687 résultats pour « cessation »

Le mouvement Espoir du Rassemblement des houphouàtistes pour la démocratie et la paix (RHDP) a, au cours d

institution et la Cour des comptes.A la HABG, M. Zoro Bi Ballo a fait une déclaration de patrimoine de cessation de ministre de la Promotion de la bonne gouvernance et de la Lutte contre la corruption. Et à la Cour … mesure préventive contre l?enrichissement illicite. C?est en cela qu?il y a une déclaration de patrimoine de cessation de fonction et une déclaration de patrimoine de prise de fonction (?), s?assurer

déclaration de son patrimoine, le jeudi 16 novembre 2023, d'une part, à la HABG pour la cessation de fonction de ministre de la Promotion de la Bonne Gouvernance et de la Lutte contre la Corruption et, d'autre part

circule sur les réseaux sociaux, un individu se présentant comme travailleur docker tient des propos mensongers sur une cessation des activités au port autonome d?Abidjan (PAA) depuis environ trois mois. La direction générale du port a démenti ces allégations

impartialité dans le respect de la constitution. À garder le secret des délibérations et des votes même après la cessation" de ses fonctions, "à ne prendre aucune position publique dans les domaines juridiques, politiques, économiques ou sociales. À ne donner

détention du Président Mohamed Bazoum par des membres de la Garde présidentielle, il a appelé "à la cessation immédiate de toutes les actions qui sapent les principes démocratiques au Niger", a ajouté M. Dujarric. La Maison Blanche a exigé "spécifiquement

faite dans un délai de trente jours, suivant la prise de fonction ou le début du mandant, et la cessation de fonction ou la fin du mandat

impartialité dans le respect de la Constitution, à garder le secret des délibérations et des votes, même après la cessation de mes fonctions, à ne prendre aucune position publique dans les domaines juridique, politique, économique et social, à ne donner

impartialité dans le respect de la Constitution. À garder le secret des délibérations et des votes, même après la cessation de mes fonctions, à ne prendre aucune position publique dans les domaines juridique, politique, économique et social, à ne donner

durable par le directeur du Centre ivoirien antipollution (CIAPLO), le colonel Dibi Niagne Martin, une mise en demeure de cessation de la pollution suivie d?une notification d?amande a été adressée à l?armateur du navire pollueur, sur instruction