38 628 résultats pour « disposition »

Construction et de l'Intérieur.L?atelier a également a permis d?instruire les participants sur les nouvelles dispositions pour l'approbation d'un lotissement.« La connaissance de ces dispositions va permettre d?éviter les conflits dans le foncier

fonds d'écran dynamiques et les icônes adaptatives qui s'ajustent au pliage et au dépliage, tandis que la disposition de l'interface utilisateur est adaptée à divers cas d'utilisation tels que l'affichage sur grand écran

Abidjan- Le ministère de l?Enseignement technique, de la Formation professionnelle et de l?Apprentissage va tenir sa

article 1 de cette décision, cet arrêté du ministre des Finances et du Budget intervient en application des dispositions de la résolution 1373 ( 2001) du conseil de sécurité des Nations unies, des articles 175 et suivants de l'ordonnance … interdit à toute personne se trouvant sur le territoire ivoirien, de mettre directement ou indirectement à la disposition des intéressés, des biens, fonds et autres ressources financières ou tout autre service connexe".L.Barro

autorité de surveillance et prévoit des sanctions à l?encontre de tout contrevenant à l?une de ses dispositions », a expliqué le chef Chef de délégation régionale du Comité international de la Croix-Rouge à Abidjan.Pour lui, ce cadre juridique … acceptation vers le grand public, permettra que chacun à son niveau contribue petitement ou grandement à faire respecter les dispositions de la loi.Dr Da Léonce a souligné l'importance pour la population de connaître cette loi afin de mieux organiser

directement du Chef d?Etat-Major Général des Armées.Il est une unité militaire mis pour emploi à la disposition du ministère en charge de la Sécurité. Sa devise est « Sauver ou Périr ».Le GSPM est organisé en groupement avec

Meïté, a rappelé la nécessité pour les acteurs de la conservation et la population de se conformer strictement aux dispositions légales en vigueur.«En tout état de cause, notre pays, la Côte d'Ivoire, est un Etat de droit. Rien … suit naturellement la procédure légale qui consiste, comme ce fut le cas dernièrement, à mettre les prévenus à la disposition de la section du tribunal de Guiglo, pour la procédure judiciaire. Il est souhaitable que nous nous en tenions

Le ministère ivoirien de la Promotion de la Jeunesse, de l'Insertion professionnelle et du Service Civique à

assujetti à la déclaration de patrimoine. Tout requérant, a poursuivi M. Dago, retire un formulaire mis gratuitement à sa disposition par l?équipe de la HABG, le renseigne avec leur assistance technique. Le formulaire renseigné est ensuite enregistré … enrichissement illicite et garantir la transparence dans la gestion des affaires publiques. C?est également de mettre à la disposition des services de la HABG un outil d?analyse de la cohérence du patrimoine avec les revenus des assujettis

Création, Structuration et Valorisation des écosystèmes industriels, condition indispensable pour une croissance soutenue et la création d?emplois