1 350 résultats pour « redevance »

préalables, par écrit et formel, requises pour l'exploitation de toute ?uvre de l'esprit protégé. Il perçoit les redevances dues au titre des droits d'auteur et procède à leur répartition entre les différents ayants-droit (auteur, compositeur, arrangeur

indemnités de logement de 30 mille FCFA sont transitoires (24 mois), après deux ans, l'Etat leur sera redevable de 40 mille FCFA désormais ; l'octroi de ces indemnités à tous les instituteurs sans exception ; la fixation du loyer

indemnités de logement de 30 mille FCFA sont transitoires (24 mois), après deux ans, l'Etat leur sera redevable de 40 mille FCFA désormais ; l'octroi de ces indemnités à tous les instituteurs sans exception ; la fixation du loyer

plus officiel, avec la mise en place par le commandement des FN d`un dispositif par lequel toutes les redevances devaient être payées à un organisme spécifique, la "Centrale". Et, depuis cette date, les FN ont quasiment doublé leurs tarifs

plus officiel, avec la mise en place par le commandement des FN d`un dispositif par lequel toutes les redevances devaient être payées à un organisme spécifique, la "Centrale". Et, depuis cette date, les FN ont quasiment doublé leurs tarifs

recensement intégral des espaces sonorisés, la lutte contre la fraude dans les réseaux du numérique, l'application de la redevance sur la copie privée, la convention avec les presseurs, le mandat aux inspecteurs pour la prospection et le contrôle

problème. En effet, une ordonnance de 2000 signée de feu le général Robert Guéi permet de créer une redevance pour développer le secteur des transports. Ce qui a été fait. Où est donc passé le fonds recueilli de sorte

passe seule d'établissement en établissement sans les prospecteurs pour savoir si ces espaces sont à jour de leurs redevances vis-à-vis du Burida. A une réunion, des responsables de ces endroits nous ont dit que c'est parce

sociétés aériennes? Pour notre Sphinx, chaque fois que la BHM vous accorde un prêt, vous lui restez redevable à vie Quel esprit? La BHM fait-elle partie de son patrimoine privé? Le prêt accordé

monde. J'espère que nous continuerons à le faire?. Donc à ne pas se méprendre, BK se sent redevable avant tout à l'Europe. De plus, information méconnue, Nicolas Sarkozy et Bernard Kouchner sont les seuls Français membres du Groupe