9 831 résultats pour « autorisent »

nation.Cette rentrée marque aussi une avancée pour la professionnalisation du secteur éducatif avec la remise de 35 attestations d’autorisation à diriger et de 97 autorisations à enseigner, destinées à des structures privées et à des éducateurs. Une étape clé

elle déclaré.Cette rentrée est marquée par la professionnalisation accrue du secteur avec la remise de 35 attestations d’autorisation à diriger et 97 autorisations à enseigner, destinées aux structures privées et aux éducateurs. De plus, le nombre de structures

confidentielle limitée aux employés de ladite personne morale ou physique, la non-identification individuelle d'un média sauf autorisation expresse de celui-ci et la validation par la HACA de la méthodologie utilisée, notamment le recueil et la présentation

doivent pas être utilisés ou elles sanctionnent les abus dans leur usage. « Ces emblèmes sont utilisés avec l?autorisation soit du ministère de la Défense soit du ministère de la Santé, selon les cas dans lesquels on les utilisent

interdiction du commerce ambulant dans les grandes artères d'Abidjan. En échange d?un document censé les autoriser à poursuivre leurs activités malgré l?interdiction en vigueur, il exigeait la somme de 7 500 francs CFA pour les commerçants ivoiriens … flagrant délit alors qu'il recevait la somme convenue et tentait de remettre les faux documents censés protéger et autoriser les commerçants dans leurs activités.Arrêté sur-le-champ, ce jeudi 8 août, MYB a été conduit au commissariat

restauration de l?Agneby-Tiassa ont reçu mercredi 14 août 2024 à Agboville, leurs agréments, licences et autorisations d'ouverture, délivrés dans le cadre des audiences publiques organisées par le ministre en charge du Tourisme et des Loisirs, Siandou Fofana

plein air et en contrôlant strictement l'affichage public. Toute personne surprise en train de poser des affiches sans autorisation sera sévèrement réprimandée. Ces mesures visent à préserver l'esthétique urbaine et à promouvoir un environnement propre et respectueux

liaison avec le Ministère de la Transition Numérique et de la Digitalisation ;Le Conseil a adopté un décret autorisant le traitement de données à caractère personnel pour la mise en ?uvre du Programme de Renforcement de la Sécurisation Foncière Rurale … accélérer et étendre le processus de numérisation de la gestion foncière rurale coutumière à l?ensemble du territoire national.Il autorise le traitement de données à caractère personnel pour les nécessités de la mise en ?uvre du programme, fixe la durée

Pedro - La direction régionale du Tourisme et des Loisirs de San Pedro a procédé à la remise d?autorisations, d?agréments et de licence d?exploitation à 112 établissements du secteur touristique qui ont soumis leurs dossiers au ministère … avril à décembre 2023.Lors d?une cérémonie de remise solennelle, les opérateurs ont reçu des mains des autorités 49 autorisations (pour les maquis, restaurants, bar, night club, lounge, agence d?hôtesse, agence de location de véhicules de tourisme), 24 agréments

Conseil a adopté deux (2) projets de loi de ratification :? le premier projet de loi porte autorisation du Parlement au Président de la République pour la ratification de l?Accord portant création de l?Organisation Internationale du Café (OIC), adopté … profit des acteurs de toute la chaîne de valeur nationale du café.? le deuxième projet de loi porte autorisation du Parlement au Président de la République pour la ratification de l?Accord portant établissement de la Banque de Développement SHELTER-AFRIQUE.La