Aller au contenu

Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

4 589 résultats pour « motif »

Résultats 1–25 sur 372 en 2012· les plus pertinents d'abord
Par page 10 15 25 50 100
Lutte contre l'impunité : Le mandat d'arrêt de la CPI contre Simone Gbagbo

elle est recevable. 5. Au vu des éléments de preuve, la Chambre conclut qu'il y a des motifs raisonnables de croire qu'au lendemain des élections présidentielles en Côte d'Ivoire, les forces pro-Gbagbo ont attaqué la population … étaient souvent dirigées contre des communautés ethniques ou religieuses spécifiques. 6. La Chambre estime qu'il y a des motifs raisonnables de croire que ces attaques lancées par les forces pro-Gbagbo pendant les violences post-électorales ont été menées

Un militant Rdr allume le Dg du port d'Abidjan

personnes a été purement et simplement mise à la porte par ce dernier qui a évoqué le motif de licenciement économique. En fait le directeur général par intérim avait auparavant initié un projet de révision des diplômes de tous … basé sur ce fait, il a réussi à faire partir dans le mois de septembre 2011, 10 agents pour motif de faux diplômes. Non content de ça et surtout prenant plaisir à voir des familles souffrir, il brandit alors

Affaire " Ministère public contre Elie Hallassou "/ Elie Hallassou contre Maoula Mohamed : " Le train sifflera-t-il trois fois " ?

plus tard, la réponse tombe. Tant à la BIAO qu'à la BNI, les 14 chèques sont revenus impayés. Motifs ? " Compte en interdiction " pour la BACI. Et " Compte clôturé " pour la BIAO-CI. (Voir Fac Similé 2 &3). Devant … accord, Elie Hallassou charge son conseil d'informer celui de Maoula Mohamed qu'il ne le signera jamais. Motif ? Il a prêté 263 millions à Maoula et il n'entend pas renoncer à cet argent en transigeant sur 50 millions

Ghana / A la recherche d'éventuels déstabilisateurs, la Police ghanéenne traque les pro-Gbagbo à Accra

avion ou dans un coin de la rue, des Ivoiriens sont arrêtés et jetés en prison sans aucun motif juridique au préalable. C'est une fois aux arrêts que la justice s'attèle à leur trouver le délit pour lequel … charnier à l'école de gendarmerie d'Abidjan dont il était le commandant. Mais par la suite, le motif s'est curieusement mué en accusant d'atteinte à la sûreté nationale. Un revirement à 180 degrés qui a jeté

Régime Ouattara/La justice des vainqueurs toujours redoutée

avion ou dans un coin de la rue, des Ivoiriens sont arrêtés et jetés en prison sans aucun motif juridique au préalable. C'est une fois aux arrêts que la justice s'attèle à leur trouver le délit pour lequel … charnier à l'école de gendarmerie d'Abidjan dont il était le commandant. Mais par la suite, le motif s'est curieusement mué en accusant d'atteinte à la sûreté nationale. Un revirement à 180 degrés qui a jeté

Régime Ouattara : La justice des vainqueurs toujours redoutée

avion ou dans un coin de la rue, des Ivoiriens sont arrêtés et jetés en prison sans aucun motif juridique au préalable. C'est une fois aux arrêts que la justice s'attèle à leur trouver le délit pour lequel … charnier à l'école de gendarmerie d'Abidjan dont il était le commandant. Mais par la suite, le motif s'est curieusement mué en accusant d'atteinte à la sûreté nationale. Un revirement à 180 degrés qui a jeté

Cessation des activités de WARID-CI : 107agents licenciés interpellent les autorités ivoiriennes

croire. Car, cette espérance devenue illusoire avec le temps va se transformer finalement en licenciement collectif pour motif économique le 31 Juillet 2011 des 107 agents suivi du paiement unique des droits légaux sans autre mesure d'accompagnement ou indemnité … encore singulièrement difficile malgré l'énorme préjudice subi. Aux dires de certains opérateurs de la filière, le licenciement pour motif économique après plus de deux années de préjudice ne serait qu' un prétexte pour ne pas désintéresser le personnel

La BCEAO va mettre un nouveau billet de 500 F en circulation

celui de 1000 F et une couleur orange dominante. Comme pour toutes les autres coupures de la gamme, le motif principal sur le recto du billet de 500 FCFA est le logo de la BCEAO, le poisson-scie … chiffres est imprimée au recto, en haut à gauche, et au verso, en haut à droite, avec des motifs qui se complètent parfaitement lorsqu'ils sont vus par transparence ; un fil de sécurité, en surimpression discontinue, avec des mini-lettres

Affaire des employés licenciés du BNETD : Les dernières précisions de la Direction générale

instruction de son dossier se poursuit. 4 ? M. DIOMANDE Mamadou, Ex-Chef de projet, a été licencié pour les motifs suivants : -Non-respect des obligations de fidélité envers le BNETD, -Envoi d'écrits non fondés adressés aux autorités dans … société immobilière, Malgré des itératifs rappels à l'ordre, M. DIOMANDE Mamadou n'a pas daigné obéir. Ces motifs constituant des fautes professionnelles rédhibitoires, son contrat de travail ne pouvait être maintenu. 5 ? M. KOBENAN Franck : Anciennement Conseiller Technique

CEI / Contestant les indemnités forfaitaires de licenciement : 415 responsables administratifs crient à l'injustice

responsables administratifs de la Commission Electorale Indépendante (CEI) licenciés pour motif économique étaient face à la presse, le 22 mars 2012.Il s'agissait pour eux, au sortir de la séance de travail entre la Centrale Dignité et leurs employeurs … responsables administratifs de la CEI, alors que l'institution dit procéder à une compression de son effectif pour motif économique, des recrutements sont en cours. Tantôt on nous fait savoir que nous sommes juste en fin de contrat, tantôt

Licenciements de 300 agents à la Rti : Vers une bataille juridique

ceux qui n'ont pas demandé à partir de la Maison bleue. Ils forment une liste de licenciés pour motifs économiques . Face à cette situation, c'est la désolation totale chez ces 149 agents. Ils se retrouvent avec un forfait … engagements vis-à-vis des licenciés. C'est-à-dire, 2 milliards Fcfa payés aux 149 licenciés pour motifs économiques et 800 millions Fcfa pour les départs volontaires négociés. Ce qui semble incompréhensible, c'est que pendant

Rti : Après le licenciement de 300 agents / Charles Kouassi (Drh de la Rti) : Je suis menacé de mort - Près de 3 milliards remis aux licenciés

exactement ? Merci de l’occasion que vous me donnez. Mais parler de polémiques autour de ces licenciements à motif économique, je ne sais pas à quel niveau se situe la polémique. En ma qualité de DRH, quand on parle … depuis le 12 mars 2012, la RTI a opéré un licenciement de 300 agents pour motif économique. Une décision douloureuse, qui n’enchante personne. Regardez des collègues avec qui on a travaillé sur une période donnée et les voir partir

Affaire Kieffer / Disparition du journaliste franco-canadien : Le juge Ramaël cherche 'avec torche' 'Gorge profonde',

avait bien le sac, mais que son père insistait pour qu'il passe une journée en sa compagnie au motif qu'ils ne se seraient pas vus depuis 2004. Finalement, AK serait donc rentré de Korhogo le 1er janvier … Garnault reçoit un appel du Politique , très inquiet du fait qu'il ne pouvait plus joindre AK au motif qu'une autre personne répondait n'insistez pas ? c'est la police, nous l'avons arrêté . Garnault et le juge français

Nouveau report des élections locales : Les municipales et les régionales fixées en février et mars prochains

décalée à février et mars 2013 prochains. C'est, du moins, les informations qui nous sont parvenues, hier. Les motifs de cet ajournement ? Ils sont de deux ordres. Le premier tiendrait au souci exprimé par la communauté internationale de voir … Premier ministre Jeannot Kouadio-Ahoussou Jeannot avec la trentaine de partis politiques du pays, dont le Fpi. Le second motif du décalage serait directement lié aux attaques récentes à Abidjan et dans sa banlieue. Le climat d'insécurité qu'elles

Cissé Ibrahima Bacongo, Ministre de l`Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique: "Non, la violence n`est pas de retour à l`Université"

mouvement parce que tantôt on parle de problème de transport, de restauration, de toilettes. On avance aussi le motif que le ministre composerait avec les étudiants de la Fesci qui les ont combattu hier en leur donnant des milliers … Fesci pour assurer la sécurité sur le campus des étudiants Fesci qui les aurait combattu hier. De tous ces motifs, qu'est-ce qu'il faut retenir ? Je ne sais pas. Je pense que ces étudiants qui ont manifesté

A la veille des fêtes de fin d'année, Les chefs d'établissement en guerre contre les pétards

fréquemment assiégé par des élèves du lycée moderne municipal de Port-Bouët. Ils viennent déloger les élèves au motif que les professeurs font la rétention de note. Le jeudi dernier, ils s'en sont pris à nous et au lycée … supérieur . Les deux camps selon les informations recueillies auprès des élèves, s'affrontent depuis la semaine dernière. Cela, au motif que des élèves du supérieur ont lynché un élève du collège à la gare sud du Plateau. Malgré cette ambiance

Incroyable : Dans le dos du Chef de l'Etat, La SODEFOR offre 20 milliards à un Italien et 6 millions à l'Etat

janvier 2001, une expertise forestière. () Au fond, avant dire droit : ordonne une expertise aux fins spécifiées dans les motifs ci-dessus. Désigne à l'effet d'y procéder, le bureau des affaires domaniales et forestières de la région d'Adzopé … avoir procédé à une appréciation erronée des faits de la cause n'est donc pas fondé. Par ces motifs ; Rejette le pourvoi formé par la SODEFOR contre l'arrêt en date du 15 mars 2002 de la Cour d'Appel

Assemblée Nationale / Commission des relations extérieures : 3 projets de loi adoptés

signé à la même date. A l'unanimité, les représentants du peuple ont voté ?'pour'' après l'exposé des motifs faits par le ministre d'Etat, ministre des Affaires Etrangères. Donnant ses impressions, Charles Diby Koffi a fait savoir … place avec l'assistance technique des partenaires au développement, a-t-il indiqué dans l'exposé des motifs. Poursuivant, il a souligné que le projet de loi, vise à une modernisation des douanes ivoiriennes. La convention nous offre surtout

Côte d`Ivoire : qu`est-ce qui change dans le code de la famille ?

voté de nouveaux textes de lois portant modification du Code de la famille. Modifications qui, selon l'exposé des motifs du gouvernement, visaient à mettre en adéquation le droit ivoirien et la Convention sur l'élimination de toutes les formes … lois ? Un article de loi abrogé (article 53), quatre modifiés (58, 59, 60 et 67). Dans son exposé des motifs, le gouvernement ivoirien justifie ces changements par la volonté de consacrer le principe de l'égalité entre les sexes

Tchad : Idriss Déby fait le ménage

Haïkel Zakharia remplace le vieil instituteur Mbaïdoum Siméon qui est renvoyé à ses cahiers, crayons et lectures en retard. Motif du renvoi : légèreté dans la négociation pour l'organisation au Tchad des jeux africains de la lutte traditionnelle. Le renvoi … équipement par Ngata Ngoulou par ailleurs directeur de cabinet civil du chef de l'Etat. Silence radio sur les motifs du renvoi. Zakaria Déby Itno, fils de son père, est nommé directeur adjoint du cabinet présidentiel en remplacement de Mahamat

Après le refus de sa liberté provisoire, ce qui attend maintenant Gbagbo

audience de confirmation des charges. Une audience de confirmation des charges sert à déterminer s'il y a des motifs substantiels de croire que le suspect a commis les crimes dont il est suspecté. Si la chambre préliminaire décide … aucun changement de circonstances depuis la décision sur la requête de mise en liberté provisoire de M. Gbagbo. Les motifs justifiant sa détention en vertu de l'article 58 (l) (b) (i) à (iii) du Statut existent toujours

Nouvelle loi sur le mariage : L'homme n'est plus le chef de la famille

autres députés non membres de la commission et leurs invités, se sont très rapidement accordés sur l'exposé des motifs. Kouamé Koffi Norbert, Mme Tano Brou et Saraka Adolphe, respectivement pour le compte du groupe parlementaire RDR, PDCI et Esperance … juste fait quelques observations sur l'exposé des motifs. Les débats se sont plutôt accentués autour de l'article 58 nouveau qui stipule que : La famille est gérée conjointement par les époux dans l'intérêt du ménage et des enfants

Cinquantenaire de la Bceao : Un nouveau billet de 500 FCFA, le 30 novembre

tenir les 5 et 6 novembre dans la capitale sénégalaise. Ce billet dévoilé le samedi dernier, a comme motif principal sur le recto du billet de 500 FCFA , le logo de la Bceao, le poisson-scie et la tablette tactile … chiffres est imprimée au recto, en haut à gauche, et au verso, en haut à droite, avec des motifs qui se complètent parfaitement lorsqu'ils sont vus par transparence. Un fil de sécurité, en surimpression discontinue, avec des mini-lettres

Un nouveau billet de 500 Fcfa en circulation, dès le 30 novembre 2012 : La Bceao "répond aux attentes des opérateurs économiques"

peint quelques caractéristiques : "le billet présente des similitudes avec celui de 1000 F, a une couleur orangée. Le motif principal sur le recto du billet est le logo de la Bceao, le poisson-scie, et la tablette tactile symbolisant … chiffres est imprimée au recto, en haut à gauche, et au verso, en haut à droite, avec des motifs qui se complètent parfaitement lorsqu'ils sont vus par transparence". Le gouverneur de la Bceao, Tiémoko Myeliet Koné, indique