873 résultats pour « règlements »

règles pour garantir un cadre organisé. Il impose aux élèves de respecter les enseignants, la hiérarchie et les règlements intérieurs. Les parents sont appelés à assurer un suivi des activités de leurs enfants, tandis que les chefs d’établissement doivent

communauté universitaire à faire preuve de civisme et de responsabilité. Les étudiants sont invités à respecter les règlements en vigueur et à signaler toute occupation illicite. Les enseignants, quant à eux, sont encouragés à sensibiliser leurs apprenants à l’importance

plusieurs milliers de joueurs amateurs, en plus de millions de supporters à travers la Côte d'Ivoire.Elle établit les règlements qui régissent les relations entre les différents acteurs du basketball ivoirien.(AIP)bsp/cmas

politiques et formation, la Cellule Recours et sanctions; la Cellule Études et audits indépendants, et le Comité de règlement administratif.L’ANRMP a pour missions principales de définir les politiques et stratégies de formation et d’information des acteurs

autre militant du parti lors de cette audition. Cette disposition est prévue par l'article 116 du Règlement Intérieur du PDCI-RDA, et garantit ainsi le respect des droits de la défense.Dans la perspective de la présidentielle

contrats de Partenariats Public-Privé ; procéder à des conciliations, le cas échéant, en matière d’exécution et de règlement des marchés publics et des contrats de Partenariats public-privé.Ainsi, d'après la note, la participation de l'INAD

Lassina a aussi prêté serment, s’engageant à obéir aux décisions du COSIM dans le respect des statuts et règlements intérieurs, ainsi qu'à guider la communauté musulmane conformément à la charia. Il a affirmé son engagement à travailler pour

mission, selon l’article 44 du Code de l’électricité, entre autres, de contrôler le respect des lois et règlements en vigueur, ainsi que des obligations découlant des autorisations ou conventions dans le secteur de l’électricité, de préserver

suis très rapide et c’est une de mes qualités ». De plus, elle explique que « Conformément au règlement du Guinness World Records, j'ai droit à 5 minutes de pause pour chaque heure d'activité, cumulables. Après plusieurs heures

destruction arbitraire de l’hôtel Noom Cotonou ; • L’ouverture d’une procédure d’arbitrage auprès du Centre International de Règlement des Différends relatifs aux Investissements (CIRDI), opposant le Groupe Teyliom à la République du Bénin ; • Des mesures prises par... suite