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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

14 019 résultats pour « textes »

Résultats 3301–3315 sur 14 019 · les plus pertinents d'abord
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APE : Le comité ministériel se penche sur le Tec-Cedeao

recommandations allant dans le sens d'une meilleure exploitation des APE. Globalement, il ressort des échanges que, relativement au texte de l'accord et à l'état d'avancement des négociations sur l'Accord de partenariat économique (APE) entre … accord qui préserve les intérêts de la sous-région. Concernant les points de divergences notés dans les négociations du texte de l'accord, les ministres ont demandé aux deux commissions de porter celles qui ne peuvent trouver de solutions

Si Barack Obama et Sarkozy avaient été Ivoiriens - Les lois ivoiriennes les auraient empêchés d'être candidats

Constitution afin de permettre à tous les Ivoiriens d'avoir la possibilité de postuler à la magistrature suprême. Ce texte ne devrait plus jamais faire l'apologie de la préférence nationale, catégoriser les Ivoiriens en citoyens de première zone … camp présidentiel épouse réellement l'air du changement qui a balayé la France et les Etats-Unis. Nos textes, avons-nous dit, doivent être nettoyés. Sinon, ce n'est pas en envoyant des télégrammes de félicitation à un Président élu

Identification, Enrôlement, élection présidentielle - L`ONU fixe ses dates

régime des sanctions sera maintenu jusqu'à au moins trois mois après la présidentielle. Selon plusieurs sources diplomatiques, ce texte musclé fait suite au rapport du Représentant spécial du secrétaire général à Abidjan. Le 29 octobre, M. Choi avait certes … étaient toujours considérées comme des camisoles de forces par l'une ou l'autre des parties ivoiriennes. Ce texte qualifié de «doux» n'a été obtenu que suite à une intense activité diplomatique. Et, selon certaines sources, la diplomatie française

Accord de partenariat économique - Les Etats exigent la préservation des intérêts communs

indiquent les actions menées et celles qui restent à accomplir. Sur le compte rendu des travaux relatifs au texte de l'accord et à l'état d'avancement des négociations de l'APE entre la région Afrique de l'Ouest … parvenir à un accord qui préserve les intérêts de la région. Sur les divergences notées dans les négociations du texte de l'accord, les ministres ont demandé aux deux commissions de porter celles qui ne peuvent trouver de solutions

Crise financière et fiscalité/Dr. Traoré Bakary:Les opérateurs ivoiriens n'exploitent pas les avantages fiscaux

près de vingt ans. J'ai notamment accompagné la création de Codinorm (Côte d'Ivoire Normalisation) en préparant les textes qui sont en vigueur aujourd'hui en matière de qualité et de normalisation en Côte d'Ivoire. J'ai fait … également des textes pour l'Uemoa. Pour revenir à la question de la certification, je voudrais partir du constat que nous avons fait et qui n'est pas valable seulement pour les fiscalistes et les juristes. Dans les grands pays

Handball : Crise - Le ministère au banc des accusés

informé n'a eu pour réaction que de leur demander de lui laisser le temps de mieux regarder les textes qui régissent cette fédération. C'est ce qui a amené les clubs à ajourner l'assemblée générale extraordinaire … ministère de Banzio a laissé pourrir la situation et tente maintenant de s'imposer en marchant sur les textes qui régissent les fédérations. La fédération n'est pas un organe ministériel. C'est une association privée constituée par les clubs

Crise financière et fiscalité/Dr. Traoré Bakary:Les opérateurs ivoiriens n'exploitent pas les avantages fiscaux

près de vingt ans. J'ai notamment accompagné la création de Codinorm (Côte d'Ivoire Normalisation) en préparant les textes qui sont en vigueur aujourd'hui en matière de qualité et de normalisation en Côte d'Ivoire. J'ai fait … également des textes pour l'Uemoa. Pour revenir à la question de la certification, je voudrais partir du constat que nous avons fait et qui n'est pas valable seulement pour les fiscalistes et les juristes. Dans les grands pays

Communiqué de presse - Le ministre Amadou Koné assiste à la réunion de Banjul sur les APE

indiquent les actions menées et celles restant éventuellement à accomplir. Sur le compte-rendu des travaux relatifs au texte de l'accord et à l'état d'avancement des négociations de l'APE entre la région Afrique de l'Ouest … parvenir à un accord qui préserve les intérêts de la région. Sur les divergences notées dans les négociations du texte de l'accord , les ministres ont demandé aux deux commissions de porter celles qui ne peuvent trouver de solutions

Le staff de OB conteste l'élection de Me Sakho

tutelle , précise-t-il. Et de poursuivre, Me Amani Kouamé a insisté pour dire que l'AG, selon les textes qui régissent la fédération, est convoquée par le Comité directeur. A défaut, les clubs se réunissent aux 2/3. Seulement dans … convocations avec entête de la fédération. C'est une violation au plan juridique et nous allons sévir. Aussi, les textes de la fédération prévoient des sanctions face à des dérives pareilles. Nous allons aussi sévir mais nous attendons les documents

Sécurité sociale en Côte d'Ivoire-Bernard N'Doumi (DG de la CNPS) : 8% seulement des employeurs cotisent à la CNPS pour leurs employés

CNPS est un détournement, de fonds. Le législateur doit ,a-t-il fait remarquer, contraindre par des textes de loi tout employeur à reverser ces cotisations, il ne doit pas se faire une trésorerie sur le dos sa société?. Tout … enfin annoncé les grandes réformes de la CNPS qui attendent la caution du gouvernement à travers des textes. Il s'agit, dit-il de la protection sociale élargie aux travailleurs agricoles, la création de régimes complémentaires spéciaux, le relèvement

Indemnisation des victimes de guerre/ Louis Dacoury-Tabley: Le gouvernement doit prendre ses responsabilités

dispositions incontournables. Il y a des activités incontournables telle la réinsertion des jeunes. C'est prévu dans les textes. Mais il y a en ce moment des difficultés financières qui font qu'on a l'impression que rien … tiendront tranquilles, mais ils ne penseront pas moins négativement. Il est donc bon, comme cela est prévu dans les textes, que l'Etat prenne effectivement ses responsabilités. C'est cela mon souci aujourd'hui. Car la solidarité de l'Etat

Gestion des ordures ménagères: La FEPSUCI annonce une grève illimitée

activités de la Fédération des précollecteurs et prestataires de service urbain de Côte d'Ivoire (FEPSUCI), l'absence de textes écrits pour régulariser le secteur, l'abus dans les rapports précollecteurs-collecteurs sont entre autres, les sujets soulevés … lundi 25 août prochain. Selon lui, leur fédération exerce dans la filière depuis près de vingt ans et aucun texte n'est établi pour assainir le milieu. Aujourd'hui, nous accumulons plusieurs mois d'impayés allant