3 466 résultats pour « amende »

tout véhicule contrevenant. Et précise qu'il fera l'objet d'une mise en fourrière contre paiement d'une amende forfaitaire?. Dans le même temps, la DGI a publié dans la presse un communiqué invitant les transporteurs à venir

innovation. Le filtrage des informations que les institutions financières reçoivent permet d'éviter le gel des fonds, les amendes, le discrédit vis-à-vis des partenaires financiers et la mauvaise publicité?, a-t-elle déclaré. Les informations selon elle permet

sont priés de descendre. Les chauffeurs qui après ce contrôle sont pris en infraction sont priés de payer une amende forfaitaire , a expliqué le commandant Aka. Même si les nombreux passagers qui ont été obligés de descendre ont dit avoir

agissait pour cette réunion d'intégrer les modifications demandées par la réunion des ministres ainsi que d'éventuels amendements complémentaires par les experts routiers. Ainsi, s'agissant des termes de référence la longueur du projet a été ramenée

parti présidentiel, pendant la campagne électorale de l'an 2000. Dans le fond en effet, Laurent Gbagbo fait amende honorable à plusieurs doléances qui lui ont été faites par le monde rural lors de ses récentes visites à l'intérieur

été obtenus. A savoir, la réorganisation des dates limites de paiements des factures Cie et Sodeci, la modification des amendes Oser de 10.000 FCFA à 2000 FCFA, l'affichage des prix des produits pétroliers etc. Le vice-président indique

Premier ministre et leader de l`ex-rébellion des Forces nouvelles (FN), pour tenter de réunifier le pays. Un amendement a ensuite fixé le 30 juin comme date butoir pour l`organisation une élection présidentielle. Le président de la Commission

() En 1994, pour la première fois, un code électoral a été mis en place pour légaliser la division

L'hôtel Ibis au Plateau abrite aujourd'hui et demain, une réunion des experts pour finaliser les projets

attribue la suppression des sabots à l'emporte-pièce au Plateau, ainsi que la révision à la baisse des amendes-radars, pour excès de vitesse (de 10000 à 2000FCFA). Il n'aura pas eu le temps de gérer la nouvelle

reconstitution des registres de l'état civil perdus ou détruits. Le texte ainsi adopté prendra en compte tous les amendements proposés par les membres du groupe de travail et sera ensuite transmis par les soins des services du garde

entrer dans sa phase active. Nous nous sommes entendus sur une version ce matin. Il y a des amendements qui ont été faits et qui vont être intégrés au texte ; Ensuite, nous allons commencer à agir sur le terrain. Mais

cinquième étape est prévu demain matin devant la Basilique. Le coureur Quaranta Ivan ( Amore Vita / Italie) doit payer une amende de 200f suisses et est mis hors compétition. Pour avoir porté la main à un autre coureur. Fidèle Neto, envoyé

code pénal. Les prévenus risquent 7 ans de prison et 100 000 euros d'amendes s'ils sont reconnus coupables. Après une pause à 16h (15h GMT), l'audience reprendra à 16h40. Mais avant, en vue de centrer les débats

acolytes sont établis, ils encourent une peine de sept ans d'emprisonnement ferme et 100 000 euros d'amende chacun. En exil depuis 2005 à Cotonou au Bénin, IB y a été décrété personne indésirable fin décembre, par les autorités