Aller au contenu

Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

3 060 résultats pour « recouvrant »

Résultats 1–25 sur 38 en 2025· les plus pertinents d'abord
Par page 10 15 25 50 100
Développement local: la Trésorerie générale de Divo initie une rencontre pour optimiser le recouvrement des recettes communales

vendredi 05 juin dernier dans la salle du conseil régional de ladite ville, à œuvrer pour l'optimisation du recouvrement des recettes communales. A en croire une note d'information transmise le dimanche 06 juillet 2025 à Abidjan.net, cette … civisme fiscal et sa nécessité pour le développement socio-économique d'une commune autour du thème : " Optimisation du recouvrement des impôts et taxes du périmètre communal de Divo". Par ailleurs, M. Loua a mis en lumière la bonne collaboration entre

CMU/ taxe communale de l'entreprenant : le gouvernement fixe les modalités de recouvrement des cotisations dues au titre du régime général de base

Conseil des ministres a adopté un décret fixant les modalités de recouvrement des cotisations dues au titre du régime général de base de la couverture maladie universelle pour les personnes redevables de la taxe communale de l'entreprenant, a annoncé … Protection sociale, en liaison avec les ministères concernés, le conseil a adopté un décret fixant les modalités de recouvrement des cotisations dues au titre du régime général de base de la couverture maladie universelle par les personnes redevables

Recouvrement des avoirs criminels : l'AGRAC sensibilise les autorités administratives locales de Bouaké

Abidjan, le 19 janvier 2025- Une délégation de l'Agence de Gestion et de Recouvrement des Avoirs criminels (AGRAC), conduite par le directeur général adjoint, Bourahiman Ouattara, a organisé, le mercredi 15 janvier 2025, une session de sensibilisation des autorités … approche innovante en créant l'AGRAC, une institution dotée d'un mandat clair : assurer la gestion rigoureuse et le recouvrement efficace des biens saisis ou confisqués dans le cadre de procédures pénales ou administratives.Le secrétaire général de la Préfecture

Convention des Nations Unies contre la corruption : Zoro Bi Ballo Épiphane défend la transparence ivoirienne sur la scène internationale à Doha

suite du deuxième cycle d'examen de la Convention, portant sur le chapitre II (Prévention) et le chapitre V (Recouvrement des avoirs). Parmi les initiatives structurantes présentées figurent : l'adoption et la mise en œuvre de la Stratégie nationale … Convention. Ce dispositif modernisé élargit l'assiette des confiscations et renforce l'efficacité des mécanismes de recouvrement des avoirs, garantissant une dépossession effective des criminels. Le président de la HABG a par ailleurs exprimé le soutien constructif de la Côte

Extension et financement de la protection sociale : l’OIT facilite un partage d’expériences entre trois pays africains

Amorin a invité les participants à renforcer la collecte de données fiables, à développer des mécanismes souples de recouvrement des cotisations, et à consolider le dialogue social entre les parties prenantes — État, employeurs et travailleurs — via les syndicats. Pour elle … coopération sud-sud contribuent à dynamiser le système de sécurité sociale ivoirien, qui, malgré des défis persistants — comme le recouvrement des cotisations dans le secteur informel, l’enrôlement de toute la population à la CMU, et l’amélioration