1 101 résultats pour « régularisation »

faux. Tout simplement, nous doutons de la compétence de ces 300 agents. Nous n'avons fait que demander leur régularisation dans l'ordre normal de la gestion d'une administration. Une affaire qui effrite les relations entre Ahoussou et Soro

invité mercredi à Korhogo, les propriétaires de motos et de véhicules de transport en commun et de marchandises à régulariser la situation de leurs engins et à se conformer à la réglementation relative à l'exercice des métiers de transport

Bruno. Il a même affirmé que le chiffre de trois opérateurs ne le satisfait pas. Si un autre opérateur régularise sa situation financière vis-à-vis de l'Etat et qu'il remplit les conditions financières (caution de 6 milliards

été achevées. En effet: - Pour le recensement électoral, plus de 100 000 pétitionnaires sont en attente de régularisation de leur situation ; les uns parce que leurs dossiers n'ont pu être traités techniquement, les autres parce qu'ils ont été

garde: "tenter de nous retirer les terres serait considéré comme une déclaration de guerre".   De l'avis général, une régularisation des actes de vente par l'administration pourrait résoudre bien des problèmes.   Un "comité de règlement des litiges fonciers", dirigé

été achevées. En effet: - Pour le recensement électoral, plus de 100 000 pétitionnaires sont en attente de régularisation de leur situation ; les uns parce que leurs dossiers n'ont pu être traités techniquement, les autres parce qu'ils ont été

véhicules de moins de 90 jours. A cet effet, les opérateurs disposent d'un délai de 15 jours pour régulariser leur situation ; le transfert par Côte d'Ivoire logistique, des véhicules poids lourds à la Sicta de Yopougon pour

prenne pas assez de personnes. Les diplômés de ces deux écoles ont plusieurs fois saisi les autorités pour régulariser leur situation, mais rien n'y fit. Selon Adama Coulibaly, secrétaire général (Sg) du collectif des assistants sociaux pour le recrutement

solde de 479 millions, le témoin a fait savoir au Procureur Oulaye Fernand qu'il a servi à régulariser les salaires des employés et également pour d'autres charges. Quand je prenais la direction générale, il restait 38 millions dans

préoccupations des opérateurs sur les terrains industriels, qui se présentent comme suit: - 20 cas de litiges, - 11 cas de régularisation, - 13 cas de demandes de terrains industriels, - 61 cas d'octroi d'actes administratifs, - 12 autres préoccupations. Une suite sera

améliorées, avaient notamment déposé au mois de février 2011, un préavis de grève. Ils réclamaient en effet une régularisation de leurs contrats de travail. Ils souhaitaient que leurs contrats de travail pour la plupart à durée déterminée (CDD) soient

veux jouir de cette liberté recouvrée avec ma famille, avec mes proches et amis. Profiter aussi pour voir régulariser ma situation. Concernant votre situation, des journaux ont fait récemment écho de ce que vous dormiez dans une église et votre

nombreuses motos sont rentrées sur le territoire national de façon frauduleuse. "Cette opération visait à aider les propriétaires à régulariser leur situation" a-t-il soutenu précisant que la phase de répression devrait commencer "très bientôt

nous avons décaissé trois milliards FCFA pour réhabiliter aussi bien les infrastructures sanitaires qu'éducatives. L'autorité de régularisation des marchés publics a suspendu un marché récemment attribué par l'une de vos ministres. Est-ce qu'on peut dire

ministre délégué à la Défense, Paul Koffi Koffi, a salué la tenue de ce séminaire qui va permettre la régularisation des personnes ajournées des listes électorales (définitive et grise) ou de la distribution des cartes nationales d'identité (CNI) nouvelles

Libertés publiques, Gnénéma Mamadou Coulibaly. Le ministre Gnénéma Coulibaly a indiqué que l'opération a été initiée pour régulariser la situation des enfants nés depuis la crise militaro-politique déclenchée le 19 septembre 2002. M. Coulibaly a fait savoir

exploitation du gisement Foxtrot au gisement pétrolier et gazier Marlin. La prise de ces décrets se justifie par régularisation de la situation juridique de ces trois gisements et pour permettre à l'opérateur Foxtrot International de poursuivre ses activités dans

Etat. L'étudiant Yartey dans la danse Alors que des démarches étaient entreprises auprès du Ministère pour régulariser cette situation, l'ASNA apprend qu'une parcelle de 1 800 m2 qu'elle occupe depuis plus

prise en charge du personnel de l'armée et de la gendarmerie et de leurs familles ; ?la régularisation de la situation des recrues ainsi que la prise en charge médicale des ex-combattants. En matière de suivi-évaluation, la mise

prise en charge du personnel de l'Armée et de la Gendarmerie et de leurs familles, w la régularisation de la situation des recrues ainsi que la prise en charge médicale des ex-combattants; En matière de suivi-évaluation

service à plein régime, ils régulent la circulation, mènent un contrôle de routine sanctionné par des appels à la régularisation auprès des contrevenants qui, Dieu seul sait combien ils sont. Pour parler de bien-être des populations

majeurs sur la liste électorale définitive, distribution des Cni. Le président de la CNSI explique le retard de la régularisation. Quel sera le sort des 55.000 individus recalés sur la liste électorale ? A l'issue du processus d'identification

tradi- praticiens de médecine chinoise à se rapprocher, dans de "meilleurs délais", des services de la Deps, afin de régulariser leur situation administrative, faute de quoi, ils s'exposeraient à des sanctions prévues par la loi sanitaire. Pour prévenir toute

tradi- praticiens de médecine chinoise à se rapprocher, dans de "meilleurs délais", des services de la Deps, afin de régulariser leur situation administrative, faute de quoi, ils s'exposeraient à des sanctions prévues par la loi sanitaire. Pour prévenir toute

direction générale des douanes pour cette occasion qu'elle offre aux usagers et aux vendeurs de motos de régulariser leur situation. Le SG a été désigné pour réceptionner les requêtes de tous ceux qui sont concernés par cette opération