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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

2 333 résultats pour « stipulent »

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Boxe. Crise à la Fib - Le comité de transition invite N'Datchi à l'Ag extraordinaire

statuts de la Fib sont assez clairs sur les attributions du comité de transition. En effet, l'article 16 stipule que l'Ag est souveraine. Elle peut mettre fin aux fonctions du président du comité directeur et des commissaires … sortant. Boguinard Lucien, directeur des sports, a étalé de nombreuses insuffisances dans son exposé. A la vérité, ces textes stipulent que les délibérations des Ag ordinaires sont adressées au ministère des sports, dans un délai de 15 jours. Quant