38 628 résultats pour « disposition »

assaillants, le préfet de la région de San Pedro, Coulibaly Ousmane, a rassuré les populations sur les dispositions sécuritaires prises et les a invitées à collaborer avec les forces de sécurités afin de leur permettre de mieux les protéger … incidents malheureux, sont les derniers soubresauts de la crise ivoirienne. Il a rassuré qu'avant ces incidents des dispositions ont été prises pour protéger hermétiquement la ville de San Pedro. Pour l'ensemble de la région, Coulibaly Ousmane rassure

Centre d'information et de la communication gouvernementale (Cicg). Pour le ministre de la poste et des TIC, les dispositions intègrent une peine lourde allant jusqu'à 20 ans de prison et 100 millions FCFA d'amende contre tous ceux

fond de cette décision de suspension, le Conseil exécutif a rappelé au Conseil d'administration ses missions, conformément aux dispositions statutaires. S'appuyant sur les textes statuaires de l'Unjci, Habiba Dembélé a tenu à préciser que Le Conseil … intérim continuent de travailler. Et la présidente intérimaire du Conseil exécutif de l'UNJCI de conclure: Vu les dispositions statuaires susmentionnées, le Conseil d'administration ne dispose, à ce jour d'aucun élément dans la gestion de ''l'Affaire Assalé

Les deux corridors d'Aboisso et des barrages de contrôle officiels ou fictifs des FRCI sur l'axe

première. A travers elle, nous souhaitons transformer la bibliothèque en médiathèque. L'idée est de pouvoir mettre à la disposition de nos visiteurs, tous les nouveaux supports de diffusion du savoir. Nous allons donc continuer à avoir un fonds suffisamment … près à 40 milles ouvrages. Néanmoins, l'idée que nous avons, c'est de mettre à la disposition des visiteurs, des CD, CD-ROM, l'Internet, tous les supports modernes de diffusion du savoir seront intégrés à la médiathèque

L'Organisation non gouvernementale Internationale, Crisis Group a recommandé au gouvernement ivoirien de remanier le dispositif de sécurité

novembre 2011 portant réglementation des Systèmes Financiers Décentralisés. Ce décret précise les modalités d'application de certaines dispositions de l'ordonnance n° 2011-367 du 3 novembre 2011, en vue de mettre définitivement un terme aux nombreux dysfonctionnements dans

novembre 2011 portant réglementation des Systèmes Financiers Décentralisés. Ce décret précise les modalités d'application de certaines dispositions de l'ordonnance n° 2011-367 du 3 novembre 2011, en vue de mettre définitivement un terme aux nombreux dysfonctionnements dans

aussi que nous avons réussi à installer effectivement les conseils régionaux et municipaux et avec les personnels mis à disposition. On a vu la création de l'Assemblée des Régions de Côte d'Ivoire (ARCI) et le renouvellement des instances … été décerné un prix de l'excellence. Mesdames et Messieurs, Chers collaborateurs, je voudrais vous assurer de mon entière disposition à prendre en considération toutes vos préoccupations et à les examiner avec une bienveillante attention en vue d'y apporter

Dans son analyse de l'annexe fiscale 2014, Notre Voie avait noté que de nombreuses dispositions tendaient à alourdir les charges fiscales des entreprises contre des avantages insignifiants. Le président de la Confédération générale des entreprises de Côte d'Ivoire … Cgeci), Jean Kacou Diagou, a fait chorus avec cette publication, lors de la présentation générale des dispositions de l'annexe fiscale qui s'est tenue, le mardi 14 janvier dernier, à l'hôtel Pullman. Pour lui, l'annexe fiscale

activité de l'escorte groupée par la société de GACCI/Sococib-Transit, indique le ministre. Avant de préciser que ?'conformément aux dispositions citées ci-dessus, l'exclusivité de l'assistance et du suivi des camions de transport routier est réservée … territoire ivoirien. Tout contrevenant à ces dispositions est passible de poursuites judiciaires''. En clair, seul l'Oic est la seule structure à exercer cette activité. Selon Koné Losseni, la note du ministre est en contradiction avec l'arrêté interministériel

préparatifs, la délégation a pu constater l'important travail abattu par le comité local d'organisation, en termes de dispositions protocolaires, sécuritaires et logistiques. Aujourd'hui, la Côte d'Ivoire a tout réglé. () Nous ressortons très rassurés … été vu , a indiqué M. Cissoko, soulignant toutefois qu'il reste quelques dispositions à prendre au niveau de la communication, pour rassurer les participants. Aussi, a-t-il insisté sur la nécessité pour les pouvoirs publics de porter ce projet

employeur 50% 75% 90% Exonération de l'impôt sur le revenu foncier pour les logements mis à la disposition du personnel 0% 0% 100% Exonération de l'Impôt sur le patrimoine foncier 100% Si invest > 1 milliard FCFA … assurer, en relation avec les administrations et les organismes publics et privés concernés, la mise en ?uvre des dispositions du Code des investissements, réceptionner et instruire les demandes des investisseurs pour l'obtention de terrains à usage industriel, faciliter

proposés par l'Administration provisoire dirigée par Me Cheickna Sylla, prévoit la création d'une Société de gestion. Une disposition saluée par les Membres associés . Cependant, le plein pouvoir donné à cette structure n'est pas du goût des Aiglons … Rouge, au cas où un tel texte est adopté, un groupe de supporters n'est pas pour ces dispositions : la gestion de la partie professionnelle doit aussi revenir à l'Association. Il faut absolument dissocier les rôles, l'Association

Il y a 30 minutes que 2013 a tiré sa révérence. Depuis le siège de la société des

validation est faite. Nous attendons donc une délégation chinoise dans la première quinzaine de janvier pour arrêter les dispositions qui s'imposent afin de procéder à la pose de la première pierre. Le stade olympique sera construit à Ebimpé … puisqu'elle avait la latitude d'organiser cette compétition avant notre arrivée. Mais la fédération qui avait pris des dispositions pour organiser la compétition, pour rechercher des financements auprès des privés, a failli à sa mission. Ce que la fédération

quelques heures retrouver toute sa puissance de feu. En outre, au plan interne, les autorités ont pris des dispositions pour pallier toutes les éventualités de déstabilisation. Chaque jour, l'armée, la gendarmerie et la police reçoivent des équipements. Malgré

section Singrobo-Yamoussoukro. Il s'est réjoui de l'achèvement de ce projet, et rassure que toutes les dispositions sont prises afin que cette autoroute soit utilisée en toute quiétude . "Tous les usagers seront vus de jour comme de nuit

instruments internationaux, et l'adoption de plusieurs textes législatifs et réglementaires dont les plus récents sont : 1.Au titre des dispositions nationales -la Loi n° 2013-653 du 13 septembre 2013 portant dispositions particulières en matière d'acquisition de la nationalité … réflexions sont en train d'être menées sur notre arsenal juridique à l'effet de l'harmoniser avec les dispositions des instruments internationaux relatifs aux Droits de l'Homme ratifiés par la Côte d'Ivoire. Enfin, dans la perspective

instruments internationaux, et l'adoption de plusieurs textes législatifs et réglementaires dont les plus récents sont : 1.Au titre des dispositions nationales -la Loi n° 2013-653 du 13 septembre 2013 portant dispositions particulières en matière d'acquisition de la nationalité … réflexions sont en train d'être menées sur notre arsenal juridique à l'effet de l'harmoniser avec les dispositions des instruments internationaux relatifs aux Droits de l'Homme ratifiés par la Côte d'Ivoire. Enfin,dans la perspective

décidé d'apporter son concours à ses frères et s?urs du Bélier, en mettant gracieusement à leur disposition 10 cars climatisés pour accompagner le Président Ouattara dans toutes ses tournées dans le "V Baoulé". Comme dans la région … prévue du 10 au 14 décembre. Ils ont ajouté que le doyen des cadres de Bouaké met également à disposition sa fanfare et une dizaine d'hôtesses. Les cadres du Bélier qui ont accueilli la bonne nouvelle sont très actifs

décidé d'apporter son concours à ses frères et s?urs du Bélier, en mettant gracieusement à leur disposition 10 cars climatisés pour accompagner le Président Ouattara dans toutes ses tournées dans le "V Baoulé". Comme dans la région … prévue du 10 au 14 décembre. Ils ont ajouté que le doyen des cadres de Bouaké met également à disposition sa fanfare et une dizaine d'hôtesses. Les cadres du Bélier qui ont accueilli la bonne nouvelle sont très actifs

décidé d'apporter son concours à ses frères et s?urs du Bélier, en mettant gracieusement à leur disposition 10 cars climatisés pour accompagner le Président Ouattara dans toutes ses tournées dans le "V Baoulé". Comme dans la région … prévue du 10 au 14 décembre. Ils ont ajouté que le doyen des cadres de Bouaké met également à disposition sa fanfare et une dizaine d'hôtesses. Les cadres du Bélier qui ont accueilli la bonne nouvelle sont très actifs

donc décidé de solliciter des opérateurs immobiliers autres que la SOTRA et la CNPS, pour la mise à disposition de logements. En outre, l'unité chargée du logement au sein du ministère de la Construction, du Logement, de l'Assainissement … logement. En marge des travaux, les deux parties ont singé le protocole d'accord relatif à la mise à disposition de l'immeuble CCIA. La partie ivoirienne et la BAD sont également parvenues à un accord sur le loyer

civile, il a souhaité que les organisations régionales et institutionnelles accompagnent au mieux les agriculteurs en mettant à leur disposition des ressources nécessaires. FRANÇOIS BECANTHY