3 060 résultats pour « recouvrant »

rendu opérationnel depuis janvier 2023, son système d?information dédié au traitement des incidences de paiement et dans le recouvrement des recettes de l?Etat et la création des plateformes Trésor Money et TrésorPay, pour promouvoir l?inclusion financière

Animales et Halieutiques, Enseignement Technique, Mines et Pétroles, Intérieur et Sécurité); l?implémentation des moyens de paiements et de recouvrement électronique (Tresor pay et Tresor Money), la dématérialisation du contrôle fiscal et le transfert de propriété, réalisation de contrôles inopinés

Le chef de l?État, Alassane Ouattara a annoncé qu?environ 2000 détenus recouvreront la liberté à partir

milliards de francs CFA, pour une prévision de 11 191, 6 milliards de francs CFA, soit un taux de recouvrement de 99%. Ces réalisations comprennent les ressources de l?Etat et les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor. Les dépenses

milliards de FCFA, pour une prévision de 11 191,6 milliards de FCFA, soit un taux de recouvrement de 99%. « Ces réalisations comprennent les ressources de l?État et les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor. Les dépenses du budget

complémentaires ou spéciaux, obligatoires ou volontaires de pensions, qui peuvent être créés par décret. Elle est également chargée du recouvrement des cotisations et du service des prestations afférentes à ces différents régimes, ainsi que des fonds collectés au titre desdits

Les principaux acteurs des régies financières des États membres de l'Union économique et monétaire ouest-africaine ( UEMOA

plan de reboisement qui prévoit 300 millions d?arbres à planter d?ici 2030 pour atteindre les objectifs de recouvrement du patrimoine forestier à hauteur de 20%. Tg/kp

été attribué à M. Dibi Serge Désiré. M. Kassi Kouamé Désiré a remporté le prix du meilleur agent de recouvrement, alors que celui du meilleur agent de contrôle fiscal a été remis à Mme Goulé épouse Oula Lébahi Inès. Monsieur

Lutte contre la Corruption, le Pôle pénal économique et financier et l?Agence de gestion et de recouvrement des avoirs criminels. A ces organismes publics, il convient d?ajouter la forte implication des organisations professionnelles du secteur privé

améliorer le taux d'exécution. Selon lui, au titre du fonctionnement et au niveau des recettes, le taux de recouvrement de 53,30% en 2023 est légèrement en baisse comparativement à celui de 2022 qui était

gestion au profit des bénéficiaires, des régimes complémentaires ou spéciaux, obligatoires ou volontaires de pensions et le le recouvrement des cotisations et au service des prestations afférentes à ces différents régimes. L.Barro

chaine de lutte contre la corruption est constituée de la prévention, la répression, la coopération et le recouvrement des avoirs. Il a aussi brandi les peines et sanctions encourues en termes d'emprisonnement et de paiement d'amendes

Abidjan - Le directeur général adjoint du Bureau ivoirien du droit d?auteur (Burida), Serge Akpatou, a appelé, le

politique nationale de préservation, de réhabilitation et d?extension des forêts qui doit permettre au pays de recouvrer 20% de son couvert forestier d?ici 2030. « Nous devons continuer nos efforts », a déclaré le ministre des Eaux et Forêts, Laurent