9 757 résultats pour « statut »

avance spéciale dans le but de jouir des primes qui rentrent dans le cadre des prérogatives de leurs statuts. Ils ont fait cette revendication, le mercredi 5 mars dernier, au siège de Dignité, à Abidjan-Adjamé, lors d'une conférence

adoptés, le jeudi dernier, par la première session extraordinaire de l'année 2014 de l'Assemblée Nationale, celui portant statut de pupille de la Nation fait, désormais des enfants mineurs des gendarmes, militaires, policiers, des magistratsdes pupilles de la Nation

début de la crise que traverse le Mali. "Elles ont subi toutes sortes de violations eu égard à leur statut et ressentent profondément encore les séquelles de la crise. Elles se battent actuellement pour développer de nouvelles initiatives pour

droits humains en Côte d'Ivoire (CEFCI), ONG de promotion des droits de la femme bénéficiant du statut d'observateur auprès de la Commission Africaine des droits de l'homme et des peuples , se réjouit des efforts consentis

agit de l'affirmation de la volonté politique, du contexte économique favorable et des changements qualitatifs intervenus dans le statut du diplomate ivoirien. L'objectif général fixé par cette nouvelle politique est de "créer les conditions de mise en ?uvre

instituant la Couverture maladie universelle" pour toute les populations vivant et Côte d'Ivoire et celui "portant statut de pupille de l'Etat". Neuf textes au total était étaient au menu de cette session. En plus de ceux votés jeudi

soumis à leur examen. Il s'agit des projets de loi portant Couverture maladie universelle , code de l'électricité , statut de pupille de l'Etat et code du tourisme . La CMU prend en compte, désormais, la couverture sanitaire à tous

régulateurs des pays de la zone UEMOA et de la Guinée, ont adopté, à l' "unanimité", le projet des statuts et du règlement intérieur de cette plate-forme, au cours de leur réunion, tenue, de mardi à mercredi, à Ouagadougou

modifications majeures du Règlement Intérieur conformément aux réformes engagées par le 12ème Congrès Ordinaire et transcrites dans les Statuts. Ces modifications ont trait entre autre: à la création de sections du Parti à l'extérieur du Pays pour l'efficacité

agit de l'affirmation de la volonté politique, du contexte économique favorable et des changements qualitatifs intervenus dans le statut du diplomate ivoirien. L'objectif général fixé par cette nouvelle politique est de "créer les conditions de mise en ?uvre