38 628 résultats pour « disposition »

poursuivre leurs actions d"accompagnement pour le financement des économies de la sous-région avec le souhait que les dispositions prises par les Etats de l"UEMOA se poursuivent, a déclaré la présidente FAPBEF UEMOA-UEMOA, Ango Nana Aissa … poursuivre leurs actions d"accompagnement pour le financement des économies de la sous-région avec le souhait que les dispositions d"accompagnement prises par les autorités se poursuivent , a-t-elle déclaré. Elle a rappelé qu"en dépit

Industrie ; Le Conseil a adopté une communication relative au bilan des projets d"investissement ayant bénéficié des dispositions du code des investissements durant la période allant du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2021. Au cours de la période … décembre de l"année 2021, tous régimes confondus, 437 entreprises ont obtenu un avis favorable pour bénéficier des dispositions du Code des Investissements pour un montant total des investissements estimés à  1 373,7 milliards de Francs

Ahoulou Joseph, vice-président de l"ordre, explique que les nouvelles dispositions légales ont pour avantage d"inciter les propriétaires fonciers à  arriver … concession déï¬?nitive (Acd). Mieux, le Chef de l"état veut faire appliquer pleinement les dispositions de l"article 15 de la Constitution qui stipule que Nul ne doit être privé de sa propriété

Le corps préfectoral et les délégués régionaux du Conseil du coton et de l"anacarde, ont été instruits

insécurité dans le pays. Dans le cadre de ce partenariat, l"INPHB accepte de mettre à  la disposition de l"OSCN/SNJ, ses infrastructures de formation et d"hébergement, ses aires de jeux et de sport, son infirmerie et son personnel

Ivoire, pleinement engagée pour la sécurité maritime dans cet espace commun a posé plusieurs pas notamment, la mise à  disposition d"un bàtiment équipé pour servir de siège au CRESMAO dès Novembre 2015 ainsi que d"un budget de fonctionnement … eaux territoriales , précise-t-il. En attendant le siège permanent que la Côte d"Ivoire mettra à  disposition, avec ses partenaires, il a invité les quinze états membres à  affecter leurs personnels respectifs afin qu"ils occupent leurs postes

Les députés de l'assemblée nationale se sont réunis ce 1er avril 2022 à  l'occasion de l

système central dont 29 322 demandes de renouvellement et 190 204 nouvelles demandes nécessitant, pour certains, la mise à  disposition d"informations complémentaires et, pour d"autres, l"authentification des documents justificatifs fournis à  l"enrâlement. Il a rappelé

système central dont 29 322 demandes de renouvellement et 190 204 nouvelles demandes nécessitant pour certains la mise à  disposition d"informations complémentaires et l"authentification des documents justificatifs fournis à  l"enrâlement pour d"autres. Il convient de relever

immatriculé 1891 HS 01 avec deux (02) individus à  son bord. Ces derniers ont été mis à  la disposition de la Direction de la Police des Stupéfiants et des Drogues (DPSD), juste après l"opération de saisie … lieu au carrefour Akwaba, dans la commune de Port-Bouàt. La saisie a été faite conformément aux dispositions de la Loi N°88-686 du 22 juillet 1988, portant répression du trafic illicite des drogues et stupéfiants

Le président de l"Organisation interprofessionnelle agricole anacarde (OIA-Anacarde), Bêh Soro, appelle l"Etat à  renforcer le

entre l"Agence Emploi Jeune et la BACI (Banque Atlantique Câte d"Ivoire), qui prévoit la mise à  la disposition de cette banque des fonds à  l"effet d"octroyer des prêts à  l"union nationale des coopératives d'épargne … crédit de Câte d'Ivoire (UNACOOPEC-CI) remboursables en 12 mois et à  un taux négocié. De cette disposition, l"UNACOOPEC-CI à  son tour, fait des prêts aux COOPEC des localités ciblées qui ont la charge d"octroyer

mercredi 2 mars au vendredi 4 mars 2022, d"une session de renforcement des capacités sur les nouvelles dispositions de l"annexe fiscale 2022 ainsi que les téléservices fiscaux, à  l"initiative de la DGI. Institués en 1997 dans … secrétaire permanent des CGA, Brou Brou Fulbert. Il est bon que, chaque année, à  la faveur des nouvelles dispositions qui sont prises, nos connaissances soient mises à  jour. Notre souhait est de voir renouveler cette expérience chaque année , a signifié

Les PME ivoiriennes constituent près de 98% des entreprises, représentent plus de 20% du PIB, 12% de l

cartes sont en traitement ou sont en cours de traitement. Le gouvernement dit-il a pris toutes les dispositions pour que chaque citoyen vienne et se face établir une unique identité, sans préjudice de poursuite ou de mesure pénale