2 669 résultats pour « modifications »

revendus à des prix variant entre 1 million et 8 millions FCFA, selon l'âge, la marque et les modifications apportées. Les France au revoir ? des véhicules usagés en provenance des pays de l'Europe, dans la majorité

président, sans tarder, entame des discussions avec les différents leaders politiques ou leurs représentants. Comme vous le savez, sauf modification profonde de la Cei, ce sont les membres de la Commission centrale, composée entre autres des représentants des partis politiques

reconnu que l'adoption de ce code a accusé des retards car chaque jour, il y a soit des modifications soit des textes qui sont retirés. () Ce code du foncier urbain va régler non seulement ces questions de loyers

projet de loi portant dispositions particulières en matière d'acquisition de la nationalité par déclaration ainsi que celui portant modification des articles 12,13,14 et 16 de la loi portant code de la nationalité seront mis en application

régionaux. Désormais arrimée à la modernité, dans la collecte et la diffusion de l'information de proximité, par la modification du décret l'instituant, aux bons soins du Chef de l'Etat, l'Aip se retrouve désormais sur les réseaux

ministre de tutelle pour sa sollicitude car l'un de ses premiers dossiers à être traité a été la modification du décret portant création de l'AIP. Et nos remerciements aussi au ministre Souleïmane Coty Diakité qui n'a ménagé

projet de loi portant dispositions particulières en matière d'acquisition de la nationalité par déclaration ainsi que celui portant modification des articles 12,13,14 et 16 de la loi portant code de la nationalité, ont été votés

traité Cima. Ebissié Gnamkey Un code perfectible La Cima, très largement inspirée des textes français, a connu des modifications pour s'adapter non seulement au développement du marché africain mais également aux réalités de nouveaux membres tels que la Guinée

intoxication orchestrée par les détracteurs de la réforme. Hormis la SONATT et l'AGETU qui peuvent subir des modifications profondes de statut, il n'en est rien pour les autres structures qui seront renforcées. Mais elles n'échapperont

intoxication orchestrée par les détracteurs de la réforme. Hormis la SONATT et l'AGETU qui peuvent subir des modifications profondes de statut, il n'en n'est rien pour les autres structures qui seront renforcées. Mais elles n'échapperont