Aller au contenu

Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

17 015 résultats pour « conforme »

Résultats 2191–2205 sur 17 015 · les plus pertinents d'abord
Par page 10 15 25 50 100
Violation du code électoral par certains candidats - Le communiqué de la CEI

Commission Electorale Indépendante (CEI) constate depuis un moment que certains candidats à l'élection Présidentielle entreprennent des actions non conformes au code électoral. Elle souligne que la campagne électorale s'ouvre effectivement le 15 Octobre 2010 pour prendre … dispositions du Code Electoral. Et elle exhorte, par conséquent, tous les candidats et leur état major à se conformer au strict respect de celles-ci. La CEI voudrait, une fois encore, rassurer la communauté nationale et internationale de sa ferme

Présidentielle - La Cei : pas de campagne avant le 15 octobre

Commission électorale indépendante (Cei) constate, depuis un moment, que certains candidats à l'élection présidentielle entreprennent des actions non conformes au code électoral. Elle souligne que la campagne électorale s'ouvre effectivement le 15 octobre 2010 pour prendre … dispositions du code électoral. Et elle exhorte, par conséquent, tous les candidats et leur état-major à se conformer au strict respect de celles-ci. La Cei voudrait, une fois encore, rassurer la communauté nationale et internationale de sa ferme

Café-cacao : Jugement des ex-barons : Le procès renvoyé au 16 novembre 2010

public a tenu à faire savoir que "cette audience n'est pas ouverte contre les producteurs agricoles. Elle est conforme à l'article 392 du code de procédure pénale". Il est ensuite procédé à l'appel des 30 prévenus (voir … code pénal et l'article 891 de l'acte conforme Ohada relatif aux sociétés. Le Parquet donnant suite à la doléance de la défense optera pour "un bref délai de renvoi". Réponse du Bâtonnier : "Nous veillerons