888 résultats pour « patent »

huit ans selon la zone d'implantation. Le second avantage, c'est l'exonération dégressive de la patente et des licences pendant une période de cinq ou huit ans. S'agissant des grandes lignes de l'activité du CEPICI

référés, s'agissant d'un acte administratif; Que la compétence de l'exécutif en la matière est tellement patente que bien que le décret de 2001 donnait un mandat d'un an au conseil de gestion

L'équipe de Sochaux doit une fière chandelle à son gardien de but Richert, qui a repoussé deux

pourquoi certains dirigeants du football africain sont la risée de leurs homologues des autres continents. L'exemple le plus patent se vit avec Anjorin Moucharafou Ayédolé, le président de la fédération béninoise de football qui a réclamé un jour

structure. Les dispositions statutaires concernant le conseil de surveillance et le commissaire du Gouvernement sont en contradiction patente avec l'Acte Uniforme relatif aux sociétés commerciales. Les règles de l'OHADA sont d'ordre public, sauf disposition ou autorisation contraire

voir Yamoussoukro abriter le plus tôt possible les institutions de la République est demeurée intacte. La preuve la plus patente est la construction de l'Hôtel des parlementaires et la mise en chantier des Palais de la Présidence

compétence reconnue sur le plan national et international. Son passage à la direction générale du Trésor est un exemple patent. A ce stade crucial de l'avenir de notre pays, la communication doit être capitale. Malheureusement, il faut avoir

après la formation du gouvernement, la tenue d'un conseil des ministres d'hier, vendredi, sonne comme un signe patent du retour de la paix en Côte d'Ivoire. Ouattara Abdoul Karim

Les Mimos jouent leur qualification pour la phase de poule de la 11e ligue des champions demain à

pour le représenter. Cela a été le cas à plusieurs occasions. Le choix porté sur Soro est la marque patente d'une confiance retrouvée entre les deux ennemis d'hier. Le dire n'est pas verser dans la manipulation puisque