1 350 résultats pour « redevances »

pression du gouvernement sur les compagnies de téléphonie pour le règlement d'une première tranche de la redevance du renouvellement des licences avant la fin de l'année semble avoir abouti en Côte d'Ivoire. ... suite de l'article

sérénité retrouvée et la participation significative des populations à ce scrutin. La Côte d'Ivoire toute entière vous est redevable de la sensibilisation et de la mobilisation des électeurs, du bon déroulement du vote proprement dit, ou encore, et vous

réunion, a par ailleurs modifié l'article 5 de l'ordonnance 2014 portant exonération des taxes et redevances au profit des opérateurs nationaux exportateurs de café-cacao notamment les petites et moyennes entreprises et les coopératives, a informé son porte

sérénité retrouvée et la participation significative des populations à ce scrutin. La Côte d'Ivoire toute entière vous est redevable de la sensibilisation et de la mobilisation des électeurs, du bon déroulement du vote proprement dit, ou encore, et vous

culturel, les artistes, sociétaires du Bureau ivoirien des droits d'auteur (Burida) devraient aussi garder le sourire si les redevances au titre du droit d'auteur sur les ?uvres exploitées pendant la campagne sont payées. En effet, la campagne électorale

sont difficilement amortissables dans notre secteur d'activité et actuellement l'augmentation de la redevance foncière pour les terrains en bail emphytéotique risque de faire mourir ce secteur. N'oublions pas que l'industrie du bois, répandue sur tout

fonctionnement de cette collectivité locale. L'application vise à aider le Conseil régional à localiser les contribuables redevables, à suivre et à contrôler les recettes régionales et les ressources naturelles de la région. Les conseillers régionaux ont suivi la présentation

tablettes électroniques et les téléphones portables bénéficient d'exonération de la taxe sur la valeur ajoutée, exonération de la redevance statistique(Rsta), application d'un taux préférentiel de 6,5% repartie comme suite : droit de douane au taux

pendant toute la durée de la défiscalisation. Les importateurs devraient bénéficier d'une exonération de la TVA, de la redevance statistique (RSTA), une application d'un taux préférentiel de 6,5% dont le droit de douane (5%), le prélèvement communautaire

Du 16 au 18 novembre, les économistes africains en provenance de toutes les régions du continent se sont