2 333 résultats pour « stipulent »

Mesdames et messieurs, Me voici donc à Yaoundé, parmi vous et pour de vrai. J'apporte le salut

Hier matin, à l'ouverture de la deuxième session ordinaire de l'Assemblée nationale du Cameroun, Guillaume Soro

Mesdames et messieurs, Me voici donc à Yaoundé, parmi vous et pour de vrai. J'apporte le salut

civils, culturels, économiques, politiques et sociaux, y compris le droit au développement. La résolution connexe de l'Assemblée générale stipule que le haut commissaire agit en tant que responsable de l'ONU ayant pour tâche principale de faire avancer

Une rotation des éléments du Centre de coordination et des décisions opérationnelles (CCDO) a créé, mardi, un remue

pour matérialiser leur décision ont érigé à l'entrée (côté à l'école de Police), un gigantesque panneau stipulant l'interdiction. "Interdit de Fumer. Fumer tue les fumeurs et les non fumeurs", peut-on lire sur ce panneau, de part

sérieusement atteinte à la quiétude des populations locales, aux activités touristiques ainsi qu'à la notoriété de la ville , stipule l'arrêté. Selon M. Beudjé, cette décision déjà prise en novembre 2013, ne vise pas les personnes régulièrement enregistrées dans

séjour de la CEDEAO constituait un obstacle à la liberté de circulation des personnes et des biens, comme le stipule le Protocole de la CEDEAO. Le permis de séjour a été une source de discrimination et de harcèlement des citoyens

FCFA). Enfin, le titre X (article 122 à 124) concerne les dispositions finales, comme tout projet de loi. Et stipule que les fédérations, associations, groupements sportifs, sportifs et toute autre personne physique ou morale disposent d'un délai de douze

Président Alassane Ouattara, pour les projets de modifications apportées au texte initial de ce projet de loi", stipule un communiqué signé du porte parole principal du RDR, Joël N'guessan et transmis à APA. Sur ce sujet, ajoute