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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

873 résultats pour « règlements »

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Arrivée à Abidjan du Vice-président de la Société financière internationale

Houérou s'inscrit dans le cadre de la mise en ?uvre de la deuxième phase du Programme de règlementation des affaires en Côte d'Ivoire. A sa descende d'avion, il a salué la croissance spectaculaire qu'enregistre la Côte … Daniel Kablan Duncan, un Mémorandum d'Entente pour la mise en ?uvre de la deuxième phase du Programme de règlementation des affaires en Côte d'Ivoire. Ce programme vise à améliorer l'environnement des affaires pour les petites et moyennes

Le Vice-Président de la société financière internationale en visite officielle en Côte d'Ivoire

Dans le cadre de la mise en ?uvre de la deuxième phase du Programme de règlementation des affaires en Côte d'Ivoire, le Vice-Président Exécutif et Directeur Général de la Société financière Internationale (SFI), Philippe Le Houérou, effectuera … Daniel Kablan Duncan, un Mémorandum d'Entente pour la mise en ?uvre de la deuxième phase du Programme de règlementation des affaires en Côte d'Ivoire. Ce programme vise à améliorer l'environnement des affaires pour les petites et moyennes

Les transporteurs ivoiriens invités à s'imprègner de la loi sur la circulation des véhicules en Afrique de l'Ouest

invités par le Haut conseil du transport à s'imprégner du texte de loi du 29 mai 1982 qui règlemente le transport dans la sous-région, mais qui ne s'applique pas encore véritablement en Côte d'Ivoire. Au cours … été instruits sur ce texte de loi pour éviter la concurrence déloyale. Il y a une loi qui règlemente la circulation des véhicules dans cette région. Aujourd'hui, l'application est en train de se faire, alors, il faut appeler

Communiqué du conseil des ministres du mercredi 12 octobre 2016

Sécurité et le Ministère de l'Environnement et du Développement Durable ; Le Conseil a adopté un décret portant règlementation des émissions de bruits de voisinage. Ce décret vise à prévenir, à limiter, voire à supprimer l'émission ou la propagation … cartographie sonore de leur environnement immédiat et établir un programme annuel de mesures sonores. Le non-respect de cette règlementation expose les contrevenants aux peines prévues par le Code de l'Environnement et à celles du Code pénal, sans préjudice

Coopération: des hommes d'affaires ivoiriens à Mexico

distribution et la commercialisation de produits en Côte d'Ivoire ; L'accès aux informations relatives à la règlementation et à la régulation du secteur de la vente des vaccins et antibiotiques ; 
 La recherche d'un représentant local en Côte … société de s'implanter en Côte d'Ivoire. A cet effet, la partie mexicaine a souhaité avoir toute la règlementation ivoirienne en la matière. 
 La société PLATIC INDUSTRIAL CLUSTER dans ses échanges avec le CEPICI a signifié qu'elle

Santé : interdiction de la publicité sur les produits pharmaceutiques

publicité des produits de santé. Le gouvernement vient d'adopter en Conseil des ministres un projet de décret portant règlementation de la publicité des médicaments et des autres produits de santé des établissements pharmaceutiques. Ce décret qui est pris conformément … santé interdit la publicité des médicaments, des dispositifs médicaux et des établissements pharmaceutiques auprès du grand public. Il règlemente la publicité des médicaments auprès des personnes appelées à prescrire ou à délivrer des médicaments , a précisé Bruno Koné, ministre

Filière avicole : De nouveaux textes réglementaires pour professionnaliser le secteur

ouverture d'un important atelier de restitution des travaux de la Commission de révision et d'amélioration de la règlementation de la filière avicole (CRA-RA). L'objectif de cet atelier est de restituer les résultats des travaux … pertinentes pour la professionnalisation du secteur. La mise en place la Commission de Révision et d'Amélioration de la Règlementation en matière Avicole (CRA-RA) découle de l'arrêté n° 004/MIRAH du 8 mai 2013. Olivier Dion

Football: Le Match France ? Côte d'Ivoire annulé

Lions indomptables du Cameroun à la même date. Qu'est-ce qui explique cette situation ? A la vérité, la règlementation de la Fédération internationale de football association (Fifa) empêche la tenue de match Côte d'Ivoire ? France. Cette règlementation interdit … pourrait donc pas faire face aux Bleus à Nantes lundi 30 ou mardi 31 mai 2016 sans contrevenir au règlement (le vol Abidjan-Paris dure 6h25min). Du coup, la fédération française a décidé de se tourner vers une autre équipe

Intervention de Tiémoko M. KONE, Gouverneur de la BCEAO lors de la Table Ronde annuelle des décideurs du G24-AFI sur l'inclusion financière au Pérou

dispose d`aucune présence physique effective permettant que s`exercent des activités de direction et de gestion. La nouvelle règlementation prévoit des dispositions pour améliorer le contrôle du respect des prescriptions légales par les assujettis autres que les institutions financières … pierres précieuses, les avocats, les notaires désignés sous le vocable d'Entreprises et professions non financières désignées. La nouvelle règlementation renforce le rôle des principaux acteurs. A ce titre. Les Autorités de régulation et de contrôle disposent d'un volant

Adoption de 22 lois par l'Assemblée nationale ivoirienne

crée un environnement propice à la compétitivité et à l'efficacité des entreprises, à la promotion et à la règlementation de l'activité syndicale, à l'amélioration des conditions de vie et de travail des salariés, à la protection … crée un environnement propice à la compétitivité et à l'efficacité des entreprises, à la promotion et à la règlementation de l'activité syndicale, à l'amélioration des conditions de vie et de travail des salariés, à la protection

Dossier/Industrie musicale en Côte d'Ivoire : Le ministre de la Culture impuissant face au piratage

elle ne marchera. Chaque production de cette usine ne sera que relayée automatiquement par les pirates. A quand la règlementation du secteur ? D'ici à trois mois, avait-il annoncé en avril dernier, le ministre de la Culture … francophonie, Maurice Bandama entend boucler la règlementation du secteur avec à la clé, le vote de la loi sur les droits d'auteurs et la copie privée. Le compte à rebours a commencé et les créateurs regardent l'horizon. Pour