2 669 résultats pour « modifications »

statutaires du congrès - Les structures techniques ont été intégrées et élevées au rang de membres statutaires du Congrès, - Les modifications ont porté sur les points suivants : o Proposition de rédaction d'un nouvel hymne o Article 9.2 la tenue

totalement gratuite, centrée sur l'utilisateur, intégrant des fonctionnalités inédites et exclusives allant de la reconnaissance faciale à la modification du plafond de la carte , souligne Kamal Mokdad, directeur général du groupe BCP en charge de l'international. ... suite

assurer un meilleur équilibre. L'arrêt, rendu en novembre 2016, enjoint l'Etat ivoirien à procéder à la modification de la CEI pour la rendre conforme aux instruments juridiques régionaux auxquels l'Etat de Côte d'Ivoire est partie

Starling a combiné images satellites haute résolution et images radar en vue de permettre une surveillance non biaisée des modifications du couvert forestier surtout celles en dessous de la canopée, étage supérieur des arbres, selon Gérôme Tokpa, responsable Afrique

Groupes Parlementaires RHDP à l'Assemblée Nationale et au Sénat. Le Bureau Exécutif du RHDP a également adopté les modifications suivantes, à apporter aux Statuts du RHDP : ? Le Bureau Exécutif Provisoire du Parti prend la dénomination de Conseil Politique

transmis jeudi soir à APA. Hormis ces deux décisions majeures, la coalition au pouvoir a également procédé à des modifications de ses statuts. Notamment, le changement de nom du bureau exécutif provisoire qui prend désormais la dénomination de Conseil politique

emplois seront créés grâce à l'adoption de pratiques durables dans le secteur de l'énergie, y compris la modification du mix énergétique, la promotion de l'usage des véhicules électriques et l'amélioration de l'efficacité énergétique des bâtiments

financier n'est pas encore arrivé à maturation. Aussi l'article 8 de l'Instruction 36/2009 du CREPMF portant Modification et Annulation de l'Instruction 33/2006 relative à l'appel public à l'épargne au sein de l'UEMOA stipule

adoption de la loi n°2015-635 du 17 septembre 2015 portant modification de la loi n°95-639 du 7 septembre 1995 relative à l'Enseignement, rappelle t-on Le RIP-EPT est un regroupement d'organisations

Sécurité'' de l'Assemblée nationale ont adopté en première lecture et à l'unanimité le projet de loi portant modification de la loi N°2015-493 du 07 Juillet 2015 portant répression du terrorisme le lundi 5 novembre