8 062 résultats pour « provisoires »

consister à finaliser les traitements et mettre en évidence les doublons. C'est après cette étape que les listes provisoires seront publiées. Suivra ensuite le traitement des contentieux qui va permettre de sortir les listes définitives. La fabrication des cartes … Laurent Gbagbo, avant de rendre public le nombre de personnes enrôlées à la date du 30 juin, le bilan provisoire indique 6 514 198 pétitionnaires enrôlés. Le Premier ministre, qui a dit son engagement de respecter le calendrier électoral

identité et des cartes de résidant. Il ressort également que, de la consolidation définitive des derniers résultats, le bilan provisoire de l`opération s`établit à 6.514.198 citoyens enrôlés à la date du 30 juin. Pour la suite du processus … constituera la prochaine étape immédiate prévue pour débuter le 20 juillet 2009. Puis suivront la publication de la liste provisoire, la gestion des contentieux, la publication de la liste définitive et la distribution des titres d`identité, ajoute le communiqué

identité et des cartes de résident. En attendant la consommation définitive des derniers résultats, il ressort du bilan provisoire que 6514198 citoyens ont été enrôlés à la date du 30 juin 2009. Pour la suite du processus, le traitement … constituera la prochaine étape immédiate prévue pour débuter le 20 juillet 2009. Puis suivant la publication de la liste provisoire, la gestion des contentieux, la publication de la liste définitive et la distribution des titres d'identité, à savoir

Après deux années d'Administration provisoire ponctuée de succès, le technocrate a exprimé sa gratitude à la presse. Après deux années passées à la tête de l'Administration provisoire du Bureau ivoirien du droit d'auteur (Burida), Armand Gérard Obou

opération des audiences foraines a déjà été faite. L'identification vient d'être bouclée. Nous aurons bientôt une liste provisoire. A partir de cette liste électorale provisoire, nous aurons une liste définitive. Et quand nous voyons le délai

vice-président de la Cei locale d'Adjamé.Il a expliqué la gestion du contentieux de la liste électorale provisoire aux secrétaires de sections. "Les élections de 2009 sont à haute tension. Il faut que chacun joue sa partition. Informez … militants de base lorsque les listes électorales provisoires seront affichées", a conseillé le délégué Koutouan Anougbé Jérôme . Le premier responsable du Pdci à Adjamé a, en outre, demandé aux militants de tourner "le dos aux mesquineries et de penser

passer aux étapes suivantes du processus électoral, notamment le traitement des données qui doit aboutir à la liste électorale provisoire. Cette solution pourrait se heurter à un autre écueil technique de taille, la question des centres de coordination. Le dernier … droit de véto. Cela est d`autant plus vrai pour la liste électorale. Pour devenir définitive, la liste provisoire doit obtenir l`agrément de tous les partis signataires des accords. Sinon, c`est le blocage garanti. Le processus est trop

mise en valeur du terrain. L'acquéreur poursuit alors ses démarches administratives pour obtenir l'arrêté de concession provisoire (ACP) signé par le ministre de la Construction et de l'Urbanisme, acte par lequel l'administration entend consolider le droit … valeur dans un délai fixé. Lorsque ce délai est respecté, un certificat de propriété foncière transfère définitivement au concessionnaire provisoire la propriété pleine et entière du titre foncier. Aujourd'hui, le certificat de propriété foncière n'est plus conditionné

enrôlement des citoyens, reconstitution des registres d`état-civil pour les recoupements permettant d`établir les listes électorales provisoires, le déploiement du Centre de commandement militaire intégré (Cci) pour la sécurisation des élections, les passations de pouvoir entre commandants … supposant la mise en ?uvre effective de chacune des cinq étapes conduisant à l`élection : publication des listes électorales provisoires, puis des listes définitives, production et distribution des cartes électorales, fixation des dates de la campagne officielle

situation fugitive, sans garantie. En droit, pendant deux cents ans, la détention précaire (aujourd'hui on dit détention provisoire) est l'autorisation de disposer d'un bien, qui peut être enlevé à tout moment. Aujourd'hui, on parle de précarité … remplacer les mots plus francs, comme pauvreté, misère ou exclusion, car il ne dit en fait que situation provisoire (cf. A mots découverts, Ed. Robert Laffont, Paris, 2006, pp. 310-311). 2/- Les signes qui ne trompent pas Quand

sont les chiffres officiels dont vous disposez ? L'opération prend définitivement fin le 30 Juin 2009. Selon les statistiques provisoires à la date du 15 Juin 2009, 6 283 134 personnes ont été enrôlées, soit 72,53% de la population … Etat-Civil ? En ce qui concerne l'opération de Reconstitution des Registres d'Etat-Civil, selon les statistiques provisoires au 17 Juin 2009, 261 138 dossiers ont été transmis par les Commissions Locales de Reconstitution aux tribunaux

nouveau directeur du Burida. Cependant, pour ne pas qu'il y ait un vide dans l'administration, l'administration provisoire pourra continuer , a-t-il justifié ? pour ladite période ? la présence de Armand Obou, administrateur provisoire. Avant les précisions

opération qui durera 50 jours. La fin étant prévue pour le 31 juillet, avec la production des listes électorales provisoires (3ème point) soumises à la validation de la Cei. Cette validation administrative (4ème point) durera un mois et se déroulera … doit déboucher sur la production (5ème point) et l'affichage (6ème point) le 7 août de la liste électorale provisoire. Les traitements des cas de contentieux (7ème point) seront ensuite ouverts pendant 45 jours (du 7 août au 2 septembre

Coulibaly du Burida qui espère que d'autres radios suivent le même exemple. Ce partenariat, a précisé l'administrateur provisoire Armand Obou, autorise les radios membres de ladite organisation à exploiter les ?uvres avec contrepartie des payements des redevances … exécute pas , a-t-il rappelé et d'ajouter que le CNCA a été saisi. Pour l'administrateur provisoire au Burida, face aux nombreux blocages de Onuci fm pour se conformer à la loi Choi ne sait

situation provisoire de l`opération donne, au 10 juin 2009, les résultats provisoires suivants : 1)Phase Administrative : Requêtes : 214 444 Dossiers analysés : 180 700 soit 84,3% cours Dossiers en: 33 744 soit 15,7% Dossiers acceptés : 173 505 soit

Asec s'est rachetée en dynamitant l'ASC Ouragahio (5-0), hier. Une précieuse victoire qui propulse les Mimos provisoirement dans le fauteuil de leader de la ligue 1. En attendant la rencontre Africa-Bassam de cet après-midi … Mimos se sont offerts provisoirement la première place de la Ligue en étrillant hier l'Association sportive des clubs de Ouragahio. (5 à 0). Les visiteurs n'ont eu qu'une demi-heure de jeu pour résister à la furia

club, a annoncé la direction du club français de première division qui a intronisé un trio d'entraîneurs provisoire. "Au regard de la situation sportive récente de l'équipe professionnelle (18e de D1), mais également d'un certain nombre … centre de formation), Gérard Fernandez (un des adjoints de Roussey) et Thierry Cotte (préparateur physique) assurera à titre provisoire la responsabilité de l'entraînement

instructions, le président Laurent Ottro Zirignon prendra avec vous toutes les mesures pour la construction de ce marché provisoire?. Cette nouvelle est accueillie par un tonnerre d'applaudissements par les opérateurs économiques sinistrés et les populations de Gagnoa. Les visages … autorité municipale de prendre des mesures idoines pour recaser les opérateurs économiques sinistrés sur des sites provisoires. Au nom des commerçants et tailleurs sinistrés, M. Abdul Karim Lassissi a dit grand merci au président de la République. Au terme

savoir un mois et demi pour faire l'enrôlement, puis un mois et demi pour sortir la liste provisoire, nous avons, au total, 3 mois. Si on suppose que l'enrôlement débute le 1er septembre, la liste provisoire devrait sortir

opérateurs, puis le traitement informatique des données collectées en vue de la production de la liste d'électeurs provisoire. Nous ne sommes qu'à quatre (4) mois du premier tour du scrutin présidentiel. La loi électorale dans sa mouture actuelle … nous impose quatre (4) mois et quinze (15) jours, respectivement pour l'affichage de la liste provisoire et celui de la liste définitive. Il ne reste, à moins d'une solution miracle, à la CEl que la réduction des délais

déroule en toute quiétude et dans le respect des droits des prévenus et demande la mise en liberté provisoire des personnes détenues. Se prononçant, par ailleurs sur les maux (lenteurs administratives, corruption, les conditions difficiles du travail, le nombre insuffisant

lorsqu'une personne est incarcérée, elle a le droit de faire une demande de mise en liberté provisoire Mais, la liberté provisoire a été refusée à une dame de surcroît enceinte de 7 mois Si la demande a été refusée

août contre le président Sidi Ould Cheikh Abdallahi s'est doté d'une ordonnance constitutionnelle? définissant ses pouvoirs provisoires?, annonce mardi un communiqué de la junte. Sans porter atteinte outre mesure que nécessaire aux dispositions de la Constitution … juillet 1991, modifiée, la présente ordonnance constitutionnelle a pour objet de définir les pouvoirs provisoires du Haut Conseil d'Etat?, précise le texte. Le texte de dix articles donne au Haut conseil d'Etat (HCE) les pouvoirs nécessaires

élection et la mise en place de l'Assemblée générale, le mandat des membres du Conseil de Gestion désignés provisoirement est prorogé pour une période de douze (12) mois non renouvelable, à compter de la signature du présent décret". Mais … mort, il n'a pas été destitué. Je ne fais que le remplacer le temps de sa détention provisoire. M. Bilé Bilé ne cherche rien d'autre que si ce n'est de me salir ". Simplice Allard

élection et la mise en place de l'assemblée générale, le mandat des membres du conseil de gestion provisoirement désignés est prorogé pour une période de 12 mois non renouvelable à compter de la signature du présent décret. Le Président … nous allons voir le préjudice que les producteurs ont subi. Donc il n'est pas question de liberté provisoire, parce que l'enquête n'est pas terminée. Avec cet acte que pose la justice, elle est en train d'avoir