N°017/MMPE/MEF du 04/04/12 portant modification des tarifs de l'électricité avec effet au 1er Mai 2012, les tarifs de l'électricité des clients moyenne tension

Le Conseil général de Bocanda a tenu, récemment, sa première session ordinaire de l`année 2012. Les conseillers

Bamba Cheick Daniel. Deux points étaient à l'ordre du jour : le bilan de la saison écoulée et les modifications des textes fédéraux afin de les adapter aux évolutions récentes du taekwondo. En présence de Madame Traoré Pauline, chef

réunions le GAFI a présenté ses Recommandations révisées, adoptées en février 2012 ; la présentation a souligné les modifications les plus importantes. Les représentants des pays membres du GIABA ont examiné certaines questions qui ont un intérêt particulier pour les pays

élèves et les parents d'élèves. Suite à un atelier tenu à Grand-Bassam en février 2012, des modifications sont intervenues dans les critères d'orientation et de nouvelles filières ont été adoptées , a-t-elle souligné

prendra au mot", résume le politologue nigérien Souley Adji, interrogé par l`AFP. "On peut espérer une modification réelle des relations entre la France et notre continent dans le sens d`un véritable partenariat entre des pays égaux qui défendent

Allemagne, la Russie, l'Afrique du Sud et le Rwanda qui sont devenus des nations pacifiques grâce à la modification de leur hymne national. Car, L'hymne national représente le c?ur de la Côte d'Ivoire; si donc

Cette décision est également motivée, à en croire Koné Bruno, par des raisons fiscales. Un projet d'ordonnance portant modification de la loi relative au code pétrolier a été signé au cours de la réunion. Il s'agit de renforcer

intégration le 21 octobre 2002. Le 21 octobre 2003, il introduit au ministère de l'Intérieur un dossier de modification du nom de l'Eglise pour obtenir l'arrêté N° 384/MENMATA/DGA/SDVAC du 9 juin 2004 portant changement

mêmes conditions. Mais cette année, l'itinéraire habituel a connu un léger aménagement comparativement aux années précédentes. Cette modification du chemin de croix est due, selon une source proche de l'église, des travaux de bitumage de l'axe Mahou

Bouaké, Le conseil général de Bouaké a adopté un budget de 3,978 milliards de FCFA au titre

Etat procédera à une révision des coûts des demandes de visas d'immigration et de non-immigration. Cette modification qui se fera dans le monde entier, est le résultat d'un sondage récent sur les coûts de prestation. Sont revus

données par le témoin, la partie civile représentée par Mme Georgette Essis monte au créneau pour, notamment dénoncer la modification calamiteuse de l'objet social du FGCCC. Pour la partie civile, au vue des explications pas assez cohérentes

caisses du Fdpcc a servi à autre chose. Pour la partie civile représentée par Georgette Essis, c'est ??la modification calamiteuse de l'objet social du FGCCC'' qui a servi à poser certains actes. Selon elle

Etat procèdera à une révision des coûts des demandes de visas d'immigration et de non-immigrant. Ces modifications qui seront appliquées dans le monde entier, sont le résultat d'un sondage récent sur les coûts des prestations. Les nouveaux

Etat procèdera à une révision des coûts des demandes de visas d'immigration et de non-immigrant. Ces modifications, qui seront appliquées dans le monde entier, sont le résultat d'un sondage récent sur les coûts des prestations. Les nouveaux

Etat procèdera à une révision des coûts des demandes de visas d'immigration et de non-immigrant. Ces modifications, qui seront appliquées dans le monde entier, sont le résultat d'un sondage récent sur les coûts des prestations. Les nouveaux

travaux ont traîné parce qu'il y a eu des malfaçons qui ont entraîné des travaux supplémentaires et une modification du planning. Au départ, ils devraient durer 45 jours, finalement, ils dureront 135 jours

Dans une bave incendiaire répandue comme une vomissure nauséabonde sur la Toile, Ben Soumahoro s'en prend, une

décembre 2011. A l'ouverture de la réunion, le président de la BOAD, Christian Adovèlandé a souligné que des modifications ont été apportées à l'ordre de jour, tout en précisant que les dossiers du Mali ont été retirés compte

sont inspirés des initiations, qui forment un ensemble de rites et d'enseignements oraux qui a pour but la modification radicale du statut religieux et social de la personne initiée. Le rite de passage d'un statut à un autre

effet, à travers le Point 9 des accords de Prétoria I, les parties signataires ont convenu d'apporter les modifications quant à la composition, organisation et fonctionnement de la Commission Electorale Indépendante. Ainsi, le Point 9.b dudit accord, relatif

mobilisée et est montée au créneau à partir de Juin 2010, quand Wade avait tenté une énième modification de la constitution. Souvent le peuple et les populations n'ont pas besoin qu'on leur dise

comme toujours, regagner son lieu de service situé aux deux plateaux à moto. Malheureusement son programme allait subir une modification au niveau de l'autoroute de Yopougon. Alors que T. Yaya arrivait à vive allure sur son engin à deux

Le gouvernement ivoirien a décidé de renouer le fil du dialogue avec l'opposition amenée par le Front

publicité sis aux II Plateaux. Du village à la ville, Paquinou devient désormais "Paquinou décalé " et subit également une modification de son calendrier. La première édition de cette institution culturelle sera donc organisée du 28 au 31 mars prochain

mars 2008 et n°2010-231 du 25 août 2010 portant création de 299 communes et portant modification des décrets n°2005-314 du 6 octobre 2005 et 2008-115 du 6 mars 2008. Et comme

cadre légal et réglementaire de l’identification et de l’Etat civil. Il s’agit notamment de la modification du code de nationalité par souci de cohérence de l’ensemble du texte ; l’attribution de la nationalité aux enfants trouvés

muer en véritables carnassiers sans pitié. A moins que les dispositions constitutionnelles en la matière ne connaissent une ?'légère modification'' dans quelques semaines. Une précaution n'étant jamais de trop dans ce marigot politique ivoirien où ?' souris mange chat''. Dans

Lundi dernier, le ministre Zémogo Fofana a, au cours d’une cérémonie à la rue Lepic, annoncé de

capacités (Sngrc) n'a pas manqué de saluer le courage dont ont fait preuve les séminaristes dans la modification des articles 2 et 3. Selon l'article 2, est désormais considérée comme enrichissement illicite, l'augmentation substantielle du patrimoine

candidat qui s'est dit prêt pour un face-face avec Abdoulaye Wade, a aussi parlé de la modification du mode de désignation des membres du Conseil constitutionnel: De 5, leur nombre passerait à 7, a averti Macky Sall

Adama est le nouveau directeur de l'Unité régionale d'enseignement supérieur (Ures) de Korhogo. Il révèle les différentes modifications qui auront lieu dans cette institution à la faveur de sa transformation en université. La reprise des cours prévue

Ministère des Affaires Etrangères Sur présentation du Ministre d'Etat, le Conseil des Ministres a approuvé le décret portant modification du décret N° 2000-592 du 17 août 2000 relatif aux modalités de l'attribution des passeports diplomatiques

Allou Kouamé Faustin, si tout va de mal en pis, c'est parce que le lot a subi des modifications et qu'un studio a été construit sur une fosse septique obstruant par la même occasion tous les canaux. Cette

devanciers appellent à plus de professionnalisme. Chose mise en relief à travers des articles ayant fait l'objet de modification. A savoir l'article 2 nouveau : "ne publier que les informations dont l'origine, la véracité et l'exactitude sont

Poste et des TIC, a révélé que plusieurs décrets ont été pris, dont un (1) portant sur la modification de la loi sur les Commissaires-priseurs, ainsi que quelques communications dont deux (2) relatives à la validation du Programme National

Dieu a recommandé non seulement le bornage de nos parcelles mais plus, une mise en garde sur la modification des limites ou le déplacement des bornes. En un mot, une bonne gestion du territoire. Le président Ouattara a vu juste

Cotonou pour plancher sur la question, en attendant le sommet de juin, a insisté sur la nécessité d'une modification des textes régissant le mode de désignation du président de la Commission de l'UA, ainsi que le fonctionnement

copier les armoiries de la Côte d'Ivoire. Je parle des armoiries parce que les premiers auteurs de leurs modifications, c'est bien les responsables de l'administration. C'est à partir de nos cabinets ministériels que des documents officiels

défense comme beaucoup s'y attendaient mais plutôt dans le secteur médian. La défense, elle, a subi une légère modification avec le placement de Gosso Gosso Jean Jacques, d'ordinaire milieu défensif, sur le côté droit en remplacement de Lolo

controverse s'est instaurée autour de la dernière ordonnance du chef de l'Etat, partant modification du code de prévoyance sociale. Il s'agit précisément de l'ordonnance n° 2012-033 du 11 janvier 2012 modifiant les articles

innovations dont les nouvelles normes du chèque, l'évolution du format du Relevé d'identité bancaire (RIB) et la modification du format de l'ensemble des opérations de paiement, s'inscrivent dans le cadre de l'automatisation du système