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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

8 062 résultats pour « provisoires »

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Café-cacao / Emprisonnement des responsables de la filière - Les enfants des producteurs exigent la libération des dirigeants

attendant le résultat des audits nouveaux dans la filière, n'est-il pas mieux et juste de libérer provisoirement tous les détenus du fait de la présomption d'innocence dont bénéficie tout justiciable avant procès , se sont interrogés les enfants … cela s'ajoute les levées par décret présidentiel des immunités parlementaire et gouvernementale. L'Aiepcc exige également la liberté provisoire et l'éclatement de la vérité dans les plus brefs délais. Sinon, ?? nous appellerons tous les enfants des planteurs, producteurs

Plus d`un mois après les arrestations des dirigeants de la filière café-cacao : Des producteurs réclament la liberté provisoire

sans solution. Cependant, nous, producteurs de différentes régions, après concertation, avons décidé que tous ces dirigeants obtiennent une liberté provisoire. A cet effet, nous recommandons vivement qu`ils nous rendent compte de leur gestion … donc nous donner une satisfaction dans notre milieu. En conséquence, nous demandons ce jour 24 Juillet 2008, la liberté provisoire de ces dirigeants incarcérés à la MACA depuis un mois quelques jours dans un bref délai. Sinon chaque région productrice

Bouaké : Le Conseil général fait des dons aux structures de bienfaisance

base. Cependant il a indiqué que les artisans ont le devoir de reconstituer cette base de données. L'administrateur provisoire de la Chambre nationale des métiers de Côte d'Ivoire, Kouyou Ottokoré Christophe, a affirmé que la mission … cela, a- t-il souligné, le ministère du Tourisme et de l'artisanat a mis en place un comité provisoire de gestion de la Chambre nationale des métiers de Côte d'Ivoire. Selon lui, la mise en place des organes

Après les déclarations de Gbagbo à Séguéla - Les partis politiques se prononcent

dans ces grands pays en moins de 6 mois avec la volonté politique. Peut-être que la liste électorale provisoire ne sera pas disponible à la fin du moi d'août, mais en superposant un certain nombre d'activités … enfin disponible, le président de la Cei a dit aussi que début septembre, il affichera la liste électorale provisoire avec tout le retard on peut espérer la liste définitive au plus tard le 15 novembre. On peut donc dire

Opération mains propre dans la filière Café-Cacao - Amouzou est retourné à la MACA après son audition

Gestion du FDPCC a subi une interrogation de fond. Son avocat n`a pu donc obtenir la liberté provisoire pour son client. Il est retourné à la MACA aux environs de 19 heures. Aussi faut-il noter qu`il peut … fois pour audition. Dans la même veine, son conseil peut toujours introduire la demande de mise en liberté provisoire. Selon des sources bien introduites, l'homme pourrait recouvrer ce jour, la liberté sous caution. Des tractations sont en cours dans

Reprise des auditions sur l`enquête dans la filière café-cacao - Amouzou entendu pendant 10 heures de temps, hier

FDPCC a pris fin à 18 heures 04 minutes. Ses Avocats malheureusement, n'ont pu obtenir la liberté provisoire pour leur client qui est retourné à la MACA. L'audition était, hier, sous haute surveillance policière. Le Palais de justice … heures 25 minutes pour prendre la route de la MACA. Parce que, selon une source, la liberté provisoire demandée par ses Avocats a été refusée par le juge d'instruction. Amouzou a donc pris le chemin de la prison

Enquête dans la filière café-cacao / Hier devant le juge d'instruction - Après 9h d'audition, Amouzou retourne à la Maca

Abidjan, il nourrissait sans doute le secret espoir de recouvrer la liberté, ou à tout le moins, la liberté provisoire. Mais selon certaines sources, Amouzou, qui était devant le juge d'instruction hier à 9h30mn, s'est vu refuser … demande de mise en liberté provisoire sollicitée par ses avocats. Arborant une chemise à manches longues bleu ciel et un pantalon bleu pur, Amouzou avait été convoqué pour une audition sur le fond de l'affaire. Entouré de ses avocats

Café-cacao/ Après deux semaines de détention à la MACA: Amouzou, Tapé Do et Angéline Kili entendus ce lundi

article 120 du code pénal, le doyen des juges avait décidé, il y a quelques semaines, de garder provisoirement en prison tous les responsables des structures de la filière café/cacao, soupçonnés de détournement, pour nécessité d'enquête. L'audition … coopératives de café/cacao), le juge d'instruction s'est opposé, hier vendredi 4 juillet 2008, à la liberté provisoire de Jean Claude Bayou et de Alfred Gnako, demandée par leurs avocats. Qualifié, d'incompétent par les avocats des responsables

Café-cacao - La détention des inculpés peut durer jusqu`à 6 mois

détournement de fonds dans la filière café-cacao. Depuis leur incarcération, leurs avocats multiplient les procédures pour la liberté provisoire de leurs clients. Mais peine perdue. Car, selon une source crédible, la détention des inculpés peut durer de quatre … renouvelables. C'est donc dire que la liberté provisoire pour chacun de ces dirigeants de la filière n'est pas pour maintenant. Les avocats qui ont essayé cette requête ont buté sur le refus du juge d'instruction. Tant

Déclaration du SYNAPROFCI

vient de s'ouvrir, nous voudrions solliciter la clémence du Président de la République pour leur accorder une liberté provisoire. Car, une telle mesure ne peut nullement entraver la recherche de la vérité poursuivie par le magistrat enquêteur. Surtout … personnes détenues provisoirement présentent des garanties nécessaires et suffisantes de représentation. Fait à Abidjan, le 23 juin 2008 Pour le SYNAPROFCI Le premier Vice-président Séa Tahé Vincent

Mdl Akaï, l'épouvantail de Mangou

générale constitutive avec plusieurs dizaines de sous-officiers à la Bibliothèque nationale à Abidjan-Plateau. Un bureau exécutif nationale provisoire dont il est le secrétaire général provisoire est crée. Puis il rentre en clandestinité. J'ai décidé de ne plus

Projet de création d'un syndicat dans l'armée - Ange Kessy lance un mandat contre Akaï Mambo

juin et il risque 10 ans de prison. L'étau se resserre autour du militaire-syndicaliste. Après sa libération provisoire le 23 mai dernier, le Mdl-chef Akaï Mambo a multiplié les déclarations de presse appelant à la grève … solde. Ange Kessy explique que le Mdl-chef n'a pas tenu parole après sa mise en liberté provisoire le 23 mai. Il avait promis ne plus parler de son projet de création de syndicat mais à notre grande surprise

Identification: mode opératoire unique : INS et Sagem, enfin d'accord

avis de l'Etat, de l'ONUCI et des acteurs politiques, dans d'excellentes conditions. Comme résultats provisoires, ce sont 618.752 jugements supplétifs accordés pour 650.812 requêtes reçues et 32.060 rejetées, selon le ministère de la Justice. Sans oublier près … franche collaboration, 5- le respect de deux dates fixes à savoir: a-) la publication de la liste électorale provisoire au plus tard le 30 août 2008; b-) l'organisation du premier tour de la présidentielle le 30 novembre

Attestation d'identité : les frais de delivrance ne se paieront plus dans les CECP

Nord Ouest), les paiements se feront uniquement dans les bureaux de sous-préfectures. Pour ce qui concerne les titres provisoires de séjour (TPS), les paiements se feront uniquement dans les locaux de l'ONI pour le District d'Abidjan … effet. Les droits restent inchangés. Soit 1000 Frs pour l'attestation d'identité et 5000 Frs pour le titre provisoire de séjour. Le délai requis pour la délivrance est de 72 heures. Autrefois, le demandeur se rendait d'abord

Timbres pour l'attestation d'identité : L'ONI rompt avec la CECP

Quant aux zones CNO (Centre nord ouest), les paiements se feront uniquement dans les sous-préfectures. Pour les titres provisoires de séjour (TPS), les paiements se feront exclusivement dans les locaux de l'ONI pour le District d'Abidjan … effet. Les droits restent inchangés. Soit 1000 F pour l'attestation d'identité et 5000 F pour le titre provisoire de séjour. Le délai requis pour la délivrance est de 72 heures. Pour rappel, auparavant, le demandeur se rendait

Violences contre les autorités administratives à Grand-Lahou - Djaha Jean retourne en prison

viendra lui-même vous parler et vous remercier. Les avocats sont en train de rédiger la demande de liberté provisoire. Djaha ne voulait pas sortir sans les autres et cette demande a été acquise. Tout le monde sort libre … retirer sa plainte, mercredi prochain. Toute chose qui certainement donnera une suite favorable à la demande de liberté provisoire introduite par les avocats du conseiller technique de Zadi Kessi. ''J'ai décidé de retirer ma plainte. On ne peut

La FESCI entre dans la danse et apporte son soutien à Jean Djaha

troubles à l`ordre public, incitation à la violence et destructions de biens publics " Demande de mise en liberté provisoire D`autres accusés dont le délégué départemental du PDCI et président du conseil général, Alfred Yao, et l`actuel maire … Charles Konan a déposé sur le bureau du greffe du tribunal de Dabou une demande de mise en liberté provisoire pour ses clients. Tous les regards sont tournés vers la justice de Dabou pour voir quelle suite elle va donner

Touré Moussa "Zéguen" : Mon arrestation est un avertissement à tous les patriotes ivoiriens

criminalité dans le District d'Abidjan) puis jeté à la MACA, Touré Moussa Zéguen est en liberté provisoire depuis le 15 avril. Environ un mois après sa sortie de prison, c'est la première fois qu'il s'adresse … Front populaire ivoirien, FPI, ndlr), notamment le président Affi N'Guessan, pour leur soutien. Actuellement, vous êtes en liberté provisoire. Ne craignez-vous pas de retourner à la MACA s'il y avait de nouvelles charges contre vous ou bien

Sagem, INS, CEI : Le décret de collaboration des structures

données centrale. Le traitement informatique dans le site central. La fourniture à la CEI de la liste électorale provisoire. La fourniture à la CEI de la liste électorale définitive, l`édition et la transmission à la CEI des cartes … maintenance du matériel pendant l`opération de recensement électoral. La production des cartes d`électeurs des listes électorales provisoires et définitives. L`élaboration d`un plan de transfert de compétence aux autres structures nationales. Article

La date de la présidentielle enfin connue : le 30 novembre 2008 / CEI, INS, Sagem : Qui fait quoi ? / Soro Guillaume : "Un tournant important"

données centrale; - le traitement informatique dans le site central; - la fourniture à la CEI de la liste électorale provisoire; - la fourniture à la CEI de la liste électorale définitive; - l'édition et la transmission à la CEI des cartes … maintenance du matériel pendant l'opération de recensement électoral; la production des cartes d'électeur, des listes électorales provisoire et définitive; l'élaboration d'un plan de transfert de compétence aux autres structures nationales. Article