3 871 résultats pour « requêtes »

Cette décision a été prise à l'issue d'un conseil des ministres tenu jeudi pour répondre à "une requête formulée auprès du président ivoirien Laurent Gbagbo", souligne un communiqué du gouvernement lu à la presse par son porte-parole

registres estampiés FPI ont été épinglés. Plus grave, il a été découvert dans des mairies, des personnes possédant des requêtes d'audience foraine établies en 2003 et en 2005. Alors que les populations n'ont été conviées à se rendre

violation de la convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale (CIEDR). Dans sa requête, la Géorgie «demande également que les droits individuels» que «toutes les personnes se trouvant sur le territoire de Géorgie» tirent

jour, sur rapport du Ministre de la Justice et des droits de l'homme répondant à une requête formulée auprès du Président de la République, le Gouvernement a autorisé l'audition à titre de témoins, de cinq Ministres. Par correspondance

jour pas pris les mesures nécessaires pour faciliter le travail du bureau du procureur sur le terrain, malgré les requêtes répétées de la CPI". Sur le cas du Kenya, le document explique que le procureur a reçu un certain nombre

jour pas pris les mesures nécessaires pour faciliter le travail du bureau du procureur sur le terrain, malgré les requêtes répétées de la CPI". Sur le cas du Kenya, le document explique que le procureur a reçu un certain nombre

jour, pas pris de mesures nécessaires pour faciliter le travail du bureau du procureur sur le terrain, malgré les requêtes répétées de la Cpi . Déjà, s'agissant du cas du Kenya, la Cour note qu'elle a reçu un certain

sans le moindre devis ni facture pro-forma. Pour 9 milliards de F CFA. Douaty refuse, répliquant que cette requête ne vaut pas une telle prétention financière. C`est la guerre ouverte entre les deux parties. Bohoun Bouabré, lui, reste

jour pas pris les mesures nécessaires pour faciliter le travail du Bureau du procureur sur le terrain, malgré les requêtes répétées de la CPI". Sur le cas du Kenya, le document explique que le procureur a reçu un certain nombre

dès l'accession du FPI au pouvoir. Le président Koulibaly a avoué qu'il s'est opposé à cette requête parce qu'il a jugé, à cette époque, que l'armement n'était pas plus urgent que le social

directeur de cabinet adjoint du Premier ministre, Paul Koffi Koffi, il a remercié l'ONUCI d'avoir accepté la requête du gouvernement pour l'aider dans l'accomplissement de l'opération de l'identification. Pour lui, la réception

Quant à Paul Koffi Koffi , il a , au nom du Premier ministre, remercié l'Onuci pour avoir accepté la requête du gouvernement de bien vouloir l'assister dans cette importante opération qui va permettre de déclencher l'enrôlement des populations

grand jour aujourd`hui. Je voudrais saisir cette occasion pour remercier l`ONUCI pour avoir bien voulu accepter la requête du gouvernement, de bien vouloir l`assister dans cette opération importante qui va déclencher comme vous en douter, le démarrage

procédure de jugement supplétif. C'est-à-dire vous vous rendez devant un tribunal qui appréciera votre requête et dira que le délai légal de trois mois qui vous était imparti pour que vous soyez déclaré à l'état civil

sous-directeur, chargé du dossier, en l'absence de son patron, va opposer à notre requête formulée par vigile interposé un refus catégorique. Mais ayant vu venir de loin la voiture de Jean-Louis Billon à 15 h 42, nous