858 résultats pour « contrevenants »

rouge. La phase de sensibilisation étant terminée nous allons passer à la phase de répression. On va signaler tout contrevenant qui sera pris en train d'exercer une activité sportive illégale aux autorités qui viendront prendre des dispositions , a prévenu

Covid19. La visite inopinée du préfet dans les environs du marché a permis de surprendre un grand nombre de contrevenants dont les kiosques ou magasins ont été fermés et ce, jusqu'à nouvel ordre. on/ask Commentaires

Comme vous l'avez si bien constaté ces derniers temps sur le terrain, nous avons renforcé les contrôles. Tout contrevenant s'expose systématiquement à la rigueur des textes et lois en vigueur en la matière", a-t-il prévenu

autres opérateurs qui continuent de respecter les mesures prises par le conseil municipal", tout en mettant en garde les contrevenants qui, a-t-il rappelé, s'exposent à des sanctions plus corsées. " Qu'ils sachent que nous ne leur permettront

transporter dans des sacs ou des caisses inappropriées ", a martelé M. Kposso Téa, ajoutant que " tout contrevenant à la règle verra sa marchandise saisie et incinérée". Le préfet de la circonscription, Maténin Ouattara a exhorté les participants au respect

acteurs du secteur des transports, dans l'enceinte de l'immeuble Postel 2001. En plus des sanctions directes, les contrevenants ne seront pas éligibles à l'aide que le gouvernement prévoit d'apporter aux transporteurs, a-t-il ajouté

quelque mode que ce soit, en dehors de la durée réglementaire de la campagne électorale et que les contrevenants à cette règle encourent des peines d'emprisonnement et d'amende. La même loi interdit d'apposer des affiches dans

trois camions, deux véhicules personnels ont été saisis et 11 personnes interpellées, souligne le rapport qui relève que les contrevenants ont été mis à la disposition de la brigade de gendarmerie d'Agnibilékro. La saisie de ce produit agricole

détournées vers Abidjan. Pour inverser cette tendance fâcheuse, le président du CCM a non seulement mis en garde les contrevenants mais a clairement signifié que ceux qui se feront prendre dans les prochains jours, s'exposeront tout simplement

seule arme efficace contre le covid-19. Il a ainsi prévenu d'un durcissement de ton envers tous les contrevenants au couvre-feu qui seront désormais mis aux arrêts et présentés devant les autorités judiciaires pour être sanctionnés. Le couvre