4 589 résultats pour « motifs »

utilisés par les femmes pour protéger leurs bébés des éléments. L'extérieur de la fourrure est orné de « motifs géométriques, méticuleusement, délicatement et magnifiquement dessinés », explique Yonga. Il y a des photos des femmes portant les manteaux et un carnet … République démocratique du Congo et de la région du nord-ouest de la Zambie où vit Yonga. Des motifs géométriques ont été réalisés dans le sable, sur des tissus et sur le corps des gens. Ils ont également été sculptés

dandy parmi les dandys". La cape a ensuite été retirée pour révéler un second look : un costume cintré à motifs, agrémenté d'une broche en tissu à fleurs à pois. Teyana Taylor est une rose à Harlem L'actrice … marque à son paroxysme en apposant le célèbre logo Louis Vuitton sur son visage, en accord avec le motif de son costume. La rappeuse américaine porte souvent des vêtements de la maison de couture française. Cette tenue combine les deux

cette catégorie de travailleurs. Le 13 mars 2024, il a adopté un nouveau dispositif contre le licenciement collectif pour motif économique en application de la loi du 20 juillet 2015 portant code du travail. Ce texte fixe les conditions … procédures du licenciement collectif pour motif économique. Il détermine ainsi les pièces exigées et les procédures de saisine des instances compétentes selon les motifs prévus et pouvant être invoqués par les employeurs.L?objectif étant de protéger les employés, assurer

Protection Sociale ;Le Conseil a adopté un décret portant modalités d?application des dispositions relatives au licenciement collectif pour motifs économiques.En application de la loi n° 2015-532 du 20 juillet 2015 portant Code du Travail, ce décret fixe … conditions et les procédures du licenciement collectif pour motifs économiques. Il détermine notamment les pièces exigibles et les procédures de saisine des instances compétentes selon les motifs prévus et pouvant être invoqués par l?employeur. 7- Au titre

boutique Uniwax, sise au Deux-Plateaux Vallon, a abrité la présentation et la vente exclusive de deux nouveaux motifs en édition limitée, ?? le carré de soie, plumes et passiflore?? de l?entreprise Uniwax.Cette présentation et vente exclusive, organisée le vendredi … gammes de produits essentiels, est en réalité un foulard de soie.Le premier foulard est le carré de soie à motif plumes.C?est la représentation d?un voyage visuel à travers les forêts luxuriantes où les paons règnent en maitres.En

léécosystême déeffectuer un ensemble déopérations sur la plateforme. Le président de léASA-CI, Mamadou Koné a présenté les réels motifs de satisfaction de la mise en Åuvre de ce projet. Pour nous, la digitalisation de léattestation automobile est la premiêre … tous. Cela nous permet déengager três rapidement le procês déindemnisation des victimes déaccident de la circulation. Céest un motif de satisfaction pour nous dans la mesure o๠ça participe à  léamélioration de la qualité de service. Léautre motif de satisfaction

Etat militaire, de rébellion armée et de guerre post électorale ; Considérant qu'il résulte, tant de l'exposé des motifs que du dispositif légal de la Constitution du 08 novembre 2016, que le motif impulsif et déterminant des initiateurs … cette nouvelle loi fondamentale était d'instituer une troisième République ; Qu'ainsi l'exposé des motifs indique, à sa page deux (2), que cet avant-projet, qui s'inspire des valeurs démocratiques ainsi que de l'histoire politique et constitutionnelle

nation, avoir ?uvré par des investissements majeurs à changer le visage de la Côte d'Ivoire, en redonnant des motifs de fierté et d'espoir aux Ivoiriens grâce au travail du gouvernement. " Nous avons redonné aux ivoiriens des motifs

procédure ; insiste-t-elle. Le temps qui s'est écoulé entre le verdict oral de la Chambre et ses motifs (182 jours), montre en outre que le raisonnement nécessaire de la majorité du processus n'avait pas été achevé … mesure de délivrer une décision ou du moins, donner aux parties un délai strict pour en exposer les motifs . En l'espèce, la majorité n'a pas rendu de décision motivée le 15 janvier 2019 , relève Mme Bensouda. Le procureur

appel aujourd'hui et aura désormais 30 jours pour le dépôt de son mémoire d'appel détaillant les motifs juridiques de son appel (en tout 90 jours depuis la notification de la décision d'acquittement) , souligne la note. Après avoir … reçu le mémoire d'appel du Procureur et entendu les points de vue des parties sur les motifs d'appel, les juges de la Chambre d'appel examineront ensuite si la décision en première instance doit être confirmée

droits de l'Homme et des peuples ait été pris en compte tel qu'en atteste le préambule des motifs du projet de loi. Pour les groupes parlementaires de l'opposition ivoirienne, la situation qui prévaut sur la Commission électorale … président de la Commission de l'Union africaine qui ne se fonde que sur l'exposé du préambule des motifs du projet de loi pour exprimer sa satisfaction , a-t-il poursuivi. M. Akoto a fait observer que l'exposé

Droits de l'Homme et des Peuples ait été pris en compte tel qu'en atteste le préambule des motifs du projet de loi introduit au Parlement. Préoccupés par cette immixtion personnelle du Président de la Commission de l'Union … Président de la Commission de l'Union Africaine qui ne se fonde malheureusement que sur l'exposé (préambule) des motifs du projet de loi pour exprimer sa satisfaction. Il n'est pas inutile de préciser, à toutes fins utiles

chambre de première instance de la Cour pénale internationale (CPI) a déposé mardi l'exposé écrit des motifs de l'acquittement prononcé en janvier en faveur de Laurent Gbagbo et Charles Blé Goudé. Le bureau du procureur a désormais … trois juges de la Cour (Cuno Tarfusser, Geoffrey Henderson, Herrera Carbuccia) ont enfin remis l'exposé écrit des motifs de leur décision prise à la majorité ?Herrera Carbuccia s'étant elle prononcée pour la poursuite du procès. Les motifs

Chambre préliminaire de la Cour pénale internationale (Cpi) a déposé ce mardi 16 juillet 2019, les motifs complets de la décision d'acquittement de l'ex-président ivoirien, Laurent Gbagbo, et de son dernier ministre de la Jeunesse, Charles Blé … Pays-Bas, en attendant un éventuel appel du Bureau du procureur à l'issue des motifs déposés par le juge Cuno Tarfusser et son équipe. Dans le cas contraires, les deux ex-détenus recouvreraient leur totale liberté et regagneraient

travail abattu. Le Conseil a instruit la Commission Spéciale chargée d'analyser les dossiers des licenciements collectifs pour motif économique d'affiner ses avis en allant au-delà des données pour faire de véritables propositions aux entreprises en difficultés … tenue desdites élections avant le 1er mai 2019, ces élections ont été reportées à une date ultérieure sans motif. Après avoir exposé les difficultés liées à l'organisation de ces élections, les Conseillers ont dit leur engagement à y participer

paludisme qui constitue 33% des motifs des consultations en Côte d'Ivoire est au centre d'un colloque ouvert, mercredi à Abidjan, a constaté APA sur place dans la capitale économique ivoirienne. Selon Pr Moussa Soro, Directeur de cabinet adjoint … efforts restent méconnus des décideurs . Saluant la tenue de ce colloque sur cette maladie qui constitue 33 % des motifs de consultations dans nos structures de santé publique , le représentant du ministre de la santé et de l'hygiène publique

détention durant la période nécessaire à la préparation d'un exposé détaillant par écrit l'ensemble des exposés des motifs de ses décisions'', a dit le juge Taffusser . Le délai d'appel de la présente décision commencera à courir … jour ou les parties recevront notification de l'exposé détaillé des motifs, a fait savoir la Cour. Le procureur peut dès aujourd'hui saisir la Chambre pour une requête du type prévu à l'article

Abidjan (Côte d'Ivoire) - Un collectif des 123 agents dont 11 journalistes concernés par le licenciement pour motifs économiques annoncé par Fraternité Matin, le quotidien pro-gouvernemental ivoirien, a été créé lundi à Abidjan au terme d'une Assemblée générale … ancienne lauréate du prix Ebony récompensant les meilleurs journalistes ivoiriens. Il ne s'agit pas d'un licenciement pour motifs économiques. Mais plutôt, d'un règlement de compte car 98% des travailleurs concernés par ce licenciement ne rentrent pas dans

édition de Côte d'Ivoire (SNPECI), éditrice du quotidien pro-gouvernemental ivoirien, Fraternité Matin, a annoncé le licenciement pour motifs économiques de 123 agents dont 11 journalistes. Ces derniers, précisent une note d'information de la SNPECI parvenue mardi … débouchant sur un problème de réduction des effectifs. La phase de départs volontaires ayant pris fin, le licenciement pour motifs économiques s'impose à la direction générale comme option ultime pour permettre les ajustements d'effectifs nécessaires au redéploiement efficace

Ahipeaud, ancien responsable de la Fédération estudiantine et scolaire de Côte d'Ivoire (Fesci), livre des secrets sur les motifs de son arrestation. Interrogé le samedi 9 juin 2018, sur les motifs de son interpellation le jeudi 07 juin dernier

santé publique dans le monde entier avec une prédominance en Afrique subsaharienne où la maladie représente 33% des motifs de consultation dans les structures sanitaires. Pour de nombreux pays du monde, il constitue un frein à la santé … décès liés à la maladie par an. En Côte d'Ivoire, précise le document, le paludisme représente 33% des motifs de consultation dans les structures sanitaires. Le taux d'incidence déclarée du paludisme dans la population

Poste de Côte d'Ivoire annonce un licenciement de plus de 300 agents pour motif économique, indique un communiqué de la direction générale de l'entreprise publique. Il s'agit d'une population cible de 306 agents proposée … tout autre cas d'indisponibilité, précise le communiqué. En dépit du choix de la procédure de licenciement pour motif économique, La Poste de Côte d'Ivoire a décidé de faire bénéficier aux agents concernés des mesures d'accompagnement en plus

auprès du Premier ministre chargé du budget et du portefeuille de l'Etat, Moussa Sanogo dans l'exposé des motifs. Après cet exposé des motifs, le Député de San-Pédro commune (Sud-Ouest) Félix Miézan Anoblé a posé un préalable … adopter le budget conformément à ce que la constitution nous recommande'', a-t-il conclu. Selon l'exposé des motifs du projet de budget, les prévisions des recettes fiscales, fixées à 3 406 008 090 526 FCFA, reposent

candidat de l'Union pour la démocratie et la paix (Udpci, proche du pouvoir) Famoussa Coulibaly dit "ignorer" les motifs de l'invalidation dimanche de son élection aux législatives ivoiriennes du 18 décembre à Divo (centre ouest), appelant ses partisans … calme", sur sa page Facebook. "J'ignore pour l'instant les motifs de l'invalidation du verdict du peuple Djiboua avec plus de 58%", a écrit M. Coulibaly. Dimanche, le Conseil constitutionnel a invalidé l'élection du candidat indépendant Innocent

immunisation passive temporaire ? Un sujet soumis à des inoculations antityphoïdiennes peut-il contracter une fièvre Typhoïde ? REPONSE Les motifs antigéniques se trouvent distribués par les flagelles, capsule et membrane limitante du corps bacillaire ; des antigènes différents, variables en type … vaccination. Pourquoi ? Le vaccin Vi protége-t-il contre les bacilles porteurs d'autres antigènes prédominants ? REPONSE Les motifs antigéniques des salmonella sont nombreux et variables, disposés à différents niveaux sur les structures du bacille, flagelle, capsule et membrane plasmique

Présidentielle du 05 Mai 2005 ainsi que l'article 54 alinéa 2 de l'Ordonnance du 14 Avril 2008, motif pris de ce que ces deux textes étaient discriminatoires et en contradiction avec certains engagements internationaux de la Côte … Octobre 2000 et de rejeter sa candidature, comme il l'avait fait, pour divers autres motifs, pour six des vingt candidats en lice ; Qu'en décidant au contraire, et en parfaite connaissance de l'existence dudit Arrêt, de déclarer

Adekoya, a obtenu le divorce après une union de 25 ans, devant le tribunal d'Ikorodu à Lagos, au motif que sa femme ne lui donne pas à manger à temps, selon le quotidien national Vanguard. Ma femme ne prépare … après 25 ans d'union. C'est la première fois qu'un Nigérian obtient légalement une séparation pour ce motif, note-t-on. (AIP) sdaf/akn/tm/cmas

Cocody II-Plateaux. Comprendre la sécurité sociale , Législation et reforme , Les prestations de l'Ips-Cgrae et Les motifs des rejets des dossiers de pension et des réclamations , sont les quatre communications qui ont enrichi le déroulé du séminaire. Pour … décès. Cependant, cette mesure est annulée pour le couple ayant un bébé avant les 2 années de mariages. Motifs des rejets des dossiers de pension et réclamations La quatrième communication du séminaire a été l'initiative de Konan Roger, chef

nationalité, agitent la flamme identitaire et prétendent que même le président en exercice n'est pas éligible au motif qu'il se serait prévalu d'une autre nationalité , au motif qu'il aurait déclaré de nationalité douteuse par un arrêt … juge constitutionnel arbitraire datant de l'an 2000 et au motif d'une autre décision abusive et anti constitutionnelle prise pour masquer la vérité et empêcher une lecture sereine et non partisane de la Constitution ivoirienne pour autoriser une candidature

Konan, à son cabinet. Conduits par leur porte-parole, Téhidé Roger, ces étudiants ont indiqué qu'ils ignoraient les motifs de leur exclusion. "Aucune liste n'est affichée. L'étudiant n'est informé de son exclusion qu'une fois … scolarité pour son inscription. De plus, aucune autorité de l'université ne veut nous donner les motifs de cette décision, après plusieurs démarches accomplies. Depuis deux ans, cette situation perdure", a déclaré Téhidé Roger. En réponse à cette doléance

dialogue en cours entre le gouvernement et l'opposition notamment le Front populaire ivoirien d'une part et le motif inconnu de la veillée de la prière ne me permettent pas d'accorder un avis favorable à cette requête … pour interdire la veillée de prière de la JFPI. En même temps qu'il dit ne pas connaitre le motif de la veillée de prière que se propose d'organiser la JFPI, il indique qu'il s'agit

voix pour, une voix contre et zéro abstention, ils ont dit oui à l'exposé des motifs et à l'ensemble du dispositif légal présentés le ministre de l'Intérieur, Hamed Bakayoko. Ce texte institue une commission … groupe parlementaire Espérance lues par son président Yapo Pierre Armand. Les débats ont commencé par l'exposé des motifs présenté par le commissaire du gouvernement, Hamed Bakayoko, qui a mis l'accent sur la composition de la commission ramenée

utilisation de l'espace public le stade des 4 étages pour exercer son droit inaliénable de libre expression, au motif qu'il (le maire) aurait des motifs anticipés et suffisants de trouble à l'ordre public, si la manifestation était … Adama Toungara avait affirmé que Qu'Affi comprenne qu'il ne mettra pas les pieds ici à Abobo... , les motifs invoqués par sa lettre de refus se posent comme un saupoudrage grossier pour justifier l'injustifiable. C'est pourquoi

ministre de la rue" Dans le mandat d'arrêt, les juges estiment qu'il y a des motifs raisonnables de croire que "Charles Blé Goudé recevait des instructions de la part de Laurent Gbagbo, qui le consultait également … objet d'un mandat d'arrêt de la CPI, mais Abidjan refuse de la remettre à la Cour, au motif que la justice ivoirienne est désormais en capacité d'assurer équitablement son procès. Considéré par des ONG internationales comme responsable

ministre de la rue" Dans le mandat d'arrêt, les juges estiment qu'il y a des motifs raisonnables de croire que "Charles Blé Goudé recevait des instructions de la part de Laurent Gbagbo, qui le consultait également … objet d'un mandat d'arrêt de la CPI, mais Abidjan refuse de la remettre à la Cour, au motif que la justice ivoirienne est désormais en capacité d'assurer équitablement son procès. Considéré par des ONG internationales comme responsable

Jeanne, ménagère tous enfants de feu Ettien Brou décident de saisir le Tribunal de Première instance d'Abengourou. Au motif, ceux-ci indiquent n'avoir jamais tiré profit de l'administration des plantations de leur géniteur dont la gestion avait … tribunal vidant sa saisine, a, par jugement N° 53/99 du 03 juin 1999 statué comme suit : Par ces motifs :Statuant publiquement, contradictoirement en matière civile et en dernier ressort ; Reçoit Brou Kouao, Brou N'guessan Pierre et Brou Amah Jeanne

présenté les éléments de preuves à l'appui de chacune d'elles afin d'établir l'existence de motifs substantiels de croire que les suspects ont commis les crimes à eux reprochés. Cependant, c'est aux juges qu'il revient … procès ne puisse commencer. Son objectif est de déterminer s'il existe des preuves suffisantes donnant des motifs substantiels de croire que le suspect a commis chacun des crimes reproché. Si la Cour confirme les charges alors l'affaire

travailleurs au CEPICI (Centre de Promotion des Investissements en Côte d'Ivoire) ont été licenciés pour motif économique. Certaines voient dans la procédure de licenciement des irrégularités et dénoncent un règlement de compte. Quand d'autres travailleurs concernés trouvent aberrant … même moment où ils sont licenciés pour motif économique, un cabinet fait un recrutement de personnel. Nous nous opposons à la thèse de motif économique. Mais, au regard de ce qui se passe, nous nous estimons que le problème

démonstration. La défense démontrera que le procureur n'apporte aucun élément de preuve suffisant, qui permette d'établir des motifs substantiels de croire, que les quatre événements choisis par lui se sont déroulés comme il le prétend. Elle démontrera … accusations du procureur. Elle démontrera en conséquence qu'il n'est pas possible d'établir l'existence de motifs substantiels de croire que le président Gbagbo aurait commis les crimes qui lui sont imputés. Elle démontrera qu'il n'existe

celui de 1000 F et une couleur orange dominante. Comme pour toutes les autres coupures de la gamme, le motif principal sur le recto du billet de 500 FCFA est le logo de la BCEAO, le poisson-scie … chiffres est imprimée au recto, en haut à gauche, et au verso, en haut à droite, avec des motifs qui se complètent parfaitement lorsqu'ils sont vus par transparence ; un fil de sécurité, en surimpression discontinue, avec des mini-lettres

instruction de son dossier se poursuit. 4 ? M. DIOMANDE Mamadou, Ex-Chef de projet, a été licencié pour les motifs suivants : -Non-respect des obligations de fidélité envers le BNETD, -Envoi d'écrits non fondés adressés aux autorités dans … société immobilière, Malgré des itératifs rappels à l'ordre, M. DIOMANDE Mamadou n'a pas daigné obéir. Ces motifs constituant des fautes professionnelles rédhibitoires, son contrat de travail ne pouvait être maintenu. 5 ? M. KOBENAN Franck : Anciennement Conseiller Technique

responsables administratifs de la Commission Electorale Indépendante (CEI) licenciés pour motif économique étaient face à la presse, le 22 mars 2012.Il s'agissait pour eux, au sortir de la séance de travail entre la Centrale Dignité et leurs employeurs … responsables administratifs de la CEI, alors que l'institution dit procéder à une compression de son effectif pour motif économique, des recrutements sont en cours. Tantôt on nous fait savoir que nous sommes juste en fin de contrat, tantôt

ceux qui n'ont pas demandé à partir de la Maison bleue. Ils forment une liste de licenciés pour motifs économiques . Face à cette situation, c'est la désolation totale chez ces 149 agents. Ils se retrouvent avec un forfait … engagements vis-à-vis des licenciés. C'est-à-dire, 2 milliards Fcfa payés aux 149 licenciés pour motifs économiques et 800 millions Fcfa pour les départs volontaires négociés. Ce qui semble incompréhensible, c'est que pendant

exactement ? Merci de l’occasion que vous me donnez. Mais parler de polémiques autour de ces licenciements à motif économique, je ne sais pas à quel niveau se situe la polémique. En ma qualité de DRH, quand on parle … depuis le 12 mars 2012, la RTI a opéré un licenciement de 300 agents pour motif économique. Une décision douloureuse, qui n’enchante personne. Regardez des collègues avec qui on a travaillé sur une période donnée et les voir partir

avait bien le sac, mais que son père insistait pour qu'il passe une journée en sa compagnie au motif qu'ils ne se seraient pas vus depuis 2004. Finalement, AK serait donc rentré de Korhogo le 1er janvier … Garnault reçoit un appel du Politique , très inquiet du fait qu'il ne pouvait plus joindre AK au motif qu'une autre personne répondait n'insistez pas ? c'est la police, nous l'avons arrêté . Garnault et le juge français

reconnaît le Statut de Rome. Une audience de confirmation des charges sert à déterminer s'il y a des motifs substantiels de croire que le suspect a commis ces crimes. Si la Chambre préliminaire décide de confirmer les charges, elle … procédure, à savoir le procès lui-même. Contexte La Chambre préliminaire III a conclu qu'il y a des motifs raisonnables de croire que Laurent Gbagbo ait engagé sa responsabilité pénale individuelle, en tant que coauteur indirect, pour quatre chefs

présence également du Procureur qui devra présenter des éléments de preuve, va décider s'il y a des motifs suffisants pour croire que M. Gbagbo a commis les crimes qui lui sont reprochés. Au regard du mandat d'arrêt … norme d'administration de la preuve, ses motifs raisonnables de croire, lorsqu'on arrivera à l'audience de confirmation des charges, il faudra que le Procureur présente suffisamment d'éléments pour prouver qu'il y a des motifs substantiels

raisons de cette mesure diversement interprétée par l'opinion publique, annonce un licenciement d'une partie du personnel, pour motifs économique et dévoile sa vision pour rendre davantage compétitive la RTI. Le Patriote : Vous venez de sortir d'un séminaire … faire revenir des masses de personnes. Ce qui est encore essentiel à dire, c'est que le licenciement pour motif économique va se faire, parce que 840 agents, c'est pléthorique. Nous ne faisons qu'appliquer une décision du Conseil

licenciement dans laquelle il est fait mention de raisons économiques comme justificatif de leur rupture de contrat. Un motif que les licenciés jugent fallacieux d'autant plus que, si on en croit leur version, le budget … déjà été adopté. Comment peut-on évoquer le motif économique pour mettre des agents d'un établissement public national, dehors ? , s'interrogent les malheureux agents de la Cei. Tout en attestant le motif économique, pour justifier le licenciement en cours

nous avons été constamment interpelés de ce que les populations allogènes subissaient des exactions dans les zones forestières au motif qu'ils auraient voté un candidat à l'élection présidentielle autre que le candidat de LMP, à savoir Monsieur Laurent … porte cassée, ses affaires jetées dans un puits et a été chassé du village avec sa famille au motif que celui-ci aurait apporté son soutien aux militants de l'opposition. Dans ce même village, le jour de l'élection