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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

8 062 résultats pour « provisoires »

Résultats 1–10 sur 496 en 2012· les plus pertinents d'abord
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Ouverture nécessaire de l’embouchure de Grand-Bassam

sable qui vient de part et d’autre, l’embouchure de Grand-Bassam maintes fois ouverte de façon provisoire, est aujourd’hui fermée. Dans les années 1950, la population elle-même avait procédé à une ouverture provisoire. Ensuite … Abidjan sous le maire feu Jean–Michel Moulod l’a ouverte au moins deux fois. La dernière ouverture provisoire, explique le directeur technique de la mairie de Grand-Bassam, Bakayoko Kassoum, date de 1998. Du fait de cette fermeture

Burida / Malversations et abus de biens sociaux : Les implications judiciaires vont remonter jusqu’en 1998

Intégrité et honneur, ce sont les valeurs que défendent les membres du Comité provisoire de gestion, de réforme et de restructuration du Burida qui étaient face à la presse hier mardi 13 mars 2012. Depuis le 2 février … président du conseil d’administration et directeur général, l’état des lieux sur les finances fait par le comité provisoire de gestion remonte jusqu’à la fin de l’année 1998. Le comité a constaté que les déficits cumulés

Décision de la juge Silvia Fernandez de Gurmendi

Cour pénale internationale a rejeté le 13 juillet dernier la demande de liberté provisoire des avocats de Laurent Gbagbo. Cette décision dans version originale a été publiée en anglais depuis le lundi dernier sur le site officiel … audition à 13 août 2012. 3. Le 1 mai 2012, la Défense a formulé une demande de liberté provisoire devant la Chambre ordonnant : (i) la liberté provisoire de M. Gbagbo; ou dans l`alternative, (ii) la liberté conditionnelle

Politique/Libération des pro-Gbagbo:"une action judiciaire et non politique" (Ministre)

AIP002 CI_Politique/Libération des pro-Gbagbo:"une action judiciaire et non politique" (Ministre) Suite à la liberté provisoire accordée jeudi à huit proches de l'ex-président ivoirien Laurent Gbagbo, le ministre ivoirien de la Justice et des Droits … volonté politique et les actions judiciaires". Entretien. Monsieur le ministre, dans quel cadre intervient la mise en liberté provisoire de huit détenus pro-Gbagbo annoncée par vos services le jeudi 20 décembre ? C'est le déroulement normal des procédures

Cour pénale internationale - Pourquoi Gbagbo reste en prison

Chambre préliminaire I a rendu sa décision relative à la requête de M. Gbagbo au fin de liberté provisoire ; décision qui a conclu ce qui suit : 1-toutes les dispositions relatives à la détention telles que dénoncées à l'article … Gbagbo demeure nécessaire. 2-aucune autre mesure que la détention ne suffirait à atténuer les risques. 3-la liberté provisoire ne peut être ordonnée sur la base des conditions de santé de M. Gbagbo qui ont été alléguées

Cour pénale internationale : Pourquoi Gbagbo reste en prison

Chambre préliminaire I a rendu sa décision relative à la requête de M. Gbagbo au fin de liberté provisoire ; décision qui a conclu ce qui suit : 1-toutes les dispositions relatives à la détention telles que dénoncées à l'article … Gbagbo demeure nécessaire. 2-aucune autre mesure que la détention ne suffirait à atténuer les risques. 3-la liberté provisoire ne peut être ordonnée sur la base des conditions de santé de M. Gbagbo qui ont été alléguées

Chambre des métiers de côte d'Ivoire - De sérieuses menaces planent

dernière heure, éliront leur président le 27 mai 2012. Ils mettront ainsi fin à six années d'administration provisoire de leur chambre. Ces élections, qui s'annoncent rudes, laissent apparaitre des irrégularités ?'graves et flagrantes ?' qui font planer des menaces … métiers de Côte d'Ivoire(CNMCI) en 2006, a conduit le gouvernement à mettre en place un Comité provisoire de gestion. Ledit comité a eu, à sa tête, un administrateur provisoire, Koueyou Otokoré Christophe, Ex-Directeur de l'artisanat

Je n'ai jamais vendu de terrain à la SCI FARAH

avoir soldé le prix du terrain, il s'était vu remettre par Me Angoua Olivier, un arrêté de Concession Provisoire N°1025/ MCU/SDU/ST daté du 18 octobre 1995, signé par l'ancien ministre de la Construction Tiapani Kacou. Un véritable … montant, le Ministère lui a délivré la lettre d'attribution N°15986/MCUCAB/DAJC et un arrêté de Concession provisoire N°05438/ MCU/DAJC. Et Zarour Ali d'apprendre à Kouyaté Mamadou que c'est en réalité à sa demande que le ministère

Décrispation : Liberté provisoire pour 8 pro-Gbagbo

arrestation de Laurent Gbagbo le 11 avril 2011, il est venu sous la forme d'une liberté provisoire. Hier jeudi, la Justice ivoirienne a accédé à la requête de mise en liberté provisoire des avocats de huit de ces inconditionnels … après 11 avril 2011. Plusieurs cadres du défunt régime de Laurent Gbagbo avait déjà bénéficié de la liberté provisoire notamment Danielle Boni Claverie, Gnamien, katé keté, Docteur Christophe Blé etc. Il ne s'agit donc pas de la première vague