17 015 résultats pour « conforme »

encouragé le gouvernement à réviser l'Ordonnance du 12 avril 2007 portant Amnistie en vue de la rendre conforme aux normes internationales. Les mois critiques à venir précédant les élections présidentielles et législatives, sont une opportunité pour donner plus

faire respecter la loi incarnée par les directives. Toute autre consigne donnée par un chef qui n'est pas conforme aux consignes générales, est illégale. Et l'agent auteur de la consigne illégale sera poursuivi. Et puis

actionnaires d'Edipresse prévue, ce 23 mai, à Paris. Plus précisément, le Conseil a dit son souci de rendre conformes les statuts d'Edipresse au traité de l'OHADA et de mieux garantir les intérêts de la SNPECI

immeuble les Hévéas, Dagobert Banzio a tenu à interpeller les responsables fédéraux. Il leur a demandé de se conformer au protocole d'accord de la parafiscalité et de produire les justificatifs des dépenses entreprises. Je suis inquiet car si nous … parafiscalité , s'est inquiété M. Dagobert Banzio. Il a ensuite appelé les fédérations à fournir des dossiers conformes au protocole. Pour le premier trimestre de l'année 2008, le ministre a révélé que le classement des organisations fédérales

Un Conseil des Ministres s'est tenu ce jeudi 15 mai 2008 de 12 heures 15 minutes à

Les responsables de l'aéroport de Yamoussoukro limogés Un Conseil des Ministres s'est tenu ce jeudi 15

Un Conseil des Ministres s'est tenu ce jeudi 15 mai 2008 de 12 heures 15 minutes à

Un Conseil des Ministres s`est tenu ce jeudi 15 mai 2008 de 12 heures 15 minutes à

Les différents états-majors des FDS-CI, FAFN, Licorne et ONUCI seront en conclave ce jeudi matin à

Officiel de la République de Côte d'Ivoire. Fait à Abidjan, le 11 FÉVRIER 2008 Laurent GBAGBO Copie certifiée conforme à l'original Le Secrétaire Général du Gouvernement F TYEOULOU-DYELA