556 résultats pour « comparaître »

exhaustive et qu`à l`occasion des débats sur le fond, d`autres acteurs pourraient être invités à comparaître" a fait observer un membre du Conseil d`administration d`une structure de gestion de la filière café-cacao

amener. En d'autres termes, la force publique sera requise pour aller le chercher et le faire comparaître devant le cabinet du juge d'instruction. Qu'est-ce que M. Amouzou a-t-il bien pu faire, quel impair

indiqué Hervé Gouamené. Selon lui, les auteurs des graves violations des droits de l'homme doivent être sanctionnés et comparaître devant la cour pénale internationale pour répondre de leurs crimes. Et cela parce que la Côte d'Ivoire a signé

procès d'un sapeur-pompier qu'on a jugé ici pour homicide. On a fait comparaître son chef qui l'avait envoyé en mission au cours de laquelle il a tué quelqu'un. Quand le chef, qui n'est autre

million de F CFA. Une décision jugée injuste par le président des Ecoliers dont la convocation à comparaître aujourd'hui devant la CCRP lui a été remise hier à 15 heures. En outre, ladite convocation ne mentionne aucunement le motif

déclaré comme étant une sangsue pour les ressources de la société?. Les 152 arrestations comprennent 75 citations à comparaître, 4 usages de fausses identités, différents cas de vols, d'incendies volontaires et d'intrusions sur des lieux privés

palais de justice au Plateau pour exprimer leur solidarité à leur porte-parole. En effet Traoré Flavien doit comparaître dans l`affaire de détournement des 518 millions Fcfa

reporté au 11 avril prochain. Mais à la prochaine audience, des journaux notamment "Le Nouveau Réveil" risquent de comparaître également. L'accusé refusant d'assumer ses propos rapportés dans ce canard. Pour l'instant, hier, c'est à 8 heures

Après MM Eric Valentin, Jacky Muliakaaka, Pohl Daniel, c`était au tour de Pohl Jürgen et Polh Peter de comparaître hier bouclant ainsi la liste des prévenus appelés «mercenaires» dans l`affaire. Pohl Jürgen et Pohl Peter, deux frères

cause sont à la disposition du parquet du tribunal de première instance de Bouaflé où ils vont comparaître pour vol en réunion et à main armée. Signalons que Koné Ladji est un récidiviste. Il a déjà été incarcéré pour