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conseils étaient devenues houleuses. Pour régler ses comptes à ses détracteurs, le président Yao N`dré va brandir les textes qui régissent les conseils généraux et réaménager l`équipe dirigeante. Ce qui va entraîner des frustrations et grincements de dents … millions, Wawa Laurent 2,5 millions". Le président Yao N`dré rétorque en s`appuyant sur les textes : "Ce n`est pas ce que dit la loi". L`honorable Akpalé Jacob, certainement frustré, énervé et agacé explose : " Ma vie politique

altéré par la crise. Malgré la bonne volonté des autorités de contrer les contrefacteurs, elles sont limitées par les textes en vigueur. La législation est devenue caduque , ajoute M. Desenfans. Selon le directeur général de l'Officie ivoirien … propriété intellectuelle (Oipi), Denis Bohoussou, un texte a été soumis au gouvernement pour redynamiser la lutte contre la contrefaçon. Au-delà des enjeux purement commerciaux, la contrefaçon pose un véritable problème de santé publique. Les produits contrefaits ne répondent

lequel Allah a élevé Son prophète en honneur. Ainsi le miracle du Voyage nocturne est confirmé par le texte même du Qour'an et du hadith sûr. Il est donc un devoir de croire que Allah ta'ala a fait … Voyage nocturne a bien eu lieu pour le Prophète (saw) puisqu'il y a eu à ce sujet un texte du Coran. C'est pour cela que les savants ont dit que celui qui renie le Voyage nocturne du Prophète

selon la vision de la tutelle. Le ministre Dagobert Banzio nous a conseillé de fonctionner sur la base des textes qui régissent la discipline. Ceux qui veulent tordre le cou aux textes nous trouverons sur leur chemin, martèle le président

Bénin. Le droit de la propriété intellectuelle, selon l'intervention de la directrice de formation, est l'ensemble des textes de loi qui réglementent et protègent les ?uvres de l'esprit. Par propriété intellectuelle, il faut entendre les créations

pièce d'identité nationale. N'est-ce pas une entrave au processus d'intégration et une atteinte aux textes de la Cedeao? La Côte d'Ivoire, le Niger, le Burkina-Faso, le Mali, le Sénégal ont des liens historiques … forts parce qu'ayant le même passé colonial que l'on ferme les yeux sur les rigueurs des textes et l'exception finit par devenir la règle. Nous n'avons pas avec le Nigeria et les autres pays anglophones

articles 41 et 42 figurent respectivement aux pages 37 et 38 du fascicule récapitulatif des Statuts, Règlement Général et Textes Annexes? du BURIDA, à sa création en 1981. Les littéraires, victimes d'une gestion inéquitable C'est dire que, contrairement … présent, surtout si l'on songe à leur poids moral, du fait que ce sont leurs textes qui sont utilisés dans la formation des esprits durant tout le cursus scolaire. Adou Koffi Professeur de philosophie Abidjan, le 22 juin

desquelles M.Kabran Appia, représentant le Président Gbagbo et le Nonce apostolique, Mgr Ambroise Madha. Parlant de l'adaptation du texte fondateur de la Cndhi, au principe de Paris, Mme Wodié a déclaré que les groupements et les partis politiques devront … proclamés dans la constitution, dans les conventions et traités internationaux auxquels il est partie prenante, ainsi que dans les textes législatifs et réglementaires. L'Etat devra aussi, selon elle, tout mettre en ?uvre pour que la matière des droits

ivoirien, en a fait encore une hier, à la Fondation Félix Houphouët-Boigny : la signature dans une semaine, du texte de loi qui va régir désormais, l'indépendance et la liberté des Avocats dans l'exercice de leur fonction … chef de l'Etat a publiquement annoncé que dans une semaine, il va signer le texte de loi qui va garantir leur indépendance et leur liberté. Précédant, le président ivoirien, les anciens chefs d'Etat, modèles de la démocratie, Jerry

produits contrefaits . Malheureusement, malgré la bonne volonté des autorités de contrer les contrefacteurs, celles-ci sont limitées par les textes en vigueur qui sont caducs. Mais, à en croire M. Denis Bohoussou, Directeur général de l'Officie ivoirien … propriété intellectuelle, un texte a été soumis au gouvernement pour donner une impulsion à la lutte contre la contrefaçon. Au cours du forum de ce matin en marge de la célébration de la journée internationale de la lutte contre

ensemble des règles de conduite admises et pratiquées dans une société. Ces règles sont dictées par des textes de lois et règlementaires. Quand ces règles ne sont pas respectées, l'intérêt moral est entamé et l'on doit agir pour … notre Direction sont celles, qu'exerce une société de droit privé au mépris des décisions de justice, des textes de lois et règlements en vigueur. Si un jour de façon avérée, nous avons l'intime conviction que le ministre

coûts d'accès aux services que cet organisme propose à ses adhérents. Malheureusement le site reste un concentré de textes et règlements sans explications. L'absence de statistiques sur le nombre d'accidents de travail, leur nature et les possibilités … coûts de la formation et les perspectives d'emplois ne figurent nulle part. Les onglets renvoient à des textes de date inconnue et sans aucune actualisation. Le Port autonome d'Abidjan (www.paa-ci.org) et celui de SanPedro (www.sanpedro-portci.com) Le Port

sous-région et en Afrique, on a des chefs d'Etat qui, une fois au pouvoir, changent les textes, en prolongeant leur mandat, pour s'y maintenir. La population et la société civile sont également concernées par ce thème … tous ceux qui commettent des infractions ou qui se mettent en marge de la loi sont sanctionnés conformément aux textes, et personne ne se plaint. Mais dès l'instant où on sent, à tort ou à raison

compétence du Conseil d'administration, qui peut la confier, par délégation ponctuelle, au directeur général. Selon le même texte de l'article 16, "les garanties" fournies par la Caisse d'Epargne ou sollicitées par le directeur général auprès … sociétés à participation financière publique, et les statuts de la CNCE à leur article 16. Outre la violation des textes, il est à noter que cet important investissement n'a en fin de compte, rapporté à ce, jour aucun profit

sont pas organisées dans les règle de l'art, c'est-à-dire conformément aux procédures préconisées par les textes en vigueur. Mais s'il en est ainsi, c'est parce que le Synafisc soupçonne fortement la Direction générale … Hôtel médical des impôts. «La Direction générale veut mettre la mutuelle sous sa tutelle. Cela ne correspond pas aux textes qui régissent notre mutuelle», s'est écrié samedi le secrétaire général, Edouard Pokou, dénonçant un projet de dissolution