3 060 résultats pour « recouvrant »

formation à  l"utilisation, l"exploitation, la maintenance et l"entretien d"une solution informatique de sécurisation du recouvrement de la redevance sur le droit de trafic et le renouvellement de ses équipements et matériels. Le contrat de concession, objet … digitaliser le processus de facturation et de liquidation du droit de trafic maritime en vue d"optimiser le recouvrement de cette recette. Il s"applique à  toutes les formalités déclaratives relatives aux navires, notamment à  la déclaration de cargaison

inquiétude des élus quant au contenu de la circulaire N°1178 du 27 décembre 2021 relative au recouvrement électronique des taxes des Collectivités Territoriales et des Districts Autonomes, prise par le Général Vagondo Diomandé, Ministre de l"Intérieur … Autorités investies du pouvoir exécutif des Collectivités Territoriales de contracter avec des structures exerçant dans le domaine du recouvrement électronique. Cependant, a-t-il ajouté, Il faut s"abstenir de signer des conventions avec celles d"entre elles

entend que les prisonniers de la crise post-électorale de 2010-2011, incarcérés dans cet esprit, ne pourront pas recouvrer la liberté. L'ex-président, Laurent Gbagbo, acquitté par la Cour pénale internationale (CPI) dans l'affaire de crimes

avoir à  disposition un outil d"aide à  la décision. Il s"agit ici de digitalisation pour le recouvrement de recettes, d"exposition des différences innovations conçues à  l"endroit des collectivités et de voir comment elles peuvent être capitalisées

impâts collectés en Septembre 2021. Le 8 Octobre 2021, le Directeur Général des Impâts annonçait un taux de recouvrement des impâts durant le troisième trimestre de l"année à  hauteur de 112% de l"objectif trimestriel. Quand bien même

précisé que les prévisions de recettes pour l"année 2021 étaient de 9.055.000.000 FCFA, soit un taux de recouvrement de 83%. tg/gak/kp

favoriser chez elles une perception plus favorable, à  même d"induire un meilleur et plus large recouvrement de l"impât foncier. Cette activité dans la zone fiscale d"Odienné, s"inscrit dans le cadre de la campagne nationale de sensibilisation

période requise, une partie du loyer de ces magasins sera versée à  la mairie et l'autre destinée aux recouvrements du coàt des bàtiments pour les opérateurs économiques. Une fois les recouvrements amortis, les bàtiments reviennent définitivement à  la municipalité

autres aménagements du budget sont apparus nécessaires pour prendre en compte les plus-values enregistrées sur le recouvrement de certaines natures de recettes et couvrir notamment le service additionnel généré par les opérations d"émissions de titres publics … Trésor et 4 086, 2 milliards de francs CFA de ressources de trésorerie, soit un taux de recouvrement de 90,2%. Le montant des ordonnancements des dépenses s"établit à  8 678, 3 milliards de francs CFA comprenant

La direction des impâts d"Odienné, au terme de trois premiers trimestres de l"exercice budgétaire 2021, se