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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

3 060 résultats pour « recouvrant »

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CNPS: Un excédent financier de plus de 80 milliards de F Cfa en 2 017

allocations familiales (100%) en 2016. Bien avant, Charles Kouassi a expliqué qu' Au niveau du recouvrement des cotisations sociales, on enregistre un taux de réalisations de nos prévisions de déclarations de 101%, soit 278 milliards, contre 251 milliards … milliards en 2015. Au titre du recouvrement, sur les prévisions d'encaissement, on note un taux de 94%, soit 244 milliards contre 224 milliards en 2016 et 205 milliards en 2015 , a-t-il fait savoir. En indiquant, concernant

Discours d'ouverture du Directeur Général du Trésor et de la Comptabilité Publique

restructuration de leurs dettes. Enfin, au plan de l'exécution du c?ur de notre métier, le recouvrement des recettes fiscales et non fiscales a été conduit de manière performante avec un taux de réalisation … performances sur le Marché des Capitaux ; - le renforcement de la mobilisation des recettes fiscales ; - l'amélioration du recouvrement des recettes non fiscales ; - l'optimisation des ressources des Collectivités Territoriales et des Etablissements Publics Nationaux ; - l'accroissement de la mobilisation

Déguerpissement dans les forêts classées de Gouin-Débé: Délai d'un mois pour le recensement des occupants

uvre afin que les populations mais également les partenaires soient informés sur la décision du gouvernement de réhabiliter et recouvrer l'ensemble du couvert forestier ivoirien. Déguerpissement dans les forêts classées de Gouin-Débé: Délai d'un mois pour … uvre afin que les populations mais également les partenaires soient informés sur la décision du gouvernement de réhabiliter et recouvrer l'ensemble du couvert forestier ivoirien. ... suite de l'article sur Fraternité Matin Commentaires

Dédicace de l'essai Le contentieux fiscal en Côte d'Ivoire de Fréderic Eddyson Kassi

recours devant le tribunal (pour sursis à paiement et les règles applicables en matière de contentieux du recouvrement). Elle traite également les procédures devant les juridictions répressives ou pénales (fraudes fiscales, refus du paiement), l'annulation pour excès de pouvoir … Côte d'Ivoire, prérogatives de l'Administration fiscale, Droits et garanties du contribuable et les ?uvres universitaires Le recouvrement de l'impôt , Fiscalité des entreprises (TVA-BIC) et Le contentieux fiscal . aaa/fmo Commentaires

Moussa Sanogo s'enquiert des conditions de vie et de travail des agents du bureau des douanes de Takikro

auxquels ils sont confrontés au quotidien pour voir comment les régler afin d'améliorer leurs performances en termes de recouvrement , a-t-il déclaré à la presse. M. Sanogo a également révélé que différents plans ont été concoctés … avec la direction générale des douanes pour améliorer la situation des bureaux frontières afin de permettre aux agents de recouvrer suffisamment de ressources pour financer le développement de la Côte d'Ivoire. Le premier responsable du département du budget