14 304 résultats pour « poursuite »

tierces personnes moyennant rémunération, des documents, occasionnant ainsi un préjudice financier important à  l'administration douanière", poursuit le texte. Le 22 janvier 2020, le Parquet d'Abidjan était saisi par le secrétaire général du Sénat … procureur annonce que "s'agissant des sénateurs impliqués dans ces faits, qu'une demande aux fins d'autorisation de poursuite sera adressée au Sénat, conformément à  l'article 145 alinéa 1 du Règlement du Sénat en date du 26 juin

comment s'assurer que son compteur n'est pas truqué et éviter de tomber sous le coup d'une poursuite judiciaire ? A ce propos, je voudrais évoquer la responsabilisation. Quand vous prenez un nouvel appartement, il est de bon aloi … bénéficié de cette réduction de consommation. Cependant, il n'y aura pas de poursuite judiciaire contre le locataire qui a sollicité l'opération de contrâle. Mais par contre, nous allons prendre les éléments du précédent locataire et ouvrir

Préfecture de Police d'Abidjan, avec l'appui de la Direction de la Communication du Ministère des Transports, poursuit la campagne de sensibilisation à  la sécurité routière pour mettre fin à  l'incivisme sur les routes. L'objectif visé

Préfecture de Police d'Abidjan, avec l'appui de la Direction de la Communication du Ministère des Transports, poursuit la campagne de sensibilisation à  la sécurité routière pour mettre fin à  l'incivisme sur les routes. L'objectif visé

nous autorise, nous qui sommes professionnels, à  signaler de telles situations et donc, des sanctions peuvent être prises, des poursuites peuvent être engagées. En plus, on a la possibilité de récupérer ces enfants-là  , assure-t-il. Dr Moké explique … Enfant, au Ministère de la Femme, de la Famille et de l'Enfant, Lathmel Alain Didier. Il poursuit pour dire, qu'il existe des lignes d'assistances comme la ligne 116 , allo enfant en détresse qui est une ligne

été diagnostiqué et prise en charge immédiatement par nos services sanitaires, le 12 aoàt 2021 à  20 heures, poursuit le communiqué, précisant qu'il s'agit d'un cas isolé et importé. 'La patiente est actuellement en isolement … également été décidé le respect des directives pour le diagnostic et la prise en charge des fièvres hémorragiques, la poursuite du strict respect des mesures barrières édictées contre le COVID-19 qui restent valables pour la Maladie à  virus Ebola

action judiciaire inédite est engagée devant le parquet fédéral de Genève en Suisse pour leur indemnisation. Cette action, poursuit-il, n'est pas collective mais individuelle. A l'en croire, cette action prend en compte environ 75.000 personnes qui doivent … février 2007, la compagnie avait conclu un accord à  l'amiable avec l'Etat ivoirien qui arrêtait toute poursuite en contrepartie du versement d'une indemnisation globale de plus de 100 milliards de FCFA (152 millions d'euros) pour

Ivoire qui ont fait preuve de compréhension et de patience durant cette période difficile. Mes chers compatriotes, Notre pays poursuit sa marche vers le développement en dépit de ces difficultés conjoncturelles et du contexte particulier lié à  la pandémie … commises à  l'occasion de ces mêmes événements. L'examen de la situation d'autres personnes encore détenues se poursuit. Par ailleurs, j'ai aussi procédé à  la signature d'un décret accordant une remise gracieuse de peine à  trois

Abidjan - Le Premier ministre Patrick Achi exhorte à  la poursuite des actions concertées , engagées par la Côte déIvoire et le Burkina Faso contre le terrorisme. Les actes de violence et de terrorisme endeuillent nos nations et menacent la paix, ainsi

crédit a été freinée par la crise sanitaire liée à la pandémie à coronavirus, rappelle-t-on. Toutefois la poursuite des travaux de l'opération immobilière de Bregbo, le renforcement du patrimoine immobilier de la MACNPS, la poursuite