8 062 résultats pour « provisoires »

juge des référés pour faire cesser tous travaux. Motif avancé, ?'l'arrêt des travaux est une simple mesure provisoire qui ne préjudicie pas sur le fond du droit et le terrain litigieux reste en l'état dans l'attente

suspension du président de l'Ocab et la dissolution du Conseil d'administration, puis la nomination d'un administrateur provisoire. C'est tout simplement pitoyable ce qui se passe. Des gens veulent déstabiliser notre organisation, mais ils n'y parviendront

impliquer dans les travaux de réhabilitation du siège de la Banque. Et surtout de trouver un siège provisoire pendant la réhabilitation de l'immeuble. Cela fait partie des exigences des responsables de la Banque. Ce qui est en train

entre elles ont été inculpées et placées sous mandat de dépôt. 12 parmi elles, ont été mises en liberté provisoire. Par ailleurs, il convient de préciser que 24 personnes font l'objet de mandas d'arrêt internationaux. II/ LES INFRACTIONS

libération, sans condition, des journalistes emprisonnés, ainsi que l'abandon des charges contre certains d'entre eux, en liberté provisoire. Ils souhaitent, "de tout c?ur", l'application effective de la convention collective, gage d'une presse crédible. Placées sous

entre elles ont été inculpées et placées sous mandat de dépôt. 12 parmi elles, ont été mises en liberté provisoire. Par ailleurs, il convient de préciser que 24 personnes font l'objet de mandas d'arrêt internationaux. II/ LES INFRACTIONS

mandat en 2006 des élus. Cette crise a emmené le Gouvernement à mettre en place un Comité provisoire de gestion. Pour des raisons diverses, ce Comité n'a pas pu organiser les élections dans le délai qui lui a été

bois et du rotin. Le commissaire du gouvernement a aussitôt fait arrêter les travaux afin que de façon provisoire, les artisans puissent vaquer à leurs occupations en attendant leur recasement sur un nouveau site situé juste à deux cent mètres

Comité provisoire de gestion du Bureau Ivoirien du Droit d'Auteur (Burida) est au travail. Il n'est donc point besoin de créer des remue- ménages de sorte à perturber ses activités. C'est la conviction que Ken Adamo, Président

Côte d'Ivoire a décidé de réhabiliter l'immeuble CCIA au Plateau qui devra servir dit-on, de siège provisoire à la Banque Africaine de Développement (BAD), dont le retour en Côte d'Ivoire, rêvé par l'ancien régime