14 304 résultats pour « poursuite »

sanctions, il faut souligner l'application de la loi relative à la déclaration du patrimoine des personnes assujetties, les poursuites judiciaires et les sanctions administratives prises à l'encontre des agents et hauts cadres de l'administration publique ayant été

ministre des Transports a souligné que le délai pour la fin des terrassements a été déplacé. "Le terrassement se poursuit au-delà de la Y4, un peu plus loin dans Anyama. La ligne Sitarail est donc toujours maintenue. Il devrait

insistant sur le caractère secret de l'instruction rappelant que la violation de ce principe est passible de poursuites judiciaires.Le 28 mars 2023, des membres de la communauté villageoise d'Elokaté ont saisi le parquet d'une plainte pour

règlement de la dette fournisseurs, afin de permettre aux entreprises de disposer de la trésorerie nécessaire à la poursuite de leurs activités. Selon lui, à fin décembre 2023, les paiements effectués au titre de la dette fournisseurs se sont établis

petite enfance, de la scolarisation de la jeune fille en termes d?éducation et d?alphabétisation, de la poursuite du processus de digitalisation du système éducatif, de la création de la conscience écologique avec les besoins afférents dont

état d?avancement des travaux. Je suis heureux que les choses avancent bien et que le terrassement se poursuit au-delà de la Y4. Nous ferons la section Sud très prochainement. C?est un projet qui est très complexe

sanctions, il faut souligner l'application de la loi relative à la déclaration du patrimoine des personnes assujetties, les poursuites judiciaires et les sanctions administratives prises à l'encontre des agents et hauts cadres de l'administration publique ayant été

AMEESIS signé par son président Kakeuwa Élysée Bleu." L'ambassade de la République de Côte d'Ivoire au Sénégal poursuit donc ses démarches investigatrices auprès d'autres établissements hospitaliers pour obtenir toute information pertinente ", a ajouté le communiqué

liberté pouvant aller jusqu?à deux (02) ans de prison et des amendes administratives.La Direction générale des Hydrocarbures qui poursuit ses actions de sensibilisation et de répression, informe que très bientôt, un numéro vert sera mis à la disposition

BRVM a annoncé que l?année 2024 est pleine de challenges pour la BRVM en raison de la poursuite de ses efforts pour l?accroissement du nombre de sociétés cotées notamment l?admission des PME, une meilleure intervention des investisseurs