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Qualité et de la Répression des Fraudes, Yapi Georges Kouassi.« Ce sont des produits dont l?importation est soumise à un agrément, parce que ce sont des boissons qui contiennent plus de 20 degrés d?alcool. Ces produits

redynamiser ce programme de travail », a-t-il noté, avant de saluer la nouvelle proposition de texte soumise aux Membres.Poursuivant, le Ministre Souleymane Diarrassouba a invité les Membres à aller plus loin sur la dimension Développement du Programme

prévue après le ramadan, qui débute dans une dizaine de jours, ainsi que d'autres fêtes religieuses.La proposition sera soumise au président qui devra ensuite signer le décret convoquant le corps électoral pour cette journée.Par ailleurs, la commission

sous-préfet. Il se prononce sur les questions de développement socio-économique, culturel, environnemental, ainsi que sécuritaire à lui soumises par le sous-préfet.(AIP)kkhk/ja/fmo

faut rappeler que l?exploitation des machines à sous sur support physique est une activité réglementée, donc soumise sous certaine condition, à l?autorisation préalable de l?Autorité de régulation. Le non-respect de cette exigence légale est passible

route pour la mise en ?uvre de cette décision. C?est donc cette feuille de route qui sera soumise à la conférence des Chefs d?Etat et de Gouvernement qui va s?ouvrir dans quelques jours pour le lancement

occasionnels de volailles vivantes et des produits de pêche que la vente de ces produits est une activité soumise à une déclaration obligatoire et qui ne doit s'exercer uniquement que dans les marchés conventionnels et les points de vente

outre, les travaux ont permis aux sociétés coopératives d?avoir une meilleure connaissance du régime fiscal auquel elles sont soumises.(AIP) cmas

Dans le but d?améliorer la collaboration entre l?administration fiscale et les sociétés coopératives de la filière

industrie pharmaceutique, (v) la chimie et plasturgie. Les études stratégiques des clusters textiles et automobiles sont déjà soumises au Gouvernement pour examen et adoption. Soulignant que les clusters ont été le catalyseur du développement de plusieurs secteurs industriels dans