1 101 résultats pour « régularisation »

jetons de présence. Pour résoudre ces problèmes, le ministère du Budget a lancé un processus de régularisation en désignant ses représentants dans tous les EPN. Et ce, afin d"impulser tous les membres du gouvernement à  en faire

cartographie du ministère de la Construction, du Logement et de l"Urbanisme, en vue de la régularisation des lotissements irréguliers. tg/cmas

rend visiblement compte que la décision d'arriver à  la répression est opportune. Il faut contraindre les propriétaires à  régulariser les documents afférents à  leurs véhicules et les mauvais conducteurs à  respecter le code de la route

dire les établissements qui ont accueilli leurs enfants au cours de l'année scolaire précédente 2020-2021 pour régulariser la situation financière entre eux et l'établissement. Je répète encore, le maire François Albert Amichia et le Conseil municipal

recherche scientifique. Sur les 23, il y avait 10 établissements pour l'attribution, 8 pour la régularisation et 5 pour le renouvellement , a déclaré Prof Doumbia, ajoutant qu'après les travaux de la Commission, 19 établissements ont reçu l'avis

université de Cocody, à  Abidjan. Dix établissements avaient soumis des demandes d'attribution, huit autres, des demandes de régularisation et cinq, des demandes de renouvellement. La Commission de reconnaissance et d'équivalence des diplâmes, réunie le 29 juin

mission, il s'agit de dérouler également les dispositions prévues par le ministère sur la gestion et la régularisation des lotissements déjà  faits sans autorisation au préalable, appelant les autorités locales ainsi que le directeur régional en charge

rôle central des autorités locales, dans le développement urbain, les procédures d'approbation des lotissements (lotissement régulier et régularisation) et la sensibilisation des communautés villageoises à la demande de l'ACD. Il a invité les différentes parties à s'approprier

économie nationale, de rationaliser et d'optimiser la desserte maritime du pays et notamment, d'assurer la régularisation de l'offre et de la demande de fret. De 2018 à 2019, l'évolution des volumes de marchandises issus des échanges

construction''. Différentes activités seront menées durant ce temps d'arrêt au nombre desquelles le recensement et la régularisation des lotissements achevés ou en cours non conformes aux dispositions légales et réglementaires, la mise à jour des registres domaniaux, l'harmonisation