2 669 résultats pour « modification »

Conseil a porté sur des projets de décrets, des communications et diverses mesures portant notamment sur la modification du décret réglementant les armes et munitions de petits calibres ainsi que les permis de port d'armes, le processus

Droits de l'Homme de Côte d'Ivoire. Au terme des travaux, le premier groupe a proposé des modifications sur six (6) articles, tandis que celles du second ont porté sur quatre (4) articles. La plénière, après de âpres échanges

jour, couverts", le porte-parole du gouvernement a fait savoir que ces investissements intègrent le cadre "d'avenants (modifications) à diverses conventions et d'avenants concernant l'exploitation de la production et de la distribution de l'électricité en Côte

exploitation forestière anarchique. Des situations qui occasionnent selon lui, des bouleversements de l'équilibre climatique avec comme corolaire, une modification de la répartition des pluies au cours de l'année. Aucune communauté n'est épargnée par les conséquences

deux alliés a été évincé du pouvoir, Bédié et les siens se rendent comptent du danger que représente la modification de la loi sur le foncier rural. La question que l'on se pose est de savoir, comment le Pdci

profil de carrière a été adopté selon le décret N°2007-695 du 31 décembre 2007. Ce texte en modification et complément du décret N°93-608 du 02 juillet 1993 portant classification des grades et emplois dans l'administration

communication. Enfin, les membres de l'Unjci ont plaidé, à travers une résolution, pour la révision des ordonnances portant modification du fonctionnement de la HACA et du CNP, en vue de faire des conseillers de ces deux instances de régulation

notes ainsi libellées : Nous venons par la présente vous informer que par arrêté interministériel N°017/MMPE/MEF du 04/04/12 portant modification des tarifs de l'électricité avec effet au 1er Mai 2012, les tarifs de l'électricité des clients moyenne tension

Le Conseil général de Bocanda a tenu, récemment, sa première session ordinaire de l`année 2012. Les conseillers

Bamba Cheick Daniel. Deux points étaient à l'ordre du jour : le bilan de la saison écoulée et les modifications des textes fédéraux afin de les adapter aux évolutions récentes du taekwondo. En présence de Madame Traoré Pauline, chef

réunions le GAFI a présenté ses Recommandations révisées, adoptées en février 2012 ; la présentation a souligné les modifications les plus importantes. Les représentants des pays membres du GIABA ont examiné certaines questions qui ont un intérêt particulier pour les pays

élèves et les parents d'élèves. Suite à un atelier tenu à Grand-Bassam en février 2012, des modifications sont intervenues dans les critères d'orientation et de nouvelles filières ont été adoptées , a-t-elle souligné

prendra au mot", résume le politologue nigérien Souley Adji, interrogé par l`AFP. "On peut espérer une modification réelle des relations entre la France et notre continent dans le sens d`un véritable partenariat entre des pays égaux qui défendent

Allemagne, la Russie, l'Afrique du Sud et le Rwanda qui sont devenus des nations pacifiques grâce à la modification de leur hymne national. Car, L'hymne national représente le c?ur de la Côte d'Ivoire; si donc

Cette décision est également motivée, à en croire Koné Bruno, par des raisons fiscales. Un projet d'ordonnance portant modification de la loi relative au code pétrolier a été signé au cours de la réunion. Il s'agit de renforcer

intégration le 21 octobre 2002. Le 21 octobre 2003, il introduit au ministère de l'Intérieur un dossier de modification du nom de l'Eglise pour obtenir l'arrêté N° 384/MENMATA/DGA/SDVAC du 9 juin 2004 portant changement

mêmes conditions. Mais cette année, l'itinéraire habituel a connu un léger aménagement comparativement aux années précédentes. Cette modification du chemin de croix est due, selon une source proche de l'église, des travaux de bitumage de l'axe Mahou

Bouaké, Le conseil général de Bouaké a adopté un budget de 3,978 milliards de FCFA au titre

Etat procédera à une révision des coûts des demandes de visas d'immigration et de non-immigration. Cette modification qui se fera dans le monde entier, est le résultat d'un sondage récent sur les coûts de prestation. Sont revus

données par le témoin, la partie civile représentée par Mme Georgette Essis monte au créneau pour, notamment dénoncer la modification calamiteuse de l'objet social du FGCCC. Pour la partie civile, au vue des explications pas assez cohérentes

caisses du Fdpcc a servi à autre chose. Pour la partie civile représentée par Georgette Essis, c'est ??la modification calamiteuse de l'objet social du FGCCC'' qui a servi à poser certains actes. Selon elle

Etat procèdera à une révision des coûts des demandes de visas d'immigration et de non-immigrant. Ces modifications qui seront appliquées dans le monde entier, sont le résultat d'un sondage récent sur les coûts des prestations. Les nouveaux

Etat procèdera à une révision des coûts des demandes de visas d'immigration et de non-immigrant. Ces modifications, qui seront appliquées dans le monde entier, sont le résultat d'un sondage récent sur les coûts des prestations. Les nouveaux

Etat procèdera à une révision des coûts des demandes de visas d'immigration et de non-immigrant. Ces modifications, qui seront appliquées dans le monde entier, sont le résultat d'un sondage récent sur les coûts des prestations. Les nouveaux

travaux ont traîné parce qu'il y a eu des malfaçons qui ont entraîné des travaux supplémentaires et une modification du planning. Au départ, ils devraient durer 45 jours, finalement, ils dureront 135 jours