1 995 résultats pour « soumises »

puissent apporter la nouvelle auprès de la population . Il est important de mentionner que cette charte sera soumise au gouvernement mais aussi à la Cedeao. Quant au ministre de la solidarité et des victimes de guerre, Dacoury Tabley, il révèle … ceci : Je propose que la charte soit soumise au gouvernement, mais aussi au forum de la Cedeao. Ce sont des recommandations dont le gouvernement va s'inspirer pour mener une politique de solidarité dans lequel s'inscrit la bonne gouvernance

télévision ivoirienne, allez-y comprendre le danger auquel les consommateurs sont exposés. Pire, certaines publicités ne sont pas soumises à la CCV pour savoir si elles remplissent les conditions en vue de la diffusion, a-t-il déploré. L'examen … direction commerciale et marketing (DCM) de la RTI a reconnu qu'elle diffuse des publicités qui ne sont pas soumises à la CCV sur une courte période allant de deux à trois jours sans être épinglée. Elle soutient qu'elle

activités qui leur sont interdites. Dans le cadre de son activité de représentation, la Snc Finances SA est soumise à la Tva de 18% quand les banques ne sont soumises qu'à la Tps (Taxe sur prestation de service

porte-parole des têtes couronnées n'ont pas manqué d'égrener un chapelet de doléances qu'ils ont soumises à leur hôte, candidat à l'élection présidentielle. Manque d'infrastructures routières, éducatives et sanitaires, baisse du prix d'achat … produits agricoles, sont autant de préoccupations soumises à ADO. Mais, surtout, l'ensemble des interlocuteurs du président du RDR, ont mis l'accent sur ce qui, à leurs yeux, constitue une véritable tragédie : la destruction de l'embarcation qui permettait

appelle la pyramide existentielle selon Dieu et la pyramide existentiel selon le diable. Notre existence est soumise à l'autorité de l'Etre suprême. Cette autorité s'exerce sous forme de règne. Mais, celui qui gouverne ce monde

utilisation des enfants à toutes les étapes de la fabrication du chocolat, sous peine de voir leur production soumise à un embargo. Le cacao et le café représentent 40% des recettes d`exportations du pays et environ

présidentielle. Bien avant, la mosquée du village sera construite par ses soins. Une réponse aux doléances que lui ont soumises les populations. Quand je promets quelque chose, je le fais , a-t-il conclu. A Férentella, les vendeurs d'illusions

part à la partie ivoirienne par courrier de son intention de participer au financement. La proposition de financement sera soumise au prochain Conseil d'administration des Directeur exécutifs prévu pour le 13 décembre 2009 (dimanche dernier) ", nous a indiqué

concernés. Ainsi que les modalités de compensation des abattements consentis. Au chapitre des obligations, les entreprises du secteur sont soumises à une redevance de 5 Fcfa/kg de poisson transformé (article 21), au paiement chaque trimestre auprès d'un régisseur

Arabie saoudite, le roi Abdel Aziz Ibn Séoud, dans les années 1930. Elle n'était jusqu'à alors soumise à aucune réglementation et s'exerçait de manière désorganisée. Elle a été limitée à six compagnies et comporte une sorte

meeting à Anono, samedi dernier. Il a répondu sans faux-fuyants aux différentes questions qui lui ont été soumises. Monsieur le président, une expression revient souvent chez les militants de votre parti, "nous sommes fatigués". L'un des délégués

toutes les villes sous contrôle des Forces armées des Forces Nouvelles, l'entrée et la sortie de Bouaké sont soumises à un droit de péage. Le non- respect de cette procédure entraîne d'office des conséquences fâcheuses pour la personne

sont faits pour demeurer éternellement. La Côte d'Ivoire est un pays de droit et la presse est soumise à règlementation. L'exercice est aussi soumis à règlementation. Les Fn ont créé ces organes pour les besoins de la cause

être présents à Ouaga ou à défaut leurs représentants. D'autres questions aussi importantes les unes que autres seront soumises à la sagacité de ce CPC qui, de toute évidence sera le dernier avant la tenue de la présidentielle

obtenir ainsi de meilleures perspectives de paix et de développement en Côte d'Ivoire. Concernant les personnes enrôlées et soumises au contentieux, M. Touré les a invitées à se rendre dans les Commissions Electorales Indépendantes locales aux fins de présenter

opérations de transit, dans le domaine des nouvelles technologies de l'information, ont été les principales propositions qui sont soumises par le séminaire. Propositions qui ont été bien accueillies par les douanes ivoiriennes et leurs partenaires. Avant cela, notons

avec une vision forte, dans un Etat fort? Ce sont-là autant d'interrogations que Jean Kakou Diagou a soumises à la réflexion du candidat du Rdr. D'entrée, le leader du Rdr, Alassane Dramane Ouattara, a rappelé, pour

Laurent Gbagbo, qui avait à ses côtés le premier ministre et certains membres du gouvernement. Parmi ces doléances soumises au chef de l'Etat, Soalio Traoré pour Bouandougou et le député Amadou Kamagaté au nom de Tiéningboué, on note

placement dans une banque. C'est vérifiable et assez scientifique. Les sommes des plaignants à la barre sont soumises à la discrétion des juges. Si la victime demande six cent mille francs, le juge peut retenir 150.000 Fcfa

questions. Selon nos sources, Yao Yao Jules n'aurait pas du tout apprécié que sa génitrice ait été soumise à un interrogatoire musclé par la hiérarchie militaire. Est-ce donc pour cela qu'il a pris la ferme résolution

soutenu que la nouvelle date pourrait être rapidement arrêtée, présentée aux chefs de l`Exécutif avant d`être soumise aux participants de la prochaine réunion du Cadre permanent de concertation (Cpc). S`agissant des dossiers complémentaires exigés aux candidats déclarés

sens de l'article 2 de ladite Décision : "Les opérations exécutées par le régisseur d'Avances sont soumises au contrôle du Payeur général des Forces de défense et de sécurité à qui il rend compte de clerc à maître

présence de ces assimilés au sein de l'Unjci. Cela a provoqué un long débat. L'affaire a été soumise au vote où les assimilés ont été exclus. C'est donc normal que ces derniers s'associent aujourd'hui pour

quelconque commerce des déchets toxiques. L'université publique et les cités universitaires n'existent que de nom, soumises qu'elles sont au diktat de la nébuleuse FESCI dont le chef de l'Etat se réclame courageusement le parrain. Comment convaincre

défendu au juge de prononcer par voie de dispositions générales et réglementaires sur les causes qui leur sont soumises (). En édictant une règle générale s'apparentant à un arrêt de règlement, le Conseil constitutionnel s'érige en législateur. Violant ainsi

attire de plus en plus d'adeptes. La mise en place d'un élevage moderne de porcs est soumise à des règles bien précises. Etape1 : L'installation du parc Le parc à animaux doit être suffisamment éloigné des lieux

défendu aux juges de prononcer par voie de disposition générale et réglementaire sur les causes qui leur sont soumises." Cette règle signifie que le juge ne peut, en statuant, prendre ce qu`on appelle des arrêts de règlement

sens pas du tout concerné par cette moralité douteuse. Souvent pour être cooptées, les mannequins sont soumises à une véritable pression, il arrive qu`elles cèdent parce qu`elles ont envie d`évoluer, qu`en pensez-vous ? Si elles agissent

cause. Comme on le voit, toutes les personnes figurant ou ne figurant pas sur la liste provisoire, sont toutes soumises au même régime. La seconde hypothèse consiste à ne publier que la liste positive. Dans cette hypothèse, les personnes

évaluation de 10 années de mise en ?uvre de la décision de Yamoussoukro. Cette décision lui a été soumise par la 6ème réunion du Comité de coordination et de suivi des experts des 27 et 28 octobre derniers. Les experts

marquantes de l'opposition, symbolisées par Henri Konan Bédié du PDCI et Alassane Dramane Ouattara du RDR, se sont soumises au même exercice citoyen. La présidentielle qui s'annonce n'est pas ordinaire. Elle recèle deux spécificités. D'abord elle

Compaoré, il avait confié à la presse : " La question du report de l'élection ne m'a pas été soumise. Cette question n'est pas à l'ordre du jour ". Pour sa part, Alassane Dramane Ouattara, candidat du Rassemblement

métier'' soit par curiosité, soit par nécessité, ou même par manque de goût de l'effort. En effet, soumises à la pauvreté criarde de leurs parents qui ne peuvent ni leur garantir une bonne scolarité ni leur assurer le moindre

rédigé en français et comporter un titre. Qui devra être reporté en pied de page, à droite. Les ?uvres soumises doivent être originales et n'avoir jamais été publiées. L'auteur de la nouvelle gagnante se verra remettre un prix

tout fait pour botter en touche la loi sur le sport et les activités physiques en Côte d'Ivoire soumise à leur sagacité il y a quelques mois. Pis, Dagobert Banzio s'est dit scandalisé de constater que le monde

elle n'avait jamais travaillé à Abidjan. L'exemple de Lydie est celui de nombre de filles de ménage soumises à l'exploitation éhontée des prétendues tanties qui les ont convoyées à Abidjan. Des naïves à la merci des loups

législateur faisait de la règle de substitution un ?'droit'' pour le pharmacien. Pour le syndicat, la substitution reste soumise à des conditions rigoureuses, et elle est laissée à la libre discrétion du pharmacien dans l'article 46 du code

décret de naturalisation. En réalité, pour Ouattara, l'obtention de la nationalité ivoirienne ne devrait être soumise à aucune réglementation. Pour lui, tous ceux qui foulent le sol ivoirien doivent être automatiquement ivoiriens. Cela constitue un danger qui pourrait menacer

sécurité tels que stipulés au paragraphe 3 (f) de l'Accord de Linas-Marcoussis. Ces recommandations devraient être soumises au Gouvernement de réconciliation nationale. Pour répondre aux préoccupations exprimées par les parties signataires de cet accord, les Forces de défense

étais dans un camp de prière avec le prophète Doudou que je salue au passage. J'ai été soumise à des analyses médicales dont les résultats sont attendus. J'espère pouvoir guérir au sortir de ce traitement. A présent

celui relié à la liste de 2000 uniquement. L'ancienne liste de 2000 avait été positionnée sur Internet et soumise à la consultation par Sms pour permettre aux Ivoiriens qui allaient à l'enrôlement de vérifier leurs noms. La nouvelle

niveau, craignant les actes de vandalismes, les structures hésitent entre un affichage simple (la liste placardée et soumise à la consultation populaire) ou l'installation des agents qui en aura la responsabilité et qui recevra les pétitionnaires venus pour

reçu les syndicats, il a fait ses propositions. Il a promis que courant septembre, les propositions du gouvernement seront soumises aux syndicats de santé pour qu'ensemble nous puissions analyser et valiser. Donc, nous attendons aujourd'hui. Mais nous sommes

Côte d'Ivoire vieux, insuffisant et présentant un danger pour le transport . Ces propositions, a précisé Méité Bouaké, seront soumises au gouvernement de Côte d'Ivoire. Koné Saydoo

rupture du stock de médicaments. La fistule n'étant pas considérée comme une urgence, les patientes sont souvent soumises à une attente qui va par moment au-delà d'un mois. L'abandon des patientes par leurs parents rend difficile

Directeur général de cette structure bancaire, à un long processus probatoire, au cours duquel, la banque a été soumise à divers tests. Pour lui, avec son intégration au Sica Uemoa, gage d`une amélioration significative de sa qualité de service

FRPC. Après examen de la direction générale du FMI, la première revue du programme appuyé par le FRPC sera soumise à la considération du conseil d'administration du FMI avant la fin de l'année. Une conclusion favorable devrait permettre

niveau dans notre pays Ils ont mis en lambeaux nos sociétés d`Etat, nos établissements publics et nos régies. Soumises à une gestion approximative, ces structures affichent des résultats déficitaires auxquels s`ajoute un lourd endettement qui les condamne

après examen par la direction générale du Fmi que la première revue du programme appuyée par le Frpc, sera soumise à la considération de son conseil d'administration avant la fin de l'année. Bamba Mafoumgbé bamaf2000@yahoo.fr

Ahmed Bakayoko aura fait preuve d`une incroyable léthargie. La loi sur l`interconnexion n`a toujours pas été soumise à l`Assemblée nationale. Pourtant, les investisseurs sont suspendus à cette loi. Patrick Achi, Infrastructures économiques : 15/20 Il est considéré

préfets, le souci du consensus a été à la base. La liste des différentes nominations avaient été soumises à l'approbation du Premier ministre après consultation du président du RDR et du PDCI-RDA. La nomination des présidents des conseils

largement au trésor public français à travers les impôts sur le revenu et autres taxes à laquelle elle était soumise. On note 3913 millions de FF (391,3 milliards de Fcfa) en 1995, 527,2 milliards de Fcfa

adresser aux Nations Unies, des notes verbales de non objection aux éventuelles demandes d'extension du plateau continental soumises par l'un d'entre eux. A priori toutes les conditions sont réunies afin que cette demande adressée dans le respect

développement. C'est une équipe. Et nous allons travailler dans un premier temps à la cohésion qui a été soumise à rude ces dernières années. C'est un projet certes ambitieux, mais qui a besoin de moyens. En avez-vous

rencontre, les échanges ont tourné autour de la date à fixer de la visite. Des propositions ont été soumises au Secrétaire général du plus ancien des partis politiques ivoiriens. Le Pr Djédjé Mady se chargera, en ce qui le concerne

faire passer cette décisions par arrêté ministériel. Cet arrêté a été rédigé par la direction du Pca et soumise aux ministères de tutelle (ministères de la Culture et de la Francophonie, de la Fonction Publique et de l`Economie

Le président du Conseil d'administration de l'agence immobilière Sophia est rentré depuis le mardi dernier de

passé. Désormais l'accès à l'immeuble Sciam est soumis à des contrôles très stricts. Même des autorités sont soumises à la rigueur du contrôle dont le but est de sécuriser les immeubles et d'éviter les incendies criminels

presse pour lui présenter le jury qui aura l'exaltante charge de statuer sur les différentes publicités qui seront soumises à leur appréciation. Le président du jury est le Professeur Ousmane Sy Savané qui, pour des raisons indépendantes

écrasé par les GMA sont d'origine française. La transformation, a-t-il expliqué lors de la visite, est soumise à plusieurs étapes avant d'obtenir la farine. Guillaume Jacquet a expliqué que la farine, dès sa mise

Western Union SNC de Treichville Rue 38 non loin de la gare de Bassam, domiciliée au Plateau Dokui est soumise à un interrogatoire serré. Elle explique qu`elle a reçu un coup de fil d`une de ses clientes nommée

mobilisations des ressources, de protection des ?uvres et à la réalisation d`un programme régional commun qui sont soumises fassent l`objet de la plus grande attention pour le bonheur des acteurs du secteur de la Culture

Côte d`Ivoire. Je tiens à le rappeler comme je l`ai toujours fait que la communauté Libanaise est soumise à la loi ivoirienne et elle se doit de respecter cette loi, sans exception. Pour terminer, je demande aux jeunes

secret de la réussite et de la ''baraka'' (bénédiction) pour tes enfants et ta descendance ? Sois une femme soumise à ton mari surtout dans vos rapports intimes. Ne sois pas une poule. Sois plutôt la femelle du canard. Tu vois

cela ait créé un incident inutile. Parce qu'en mon sens, l'armée est républicaine. Elle doit être soumise effectivement à l'autorité politique. C'est ce qu'elle a manifesté en faisant ce qu'elle a fait. Ce débat

retrouve nulle part au moment du croisement des fichiers et à l'affichage. Toutes ces questions sont soumises à l'appréciation du comité technique d'exploitation des rapports informatiques pour décision. Suivra un mécanisme de validation des fichiers qui sera

Eléphants y compris, Dagobert Banzio a sorti le grand jeu. La loi sur le sport qui sera encore soumise aux députés, cette fois en plénière, devrait être l'élément catalyseur du développement et du rayonnement du sport ivoirien. Elle aidera

Ministre de l'Economie et des Finances qui ont bien voulu analyser avec bienveillance les différentes sollicitations soumises à leur attention. Fait à Abidjan le 15 juillet 2009 Le Président du Conseil de Gestion KEBE YACOUBA

initiales du dactylographe. Ces copies sont visées d'avance par le chef du service administratif avant d'être soumises à la signature officielle du sous-préfet. Ces extraits ne portent plus la mention 19. Ils contiennent la qualité du signataire

Afrique subsaharienne par la colonisation, les formes actuelles de l'Etat ont, au cours de ces cinquante ans, été soumises à des tensions diverses, d'origine interne ou externe. Et les défis n'ont pas toujours été relevés de manière

faudra faire le traitement informatique, le dédoublonnage, le croisement des fichiers avant de sortir une liste provisoire qui sera soumise à la vérification des parties prenantes. Evidemment, selon les règles de la loi électorale et des accords signés

données issues de l'opération d'enrôlement, la Commission électorale indépendante (Cei) sortira une liste électorale provisoire qui sera soumise à la validation de tous les Ivoiriens. L'exigence des croisements Cette exigence du code électorale et du mode opératoire

cabinet spécialisé en vue d'effectuer un audit institutionnel, organisationnel et de gestion dont les recommandations devront être soumises au conseil des ministres avant la fin de l'année 2009. Mais, en attendant la mise en ?uvre de la réforme

tenue récemment. Le sous-préfet, qui a présidé cette réunion, a indiqué que l'exploitation forestière est réglementée et soumise à une autorisation. Il a fait cette mise en garde à la suite d'une prolifération de scieurs

résultats scientifiques, l'engagement des candidats dans la collaboration en partenariat et la qualité de la proposition soumise. La cérémonie de remise des prix s'est déroulée le 3 juillet au Csrs (Centre Suisse de recherches scientifiques) à Yopougon /Adiopodoum

volume des requêtes dont le Médiateur de la République a été saisi. 633 réclamations ont été soumises au Médiateur dont 503 traitées, soit 79,46% des réclamations reçues. Seulement 20,5% des dossiers ont été frappés d'irrecevabilité et hors

diagnostic des maux et recueillir leurs propositions, en faire la synthèse et l'intégrer dans la reforme qui sera soumise au gouvernement pour éclairer ses décisions. Tel est l'objectif visé par la série d'ateliers qu'organise le Comité

joué sa partition, mais, en plus, que l'application de la convention collective n'est pas soumise à ce que l'Etat devait faire ou non. Mais, le président du Gepci a remis en cause le montant qui a été

chargerai le BNETD de conduire toutes les études nécessaires. Je puis vous assurer que les propositions qui me seront soumises seront toutes adoptées et appliquées. () Toutes ces décisions seront confirmées et annoncées lors du grand meeting de clôture de Touba

Droits de l`Homme qui ont cours dans ces zones ne cesseront que quand l`entièreté du pays sera soumise à l`autorité d`un gouvernement unique ". ASSALE TIEMOKO

juin. Koffi Koffi Paul a aussi appelé la population à dénoncer toute forme de racket à laquelle elle serait soumise. Pascal Soro

Etalons qui n'avaient pas le choix que de se rendre compte du danger auquel leur équipe était soumise. Moumouni Dagano, l'attaquant vedette des Etalons crée des difficultés à la défense ivoirienne. Méité Ibrahim perd tous les duels

sénateur démocrate de l'Iowa, Tom Harkin, a présenté cette mesure. Il a même souhaité qu'elle soit soumise au vote, la veille de la journée de l'émancipation des Noirs aux Etats-Unis qui marque, par ailleurs

adoption impliquerait que toutes les demandes de transferts d'armes par les pays qui l'auront ratifié, soient soumises à un examen en vue de déterminer leur éventuel impact sur les droits de l'homme, le droit international humanitaire

jours. La fin étant prévue pour le 31 juillet, avec la production des listes électorales provisoires (3ème point) soumises à la validation de la Cei. Cette validation administrative (4ème point) durera un mois et se déroulera au fil des dépouillements

preuve tout au long de la visite d'Etat. En ce qui concerne les doléances qui lui ont été soumises, le président Gbagbo a immédiatement ordonné l'électrification de 17 villages et la réparation de l'émetteur

incompréhension s'est installé entre nous. En effet, mon mari trouvait que je n'étais pas assez soumise et que je donnais mon point de vu sur tout. Chacun de mes propos était interprété comme une volonté de ma part