687 résultats pour « cessation »

comptes du SYNACASS-CI a été levée. Le tribunal a par ailleurs ordonné à M. Sanogo Adama la cessation de l'utilisation abusive du titre de "secrétaire général du SYNACASS-CI", l'arrêt de tous agissements et troubles susceptibles

article 38 de la Constitution qui, en son dernier alinéa, stipule que dès qu'est constatée la cessation des événements exceptionnels entravant l'organisation des élections, la cours suprême est en droit de convoquer le collège dans les 90 jours

retard de paiement, a commenté le patron d'une structure de matériels d'équipement. Des économistes parleraient d'une cessation de paiement, ou d'une faillite de l'Etat. C'est-à-dire une situation semblable à celle

consiste à inventer un monde meilleur pour des personnes diminuées physiquement par le temps et financièrement par la cessation de leur activité. C'est donc à juste titre, a-t-elle indiqué, que ce prix leur a été décerné

ordre du jour. On décidera de tout cela après les vacances?. Les vacances ne signifient pas pour autant la cessation de toutes activités. C'est le gouvernement qui a donné, donc on va prendre. Cela ne veut pas dire

retard de paiement, a commenté le patron d'une structure de matériels d'équipement. Des économistes parleraient d'une cessation de paiement, ou d'une faillite de l'Etat. C`est-à-dire une situation semblable à celle

résultats de l'enquête donnent des précisions sur cette affaire. L'enquête suit son cours. L.P. : La déclaration de cessation des hostilités par les deux forces en présence n'a pas empêché le régime de lancer l'opération Dignité

liés à la terre et aux questions humanitaires. En revanche, ces groupes se sont dit prêts à respecter une cessation complète des hostilités, à partir du moment où toutes les autres parties prennent des engagements similaires, selon un document publié

adversaires qui ont décidé de brûler leurs armes. Ainsi, si ceux qui se sont affrontés, décident, après la cessation des hostilités, de se débarrasser de leurs engins de mort, en quoi l'absence de tierces personnes peut-elle remettre

République en informe la Nation par message. Il demeure en fonction."Lorsque le Conseil constitutionnel constate la cessation de ces événements ou de ces circonstances graves, il fixe un nouveau délai qui ne peut excéder quatre vingt dix jours pour

République en informe la Nation par message. Il demeure en fonction. "Lorsque le Conseil constitutionnel constate la cessation de ces événements ou de ces circonstances graves, il fixe un nouveau délai qui ne peut excéder quatre vingt dix jours pour

avoir posé des actes concrets pour que le dialogue de Ouaga aboutisse depuis le 30 juillet 2007 à la cessation totale des hostilités FAFN-FDS et à la réunification virtuelle du pays. Le bûcher de la paix a produit

africain Thabo Mbeki, les protagonistes de la crise signent un texte aux termes duquel ils s'engagent à la cessation immédiate des hostilités. 14 mai L'armée et la rébellion signent à Yamoussoukro un accord fixant les modalités du désarmement

Président de l'UNAFRE-CI va suppléer aux prêts bancaires et soutenir les frais d'obsèques supprimés dès la cessation des activités du retraité. Toutes ces actions vont permettre, à en croire M. Kouassi Mathurin, au retraité de retrouver

Ambassadeur Paul Akoto et le ministre Danièle Bony Claverie à partir de 2003, ont signé leur arrêté de cessation d'activités au sein du parti si cher à leurs yeux, contre leur gré. Ce, pour explorer d'autres horizons prometteurs