Aller au contenu

Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

17 015 résultats pour « conforme »

Résultats 26–50 sur 724 en 2019· les plus pertinents d'abord
Par page 10 15 25 50 100
Jeux de hasard: La Côte d'Ivoire renforce son dispositif d'encadrement

contre la prolifération des jeux illicites () 12 mois, c'est un délai raisonnable pour les opérateurs véreux de se conformer à la réglementation. Il a rappelé que le projet de loi prévoit une amende … émet ou diffuse, par quelque moyen que ce soit, une communication commerciale en matière de jeux de hasard non conforme à la réglementation en vigueur. Les députés ont passé en revue les 70 articles repartis dans les 8 titres

CEI: une requête de l'opposition jugée recevable par la Cour africaine (Bédié)

groupes parlementaire de l'opposition ont à nouveau saisi la Cour en vue de déclarer cette nouvelle CEI non conforme aux instruments internationaux auxquels la Côte d'Ivoire est partie . Les partis politiques de l'opposition demandent une réforme profonde … peuples a demandé à l'Etat de Côte d'Ivoire de reformer la CEI afin qu'elle soit conforme à ses engagements internationaux. L'opposition qui rejette la nouvelle CEI, veut une réforme en profondeur de l'institution avec

Plus de six tonnes de produits prohibés incinérés à Bondoukou

vise à assainir le marché et à veiller afin que les marchés soient fournis en produits de bonnes qualités conformes aux normes. M. Akahoua a invité les consommateurs à faire preuve de vigilance en ayant le réflexe de vérifier … fraudes. Le directeur régional a exhorté par la même occasion les commerçants à se détourner des produits irréguliers non conformes à la réglementation. zaar/fmo Commentaires

Processus électoral : la CEI installe les commissions locales du 08 au 23 décembre

participe pas aux délibérations, il ne prend pas de décision. Il est le greffier du Conseil constitutionnel. Il certifie conforme aux délibérations, aux décisions qu'il délivre à tout intéressé. C'est du reste, à ce titre que, alors Secrétaire … Général, Ibrahime Coulibaly-Kuibiert a certifié conforme aux décisions du Conseil Constitutionnel, lors des dernières législatives, la décision de rejet de la requête en contestation de l'élection de M Maurice Kacou Guikahué, député de Gagnoa Sous-préfecture. Par ailleurs