55 résultats pour « phonogrammes »

Lassina (David) représentant le collège des auteurs d'?uvres audiovisuelles et assimilés et Séry Sylvain pour les producteurs de phonogramme se sont fait élire au conseil d'administration. La stratégie a été la même, leurs collègues dans les collèges respectifs … interprètes : Kajem, Aloa Timothée, - Collège des auteurs d'?uvres audiovisuelles et assimilés : Assane Lassina (David), - Collège des producteurs de phonogramme : Séry Sylvain, - Collège des producteurs de vidéogrammes : Gnépié Epouse Boguhet

conseil d'administration, tout comme Yao Séry Sylvain (seul représentant du collège des 10 membres des producteurs de phonogrammes), tous deux doivent se trouver prioritairement un siège au conseil pour prétendre à la présidence. Admis depuis le 15 mars … Burida que nous avons joint hier, s'est voulu précis. Les droits voisins prenant en compte les producteurs de phonogrammes, vidéogrammes et les artistes interprètes, Sery Sylvain comme bien d'autres sont éligibles pour le poste de candidat

portant protection des ?uvres de l'esprit et aux droits d'auteurs des artistes interprètes et des producteurs de phonogrammes et vidéogrammes, etc. Malheureusement l'application de ces différents textes est restée très complexe … portant protection des ?uvres de l'esprit et aux droits d'auteurs des artistes interprètes et des producteurs de phonogrammes et vidéogrammes. Dans les articles 104 à 106, il est précisé que des décrets seront pris pour les différentes applications

rapports sur les droits d'auteur en Afrique, c'est que ces droits d'artistes, interprètes, producteurs de phonogrammes et vidéogrammes ?'sont méconnus aussi bien des intellectuelles que des citoyens lambda''. Cette méconnaissance, du point de vue de Liazéré Elie

Animés par le souci de lutter contre le piratage d'?uvres artistiques et permettre aux créateurs de vivre

main. En révanche, ont été élus Annick Assémien (graphisme), Gnépié Akissi, épouse Boguy (vidéo), Assane David (audiovisuel), Sylvain Séry (phonogramme), Gbi de Fer (littérature), Kajim (interprète), Alao Thimoté (interprète), Olivier Blé (auteur-compositeur), Tiane (auteur-compositeur) et Naftaly (auteur-compositeur

portant protection des ?uvres de l'esprit et aux droits d'auteurs des artistes interprètes et des producteurs de phonogrammes et vidéogrammes. D'autres lois existent. A titre d'exemple, la loi n°78-634 du 1978 portant protection